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Peut-on révoquer une adoption simple ?

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Aperçu du corrigé : Peut-on révoquer une adoption simple ?



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Document transmis par : Jjjjjjjjjjjj53923


Publié le : 27/9/2012 -Format: Document en format HTML protégé

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Peut-on révoquer
une adoption simple ?
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Peut-on révoquer une adoption simple ?




Peut-on révoquer
une adoption simple ?
L'adoption simple crée entre l'adoptant et l'adopté un lien qui n'est pas définitif. S'il peut se renforcer par la transformation de l'adoption simple en adoption plénière, il peut surtout disparaître par la révocation de l'adoption.
^ Qui peut révoquer ? La demande peut tout d'abord émaner de l'adoptant Elle ne peut intervenir que si l'enfant adopté est âgé de plus de 15 ans. Si l'adoption avait été prononcée au bénéfice d'un couple, l'un des époux peut demander, seul, la révocation. Dans ce cas, elle n'aura d'effet qu'à son égard, le lien adoptif avec le conjoint restant intact. L'action en révocation est intransmissible aux h&e...


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