NoCopy.net

Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire

banniere

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits
<< Article 110 du Code de commerce : commentaire Article 1384 du Code civil: commentaire >>
Partager

Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire

Droit

Aperçu du corrigé : Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire



document rémunéré

Document transmis par : ???


Publié le : 10/8/2011 -Format: Document en format FLASH protégé

Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire
x

Veuillez selectionner une image pour le sujet :
Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire



  • ALINÉA : n. m. est la substantivation (mil. XVIIe s.) de la locution latine a linea « en sortant, en s\'écartant de la ligne » (? ligne), employée en dictant (Cf. en français aller, passer à la ligne) et attestée aussi en français (1694). ? Le mot désigne chez Guez de Balzac (av. 1654) la séparation, par renfoncement du début du texte, d\'un début de paragraphe, puis (1817) le texte compris entre deux de ces séparations successives.

« Lorsque les parties sont convenues par clause expresse de travaux d'amélioration du logement que le bailleur fera exécuter, le contrat de location ou un avenant à ce contrat fixe la majoration de loyer consécutive à la réalisation de ces travaux. »




Signaler un abus

administration
Ajouter au panierAbonnementEchange gratuit

Corrigé : Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire Corrigé de 603 mots (soit 1 pages) directement accessible

Le corrigé du sujet "Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire" a obtenu la note de : aucune note

Cacher les ressources gratuites

Problématique

Plan détaillé

Textes / Ouvrages de référence

Citations

Le 24 juillet 1844, (...) un article de «l'Écho de Morlaix» sur «les moeurs et coutumes du Finistère» précise en note «-Bigoudens : nom que l'on donne aux femmes des environs de Pont-l'Abbé et principalement à leur laide coiffure»., J. CORNOU et P.-R. GIOT, Origine et histoire des Bigoudens, p. 4.

Ajouté par webmaster

Le droit de grève s'exerce dans le cadre des lois qui le réglementent., Constitution de 1946, Préambule, alinéa 6.

Ajouté par webmaster

Certains auteurs, parlant de leurs ouvrages, disent : Mon livre, mon commentaire, mon histoire, etc. - Ils sentent leurs bourgeois qui ont pignon sur rue, et toujours un «chez moi» à la bouche. Ils feraient mieux de dire : Notre livre, notre commentaire, notre histoire, etc., PASCAL, Pensées, I, 43.

Ajouté par webmaster

Le mandataire ne peut rien faire au delà de ce qui est porté dans son mandat : le pouvoir de transiger ne renferme pas celui de compromettre., Code civil, art. 1989.

Ajouté par webmaster

Je reçois la visite d'un jeune communiste de 26 ans (...) il m'apporte un article (...) Il y va de l'intérêt du parti que cet article soit pris (...) Le jeune X jouait assez bien ce rôle de zélote, somme toute assez facile comme tous les rôles de personnages «entiers»., GIDE, Journal, 25 mai 1933.

Ajouté par webmaster

La FTQ, comme l'ensemble du milieu syndical, s'oppose vertement à l'accord qui doit entrer en vigueur à compter du 1er janvier 1989. Louis Fournier, Solidarité inc., Québec Amérique

Ajouté par webmaster

La FTQ, comme l'ensemble du milieu syndical, s'oppose vertement à l'accord qui doit entrer en vigueur à compter du 1er janvier 1989. Louis Fournier, Solidarité inc., Québec Amérique

Ajouté par webmaster

Erich Honecker (1912-1994). Homme politique allemand. Secrétaire général du parti socialiste unifié est-allemand (1971) et président du Conseil d'État jusqu'en 1989.

Ajouté par webmaster

Au début de 1989, le Fonds de solidarité s'est trouvé propulsé au c?ur de l'actualité la plus chaude avec la saga de l'Institut Armand-Frappier (IAF). Louis Fournier, Solidarité inc., Québec Amérique

Ajouté par webmaster

Quelle est la couleur de la tomate ?

Avertissement de respect de copyright. Respect des règles orthographique (pas de langage SMS).



Article 17 de la loi du 6 juillet 1989 alinéa e: commentaire

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit
Podcast philo