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POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
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POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
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LA QUESTION DU JOUR
296 - La notion de bande organisée :
A
suppose une action collective occasionnelle ou fortuite
B
se matérialise par une organisation hiérarchis&eac
C
se concrétise par une entente établie dans le dess
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La réforme de la protection des majeurs et le respect de la personne

Dissertation : La réforme de la protection des majeurs et le respect de la personne « Tout homme a le droit de prétendre au respect de ses semblables et réciproquement il est obligé au respect envers chacun d'eux [...] », c'est ce qu'écrivait Emmanuel Kant en 1795 dans La métaphysique des moeurs. Pourtant, concernant...

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Le Galion Résidence bonjour, La r&ea......

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Droit social

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DROIT FISCAL PROFESSEUR : M.ZIE INTRODUCTION GENERALE Le droit fiscal est l'ensemble des règles relatives à la détermination (calcul des impôts) et au recouvrement (car c'est une dette pour les contribuables et une créance pour l'Etat) de l'impôt. L'impôt est une prestation pécuniaire requise des particuliers et des personnes...

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La periode contractuelle

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Chapitre II : La prise en charge des mineurs isolés étrangers Lorsque la réunification familiale n'est pas possible, et que le retour de l'enfant dans son pays d'origine n'est pas réalisable, la Convention internationale des Droits de l'Enfant prévoit que « Tout enfant qui est temporairement ou définitivement privé de...

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Droit au développement.

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Le télé travail

Dossier 1 : La notion de télétravail :   Question 1 : Les éléments qui caractérisent le télétravail sont d'une part le fait que le télétravailleur devra utiliser les TIC. D'autre part, le travail à faire devra s'exécuter en dehors du lieu de travail ou plus précisément en dehors des locaux de l'entreprise, et ce, de manière...

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Droit BTS 2 CGO L’Offre commerciale électronique

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