Le fondement du droit

« II.

— Conceptions idéalistes du fondement du droit a) Droit positif et droit idéal. Il n'est pas douteux que les conceptions de Hobbes et de Durkheim correspondent à quelque réalité.

Les individusappartiennent à des groupes sociaux qui leur donnent ou leur refusent des droits.

Le droit de grève, par exemple,est reconnu dans certains pays et non en d'autres.

Dans un même pays, il est reconnu à certaines époques et nonà d'autres.

Mais n'avons-nous pas d'autres droits que ceux qui nous sont formellement reconnus par la société? Plusou moins Confusément, les hommes ont toujours eu conscience qu'il fallait distinguer entre la loi sociale et la loimorale, entre le droit positif et le droit naturel.

Il est des actes que la société autorise et que je ne me reconnaispourtant pas le droit d'accomplir; il en est d'autres que la conscience autoriserait et que la société interdit.

Dansl'Antigone de Sophocle, la jeune fille sait bien opposer aux ordres du tyran, à sa loi écrite, « la loi non écrite maiscependant immuable des dieux ».

L'utilité sociale ne saurait tout justifier.

En admettant même avec Hobbes que lesindividus abdiquent leurs droits au profit du Souverain, c'est à la condition que le Souverain leur permette de vivreen paix et heureux, ce qui suppose au moins le respect et la reconnaissance de leur droit de vivre et d'être heureux.Certes, ce droit naturel est tout idéal, en ce sens qu'en fait il n'est pas toujours respecté.

Mais quand il n'existeraitqu'à titre d'idée, il n'en servirait pas moins de principe et de règle à nos jugements et à nos actions. b) Le droit naturel et Dieu. La difficulté est évidemment de fonder, de justifier ce droit naturel.

Durkheim a raison lorsqu'il dit que l'analyseempirique ne découvre rien en l'homme qui lui confère une valeur, qui lui donne un droit.

Empiriquement parlant,l'homme est un animal et l'animal n'a pas de droits.

Mais précisément il s'agit de savoir si une analyse empirique suffitquand il s'agit de l'homme, s'il n'y a pas dans la nature humaine un élément qui échapperait à une telle analyse etfonderait le droit.

Ce que l'analyse empirique ne saisit pas en l'homme c'est la part de l'esprit.

Et c'est parce quel'homme est aussi esprit ou conscience qu'il a des droits.

La notion de droit, en effet, est liée à la notion de valeur.Reconnaître à un homme des droits c'est lui reconnaître une valeur qui doit être respectée.

Mais pourquoi l'espritest-il une valeur respectable? A cette question, la religion fournit une réponse métaphysique : chaque hommepossède en lui une parcelle de l'esprit divin et Dieu est la suprême valeur.

L'homme a donc des droits en tant qu'ilest la créature de Dieu et porte la marque de son Créateur, c'est-à-dire l'esprit.

C'est ce qu'enseigne, par exemple,la religion chrétienne et c'est pourquoi le christianisme proclame l'égalité de tous les hommes.

Comte avait doncraison lorsqu'il attribuait à l'idée de droit un caractère « théologico-métaphysique ». c) Le droit et l'esprit. Est-ce à dire qu'en l'absence de toute' conviction religieuse on soit condamné à ne reconnaître à l'homme d'autredroit que le droit positif, fondé sur l'utilité sociale et défini par l'État? Il paraît difficile de renoncer à l'idée d'un droitnaturel : l'homme a des droits parce qu'il est un homme et non parce qu'il appartient à telle ou telle société.

Leshommes luttent précisément pour l'avènement d'une société qui respectera leurs droits.

Il faut bien qu'ils croient àces droits.

Et la question du fondement du droit est peut-être mal posée, car le droit n'est pas un fait et il n'y a riende positif qui puisse le fonder, c'est-à-dire nous obliger à y croire; mais c'est dans la mesure où nous croirons audroit que nous pourrons le faire respecter, c'est notre croyance même qui le fonde.

Il ne faut pas demander sil'esprit est une valeur respectable, car c'est l'esprit qui respecte et c'est l'esprit qui porte les valeurs.

Aux yeux del'analyse empirique, rien n'a de valeur, rien n'est respectable; c'est un fait.

Mais le droit, c'est ce que l'esprit, qui estexigence de perfection, oppose au fait.

L'injustice, la misère, la guerre sont des faits.

Mais précisément parce qu'ilest autre chose qu'un animal, l'homme n'accepte pas ces faits ; il lutte pour substituer à cet ordre de fait un ordrede droit.

Etre esprit, c'est concevoir un idéal à l'image duquel on s'efforce de modeler la réalité.

Le fondement dudroit, c'est la révolte de l'homme en face de l'injustice, de l'esclavage, de la misère. Conclusion Il n'y a pas de fondement positif au droit de l'homme.

Et cela ne saurait nous étonner, car la notion de droit estfondamentalement une notion morale, c'est-à-dire un idéal que l'esprit oppose à la réalité.

Le droit n'est qu'une idée,comme la justice, comme l'égalité, comme la morale tout entière.

Mais ces idées sont le propre de l'homme en cesens qu'elles s'imposent à lui et lui imposent une ligne de conduite.

Les droits positifs que la société nous reconnaît,nous les jugeons toujours en fonction de ce droit idéal que conçoit notre esprit.

Et tout progrès consiste àrapprocher davantage le réel de l'idéal.

« La morale, disait Alain, consiste à se savoir esprit, et à ce titre obligéabsolument; car noblesse oblige.

». »