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L'Union Européenne

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Document transmis par : Aphrosis


Publié le : 22/2/2011 -Format: Document en format HTML protégé

L'Union Européenne
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Géographie : L’Union Européenne

L’Union européenne est une constitution politique originale, sans équivalent. Des Etats ont décidé de s’unir autour d’un projet de communauté politique et économique, par-delà leurs différences et en vertu de leur appartenance à l’Europe.

Nouveau défi, l’élargissement rend nécessaire une réforme des institutions et accentue la diversité de l’édifice communautaire.

La CEE, créée par le traité de Rome en 1957, vise à construire un marché commun, source de croissance et modernisation économiques.

Dossier 1 : La construction européenne, un projet ouvert

La construction européenne est un projet ambitieux, unique dans l’histoire de l’humanité. Rompant avec un passé sanglant, les Etats européens ont décide de se réunir au nom de valeurs communes la démocratie et le libéralisme, tout en ayant des conceptions différentes au projet européen.

Les grandes dates de la construction européenne

1950. Déclaration Schuman, proposant de créer la Communauté européenne de charbon et de l’acier. (CECA).

1951. Création de la CECA : Belgique, République fédérale d’Allemagne (RFA), France, Italie, Pays Bas, Luxembourg.

1957. Création de la communauté économique européenne (CEE) et d’EURATOM par le traité de Rome : naissance de l’Europe des Six.

1962. Lancement de la politique agricole commune (PAC)

1968. Achèvement de l’union douanière et application d’un tarif douanier commun.

1973. Europe des neufs

1975. Mise en place du Fonds européen de développement régional (FEDER)

1979. Création du Système monétaire européen (SME). Première élection du Parlement européen au suffrage universel direct.

1981. Europe des Dix

1986. Europe des Douze. Acte unique européen. En autorisant la libre circulation des marchandises, des capitaux et des hommes, il permet l’avènement du grand marché unique en 1993.

1990. La convention de Schengen prévoit la suppression du contrôle des personnes à l’intérieur des frontières communautaires. Elle est appliquée depuis 1995 par treize Etats.

1992. Traité de Maastricht. Il définit les étapes de l’Union économique et monétaire (UEM), notamment la création de l’euro. On parle désormais d’Union européenne.

1995. Europe des Quinze

1997-2001. Les traités d’Amsterdam et de Nice sont des étapes dans un difficile processus de réforme des institutions européennes, dans la perspective de l’élargissement.

2001-2004. Travaux de la convention pour l’avenir de l’Europe, chargée de rédiger un projet de traité conventionnel.

2004. Europe des Vingt-cinq. Signature du traité constitutionnel (traité de Rome II). Les « non » français et néerlandais ont entraîné son report.

2007. Europe des Vingt-Sept

Dossier 2 : Des réalisations européennes concrètes

L’Union européenne a progressivement défini un ensemble de politiques communautaires qui ont pour objectif de donner une dimension concrète à l’intégration communautaire et de rendre effective la mise en place d’un marché unique, caractérisé par la référence communautaire et la libre circulation des marchandises et des hommes.

La nouvelle PAC conditionne les subventions agricoles au respect de certaines normes environnementales. C’est un tournant dans une politique agricole qui a demandé aux agriculteurs de produire toujours plus aujourd’hui, celle-ci exige qu’ils deviennent des « jardiniers de la nature ».

Heurs et malheurs de la PAC

1962. Elaboration de la PAC

1970. Autosuffisance alimentaire de la CEE, pour la plupart des produits. La CEE devient le deuxième exportateur mondial de produits agricoles. Apparition de premiers excédents agricoles (céréales, produits laitiers).

1988. Le gel des terres est favorisé. Instauration des quantités maximales garanties (QMG) pour les céréales.

1992. Première Réforme : remise en cause partielle du modèle productiviste, à travers des objectifs de maîtrise de la production et des dépenses agricoles communautaires, de rapprochement des prix européens et mondiaux et le souci d’une agriculture plus respectueuse de l’environnement. Les aides directes aux agriculteurs compensent la baisse des prix garantis et sont conditionnées par des efforts de la protection de l’environnement (éco-conditionnalité).

1999. Deuxième réforme : plafonnement des dépenses agricoles pour 200-2006, grâce à une nouvelle baisse des prix garantis.

1996-2001. La « maladie des vaches folles » souligne les méfaits de l’agriculture productiviste. Accentuation des pressions des partenaires commerciaux de l’UE, dans le cadre de l’OMC, en faveur de la suppression des subventions agricoles. Les Etats membres importateurs de produits agricoles  (R-U, All) y sont également favorables.

2003. Compromis de Luxembourg maintien jusqu’en 2003 du budget de la PAC au niveau de 2002, malgré les élargissements de 2004 et 2007 : la part de la PAC dans le budget communautaire devrait être de 35% en 2013, contre 42% en 2004. Mise en place d’un dispositif de gestion des crises.

Depuis 1986, l’environnement fait l’objet d’une politique communautaire fondée sur le principe de précaution. Lancé en 1992 ; le réseau Natura 2000 rassemble les sites remarquables pour les milieux et les espèces qu’ils abritent. Au titre de la directive Oiseaux, plus de 4000 sites sont aujourd’hui protégés en Europe, occupant une surface plus importante que l’Allemagne. Mais les surfaces couvertes sont très inégales d’un Etat membre à l’autre, en raison des réticences de certains d’entre eux à appliquer les directives communautaires, jugées contraires aux intérêts de puissants groupes de pression (chasseurs, agricoles, industriels).

Dossier 3 : Des institutions en débat

Les élargissements successifs de l’Union européenne rendent son fonctionnement de plus en plus complexe. La poursuite du projet européen, dans le respect des exigences démocratiques, nécessite une difficile réforme des institutions. Les « non » français et néerlandais au projet de traité constitutionnel de 2004 marquent le début d’une période de doutes et d’incertitudes.

Cours 1 : Construire l’Europe : des conceptions différentes

La construction européenne repose sur des principes fondateurs inchangés depuis 1957. Toutefois, plusieurs conceptions  s’opposent quant à son évolution future et à son objectif final. La place des Etats dans le projet européen en est le principal enjeu.

  1. Les principes fondateurs de la construction européenne

La construction européenne repose sur les principes qui ont présidé à son lancement au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale et dans un contexte de guerre froide : affaiblie par des conflits fratricides provoqués par la confrontation des nationalistes, l’Europe occidentale doit reprendre en main son destin dominé par l’affrontement entre Etats Unis et URSS.

Cette situation inédite a conduit les dirigeants des pays de l’Europe occidentale à s’engager dans une démarche volontariste de coopération et de création de solidarités nouvelles. Dans la logique de l’alliance avec les Etats Unis, le respect de la démocratie et des règles du capitalisme libéral sont les principes essentiels du projet européen.

Les efforts d’intégration avant d’être politiques, s’appuient sur des réalisations concrètes : CECA, Marché Commun, Politique Agricole commune (PAC), programmes d’échanges scientifiques et universitaires (Socrate, Erasmus, Galileo), grand marché unique, euro. Du fait de l’élargissement on assiste actuellement à une certaine remise en cause du rôle, longtemps moteur, du couple franco-allemand, perceptible à travers l’affirmation croissante du Royaume Uni et de l’Espagne.

  1. Zone de libre échange ou entité politique

Près de cinquante ans après le Trait...



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Gosse joue sur les mots. Il ne s'est jamais agi de «littérature européenne», ainsi qu'il le prétend (...) mais de «-culture européenne» (...), GIDE, Journal, 9 oct. 1916.

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(...) les débats de ce congrès -(le XËe congrès de l'Union calédonienne) ont mis l'accent sur le thème de l'indépendance kanake à propos de laquelle M. Jean-Marie Tchibaou, vice-président de l'Union calédonienne, a déclaré : «-Le pays colonisé, c'est le pays kanake. C'est donc le peuple indigène, seul peuple légitime de ce pays, qui est colonisé et qui se trouve en droit de revendiquer son bien.», l'Union calédonienne et l'Indépendance kanake, -in le Monde, 7 sept. 1979.

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L'union de deux choses sans changement ne fait point qu'on puisse dire que l'une devient l'autre : ainsi l'âme étant unie au corps, le feu au bois, sans changement; mais il faut changement qui fasse que la forme de l'une devienne la forme de l'autre, ainsi l'union du Verbe à l'homme., PASCAL, Pensées, VII, 512.

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L'ensemble est l'union des parties d'un tout. L'-ensemble de l'univers est cette chaîne presque entièrement cachée à nos yeux, de laquelle résulte l'existence harmonieuse de tout ce dont nos sens jouissent. L'-ensemble d'un tableau est l'union de toutes les parties de l'art d'imiter les objets; enchaînement connu des artistes créateurs, qui le font servir de base à leurs productions (...), WATELET, -in Encycl. (DIDEROT) art. -Ensemble.

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L'antisémitisme, c'est la mort (...) de la civilisation européenne., FRANCE, le Lys rouge, III, p. 37.

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L'art culinaire sert d'escorte à la diplomatie européenne., CARêME, -in Pierre LAROUSSE.

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(...) le reste, c'est la conversation européenne, les débinages, le bridge (...), Paul MORAND, Rien que la Terre, p. 60.

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Il but de la vodka en grande quantité. Il prit ensuite le thé, avec un excellent gâteau au pavot., R. GARY, Éducation européenne, p. 152.

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(...) l'architecture européenne chrétienne, cette soeur puînée des grandes maçonneries de l'Orient (...), HUGO, Notre-Dame de Paris, III, I.

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