Sujet : Le droit doit-il suivre l'usage ?

Aperçu du corrigé : Le droit doit-il suivre l'usage ?

L'«usage» se définit comme une «pratique que l'ancienneté ou la fréquence rend normale, courante, dans une société donnée» (Petit Robert); il est synonyme de coutume. La caractéristique de l'usage est de varier selon les diverses sociétés, selon les lieux et temps : à chaque société ses propres usages. L'usage ne se fonde donc que sur lui-même : il faut se conformer à telle pratique parce que c'est l'usage, ce qui revient à dire qu'il faut respecter l'usage parce que c'est l'usage.
 Ainsi, demander si le droit doit suivre l'usage, c'est donc poser le problème général du fondement du droit : Existe-t-il un droit idéal, une justice universelle et éternelle en dehors du droit positif, auquel ce dernier devrait se conformer ? Et si un tel droit idéal n 'existe pas, le fondement du droit positif est-il le pouvoir politique ou se ramène-t-il à l'usage ? Selon les réponses que l'on apporte à ces questions, on pourra construire des plans différents.
 Par exemple, si l'on considère qu'il existe une Justice en soi, un droit idéal, on peut adopter le plan suivant :
 1) Le fondement du droit étant la Justice, le droit positif doit suivre cette dernière et non pas l'usage.
 2) Mais peut-il ne pas tenir compte des usages ?
 3) Comment peut-il le faire? (Le droit positif doit nécessairement s'adapter aux circonstances, mais tendre à la réalisation du droit idéal.)