Évolution du droit ?

« LE CARACTÈRE RELATIF DU DROIT Les règles de droit exigent de chaque citoyen une obéissance sans faille.

La loi n'a de sens et d'efficacité que si elles'impose à tous sans exception, elle est donc absolue.

Pourtant nous savons bien que les lois évoluent, que ce quiaujourd'hui est obligatoire sera abrogé demain.

Montaigne constatait déjà, à son époque, qu'une simple frontièretransforme un acte permis en délit et inversement.

Cela le conduisait à douter que la raison humaine puisse édicterdes lois universellement valables.

Il en concluait, avec la prudence qui le caractérisait, qu'il fallait obéir aux lois deson pays, non parce qu'elles étaient justes, mais parce qu'elles étaient les lois en vigueur.

Ce point de vue estrelativiste, il reconnaît l'intérêt du droit positif qui organise les rapports sociaux en instaurant un ordre, mais il nieque cet ordre soit le plus juste ou le meilleur possible.L'évolution du droit au cours du temps peut sembler valider la thèse de Montaigne.

Si les lois changent, c'est que leshommes modifient leur point de vue, ce qui prouverait que leurs idées sur le droit sont relatives et sujettes àtransformation.

Pourtant, comme l'illustre Montaigne lui-même, cette conception conduit plutôt au conservatisme.En conseillant d'obéir aux lois en vigueur, l'auteur des Essais condamne le désir immodéré de réformes. LE PROGRÈS DU DROIT Au contraire, vouloir l'évolution du droit, c'est penser qu'il peut être amélioré.

L'idée sous-jacente est donc celled'un progrès du droit, ce qui suppose que l'on juge possible de définir des règles véritablement justes, ou au moinsde s'en approcher.

Tel est, par exemple, la thèse défendue par Socrate, dans la République de Platon.

Tout au longdu dialogue, il s'efforce de bâtir la législation d'une cité harmonieuse, la meilleure possible, en examinant puisrejetant les diverses interprétations erronées.

Socrate montre à la fois que toutes les formes de droit nes'équivalent pas et qu'il est possible à la raison humaine d'atteindre à la connaissance des principes justes quidoivent présider à l'élaboration de la meilleure législation. Toutefois, cette thèse ne suppose pas une amélioration continue du droit, elle ne le présente pas comme le fruitd'un progrès dans le temps.

Cette idée ne voit le jour qu'à partir du xviie siècle, lorsque la confiance en la raisonhumaine fait espérer en une plus grande justice.

Elle s'appuie sur l'hypothèse que le développement des Lumièresconduit au rejet des idées obscurantistes, apanage de la période précédente.

Le progrès est ici conçu comme unesorte de retour aux sources, celles de la nature, dont les enseignements ont été ignorés, méprisés ou oubliéscomme le suggère la déclaration des Droits de l'Homme de 1789.

Il s'agit par conséquent d'un progrès de laconnaissance, qui donne une définition plus exacte des principes juridiques.

Néanmoins, il n'est pas question deconsidérer ces derniers comme susceptibles d'évolution en eux-mêmes ; seul le savoir que nous pouvons en acquérirest soumis à évolution, eux-mêmes restent immuables à travers le temps. L'AVÈNEMENT DE L'IDÉE DE DROIT DANS L'HISTOIRE L'évolution de la pensée rationnelle aux XIXe et XXe siècles a conduit à remettre en cause l'idée de principesintemporels du droit.

L'Ecole historique a insisté au contraire sur le caractère daté et localisé des pratiquesjuridiques.

Chaque époque et chaque peuple disposent d'institutions spécifiques, qui n'ont de validité que pour eux.Les lois correspondent alors à l'esprit d'un peuple, à ses pratiques culturelles, ses coutumes, qui diffèrent de cellesd'autres communautés.

En dernière analyse, ce point de vue se rapproche de celui de Montaigne, puisqu'il justifie ladiversité temporelle et géographique des règles de droit.Mais il est possible également de voir dans l'évolution historique des formes juridiques un sens , qui va d'une pratiquerudimentaire à la complexité juridique de l'Etat moderne.

L'histoire du droit apparaît alors comme une prise deconscience progressive par les hommes de ce que doivent être les règles qui les régissent.

L'univers du droit évolueen même temps que l'homme se détache de la nature et construit un univers qui lui soit propre.

Le droitreprésenterait alors un exemple privilégié du passage de l'homme de la nature à la culture.

A l'origine, les hommesseraient livrés au pur rapport de forces, comme les autres vivants, ainsi que l'imagine Hobbes avec l'état de guerre.Ils ne parviendraient â quitter ce stade qu'en lui substituant des relations conventionnelles élaborées par eux.

Seréaliserait alors une étape décisive de l'humanisation de l'homme, qui abandonnerait son animalité originelle pourétablir par sa volonté un monde à son image.. »