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Les droits de l'homme sont-ils universels ?

Publié le 01/03/2004

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[Les droits de l'homme sont universels, comme la nature humaine. La définition même d'une loi étant d'être applicable à tous, il faut, pour que le droit positif soit justifié, qu'il trouve son fondement dans un principe universel supérieur à lui.] [Les droits de chaque individu dépendent de la culture et des traditions de la société dans laquelle il vit. Les droits accordés à chaque individu semblent dépendre de la société et du peuple dans lesquels il vit. En effet, chaque société paraît définir un mode d'organisation spécifique, auquel seraient adaptés les droits et devoirs de chacun.]
A partir des stoïciens, l’idée de droit naturel repose surtout sur l’affirmation que l’homme est, par nature, un être doué de raison. Mais cette raison a elle-même besoin d’être fondée. D’où la référence à Dieu. Celle-ci, présente chez Cicéron, se retrouve dans le thomisme. Selon Thomas, en effet, « il y a dans les hommes quelque loi naturelle qui est une participation à la loi éternelle et d’après laquelle ils discernent le bien et le mal «. Cette loi est assimilable à la Raison de Dieu. Constatons aussi que la Déclaration américaine de 1776 fonde les droits de l’homme sur le créateur et que la déclaration de 1789 s’est faite « en présence et sous les auspices de l’Etre suprême« (« Préambule «). La nature humaine commune à tous les individus, en tant qu'ils sont tous des créatures de Dieu, entraîne l'universalité des droits de l'homme. 
  • I) De l'universalité des droits de l'homme.
a) Les droits de l'homme ont une origine divine. b) Droits de l'homme = Droits naturels. c) La nature humaine est universelle, les droits de l'homme le sont aussi.
  • II) Les droits de l'homme dépendent de chaque cultures voire de chaque société.
a) Les hommes sont-ils égaux ? b) Le droit est toujours relatif et historique. c) Le droit est un simple instrument social immanent de régulation des échanges humains.
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« Le droit, c'est «donner à chacun selon sa part»Dans les sociétés antiques, on opérait une distinction entre les différents individus, selon leur âge, leur sexe,leur position sociale, ce qui permettait de hiérarchiser la société.

Ainsi, pour Aristote, «le droit, c'est donner àchacun selon sa part». Il n'y a pas de droits absolusSi, comme l'affirme Pascal, la notion du juste ou de l'injuste change en fonction du climat, c'est parce quechaque société a son propre système d'organisation, de coutumes et de croyances.

Il n'y a pas de justice, dedroits absolus; chaque peuple forge, d'après sa culture, sa propre échelle de valeurs et détermine en fonctiond'elle les droits et les devoirs des individus.Au sein d'une société donnée, la loi reconnaît à ses membres un certain nombre de droits, cad de possibilitéslégales d'actes déterminés dans des situations déterminées : par exemple, le droit à la sécurité, au travail,aux soins en cas de maladie.

Ces droits sont alors ce que tout individus peut légitimement revendiquer.L'exercice de ces droits est, en général, précisé dans des codes coutumiers ou écrits.Les droits s'accompagnent, en contrepartie, de devoirs dont l'exécution justifie les droits.

On n'aura, parexemple, le droit de réclamer un salaire ou le payement du produit de son travail qu'à condition de respecterles devoirs imposés par la législation du travail et du commerce en vigueur dans la société où l'on vit.Le droit positif assigne des bornes à la liberté naturelle des hommes afin de rendre possible leur coexistencepacifique.

Il y a d'un côté ce que les lois interdissent : par exemple, le crime, le vol, le vagabondage ; del'autre ce qu'elles permettent.

Mais il y a aussi ce que les lois prescrivent : par exemple, payer ses impôts.Le droit positif est, sans conteste, le produit de l'histoire et, en tant que tel, porte la marque des guerres, desrévolutions.

C'est ainsi que le système juridique français porte les traces du droit romain, du droit féodal, ducode napoléonien même si ce dernier a été profondément remanié.

Faut-il pour autant affirmer avec Hugo etVon Savigny, représentant au XIX ième le droit historique, que les mœurs et les croyances des peuplesseraient l'unique source du droit et que le législateur, dans un pays donné, ne devrait pas chercher à faireœuvre originale, mais se borner à traduire dans les lois ce que lui dictent les réalités sociales et historiquesconcrètes ? Le droit est un simple instrument socialPour les utilitaristes, tels que Bentham et Stuart Mill, les droits de l'homme, en tant que droits liés à la naturehumaine, n'existent pas réellement.

L'établissement de lois définissant les droits de chacun repose simplementsur une nécessité d'ordre social: est considéré comme juste ce qui est utile à la société, et injuste ce qui luiest nuisible.

Une telle définition est évidemment en contradiction avec l'universalité des droits de l'hommepréexistant à toute société. Le droit ou la puissance de la classe dominante.Cette interprétation est mise en avant par Rousseau : « je vois des peuples infortunés gémissant sous un jougde fer, le genre humain écrasé par une poignée d'oppresseurs, une foule affamée, accablée de peine et defaim, dont le riche boit en paix le sang et les larmes, et partout le fort armé contre le faible du redoutablepouvoir des lois.

» (« Fragment sur l'état de guerre »).Le fort, ici, c'est en particulier le riche.

Dans la seconde partie du « Discours sur l'origine de l'inégalité »,Rousseau tente de montrer comment a pu se produire l'appropriation de ce qui tout d'abord n'est à personne :« le premier qui ayant enclos un terrain s'avisa de dire : Ceci est à moi, et trouva des gens assez simples pourle croire, fut le vrai fondateur de la société civile ».

Une telle appropriation, qui n'est qu'un coup de force,s'expose au nouveau coup de force de celui qui, tenté, voudrait à son tour s'emparer du bien ; l'auteur del'appropriation doit donc trouver le moyen de conserver sa propriété en se la faisant garantir par un titre,respecté par les autres hommes ; il désire la structuration de la vie sociale : « telle fut ou dut être l'origine dela société et des lois, qui donnèrent de nouvelles entraves au faible et de nouvelles forces au riche,détruisirent sans retour la liberté naturelle, fixèrent pour jamais la loi de la propriété et de l'inégalité, d'uneadroite usurpation firent un droit irrévocable, et pour le profit de quelques ambitieux, assujettirent désormaistout le genre humain au travail, à la servitude et à la misère ».Une perspective comparable se retrouve dans le marxisme, qui explique par des évolutions économiques lesévolutions sociales, politiques et idéologiques.

A un certain type d'organisation de l'activité économiquecorrespond un certain type de division de la société en classes sociales, aux intérêts opposés.

La « lutte desclasses » est directement responsable des événements politiques, par exemple l'arrivée au pouvoir de telle outelle force politique qui va légiférer, au profit des groupes sociaux dont elle représente les intérêts.

Le droit envigueur à un moment donné se présenterait donc toujours comme un droit partial, favorable aux groupessociaux par lesquels, indirectement, et pour lesquels, il est institué.

Dans le cadre d'une société capitaliste , labourgeoisie d'affaires étant dominante, le droit en vigueur ne pourrait être qu'un droit bourgeois.En théorie, seul un contrat libre passé entre les hommes permet de fonder le droit positif, mais dans l'histoirece sont les faits qui tranchent.

Lorsqu'une révolution réussit, un nouvel ordre s'impose.

De nouvelles lois sontinstaurées par les vainqueurs.

Dès lors, on peut se demander si la théorie du contrat social n'a pas unefonction idéologique et ne vient pas, en quelque sorte, justifier le droit du plus fort en en faisant le produitd'un pacte librement conclu par tous.

Car plutôt que d'envisager avec Calliclès la loi comme étant faite par lesfaibles contre les forts, ne faut-il pas, au contraire, considérer qu'elle se fonde sur la force des puissants dontelle constitue une justification ? C'est cette thèse de Marx soutient.

Selon lui, le droit est l'expression de lapuissance de la classe dominante.

Il traduit ses intérêts particuliers et, en même temps, tente de les légitimeret de les occulter en les faisant passer comme l'intérêt commun de tous les membres de la société.

Sartre. »

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