Le droit de punir

« Principes de Philosophie du Droit reprendra les formules du « droit à la punition » considéré comme un droit ducoupable lui-même). Vlll.

Il y aurait entre la faute et la punition une sorte d'équivalence rationnelle, d'harmonie nécessaire (Leibniz disaitqu'une sanction adaptée à la faute satisfait l'esprit comme une belle architecture ou comme une symphonie trèsharmonieuse).

La nécessité de l'expiation serait même inscrite dans les profondeurs de l'organisme (le sentiment deculpabilité provoquant, selon les psychanalystes, une autopunition sous forme de maladie, asthme, ulcère àl'estomac, etc.).Toutefois la théorie de l'expiation paraît discutable à certains.

En quoi une souffrance rachèterait-elle une faute ? Sic'est ma volonté qui est coupable, en quoi la sanction qui frappe ma sensibilité répare-t-elle la faute ? X.

C'est pourquoi on s'oriente plutôt aujourd'hui vers une conception de la sanction rééducatrice.

L'idée que lecoupable est un malade, tout au moins un désadapté, paraît une idée féconde, riche en germes de progrès.

Lasociété s'oriente donc vers les pratiques de rééducation psychologique (inspirées de la psychanalyse) et surtoutsociale (par exemple apprendre un métier au condamné afin de préparer sa réinsertion dans la vie sociale). Le droit de punir. — Parmi les attributions du pouvoir judiciaire, la plus importante et aussi la plus discutée est le droit de punir, d'infliger une souffrance et parfois même la peine capitale aux citoyens reconnus coupablesd'injustice.D'où vient que la société punisse? et sur quel principe se fonde le droit de punir?Deux thèses opposées en présence: 1re Thèse : La société n'a pas le droit de punir. C'est la thèse déterministe.

Raisons sur lesquelles on s'appuie :a) Tout acte humain (et en particulier le crime) n'est que la résultante de facteurs purement naturels où il n'y aaucune place pour l'idée de liberté.

Le crime est chez l'homme un produit fatal.

La peine ne saurait donc être qu'unemesure de défense et de sécurité publique analogue aux mesures préventives prises à l'encontre d'un animaldangereux ou d'un fou:b) Dans ces conditions, l'idée de punition n'est pas une idée morale, un droit fondé sur la justice.

En réalité, la peinene répare en rien le mal commis ; elle ne fait qu'ajouter un mal de plus à la somme des maux de l'univers.

On soignedes consciences malades ; il n'y a pas lieu de les punir,Il est à peine besoin de faire remarquer qu'une telle théorie est la négation de toute obligation morale et de touteresponsabilité. 2e Thèse : La Société a le droit de punir. 1° Fondement de ce droit : La véritable raison d'être de ce droit de punir est le maintien de l'ordre social d'unefaçon conforme`a la dignité de la personne humaine, fin que procure : a) la menace de la peine, qui prévient latransgression de la loi; b) l'exécution de la peine qui répare l'ordre violé, détruit l'influence funeste du mauvaisexemple sur autrui par la vue des suites fâcheuses du délit et détourne le coupable de nouveaux crimes, soit qu'ellel'améliore, soit qu'elle le sépare du corps social.L'expérience prouve d'ailleurs que les châtiments sont le meilleur moyen de maintenir l'ordre social; que lamiséricorde excessive est un encouragement au crime, en même temps qu'elle est une injustice pour les honnêtesgens qu'elle expose à des attaques plus nombreuses.2° Ses conditions et limites : Le droit de punir est donc incontestable.

Mais, pas plus que le droit de commander, iln'est pas arbitraire.

Deux conditions essentielles pour que le châtiment soit légitime :a) Il doit être juste.

Le seul intérêt social ne suffit pas à légitimer la peine (théorie de Machiavel).

Punir est un acteessentiellement moral, qui suppose la responsabilité et la culpabilité de celui qui en est l'objet.b) On ne doit punir que les fautes contre l'ordre social.

Il ne suffit pas que le châtiment soit juste pour qu'il soitlégitime.

Le rôle de l'État n'est pas d'imposer la vertu, d'en exiger par la force la pratique.

Sa fonction essentielle estle maintien de l'ordre extérieur et la protection des droits.En résumé, le droit de punir a son origine dans l'autorité sociale et il est délégué en même temps qu'elle; sa fin dansla justice, qui en marque la condition essentielle, et dans l'utilité sociale qui en détermine la limite. CITATIONS: « On ne peut déterminer rationnellement [...] si, pour être conforme à la justice, il faut, pour un délit, infliger [...]une peine de prison de un an ou de trois cent soixante-quatre jours ou encore de un an et un, deux ou trois jours.Pourtant, [...] une semaine ou un jour de prison en trop ou en moins sont déjà une injustice.

» Hegel, Principes de la philosophie du droit, 1821. « Vous avez entendu qu'il a été dit : oeil pour oeil, et dent pour dent.

Et moi je vous dis de ne pas résister à celuiqui vous fait du mal.

Au contraire, si quelqu'un te frappe sur la joue droite, présente-lui aussi l'autre.

» Nouveau Testament, Evangile selon Matthieu. « Le châtiment a pour but de rendre meilleur celui qui châtie.

» Nietzsche, Le Gai Savoir, 1883.. »