HISTOIRE DU DROIT : LA FAMILLE

«  Il aura le droit à des corrections légères  Pour les cas graves il fallait faire appel aux magistrats Le droit de vendre les enfants par mancipation va disparaitre, sauf en cas d’extrême misère du père, ou pour les nouveaux nés à une condition : qu’ils puissent être rachetés ou échangés contre un esclave. L’exposition des nouveaux nés est interdite. On reconnait pour les enfants un droit de réclamer des aliments au père, et le droit de se plaindre du PF devant le magistrat. B) Sur les biens Tous ce qu’on les enfants va au patrimoine du PF car il n’a qu’un patrimoine par famille. Petit à petit les enfants vont gagner leur vie mais tout va tomber dans le patrimoine commun où les fils vont avoir le pouvoir d’acquérir des biens, ils peuvent aussi avoir des hérédités, le pécule des enfants pouvaient être important. Pecule profectif : celui de l mère et qui va aux enfants. Sous l’empire les soldats avaient un pécule qu’ils pouvaient garder (car il n’y avait pas assez de soldat).

Il en devient de même pour l’église et les magistrats. Il y a limitation du PF à l’administration de tous ses biens (qu’ils ne perdent pas de valeur) ou la jouissance. II – La manus La femme liée par une convention qui donnait au mari la puissance sur la femme. La femme change de famille au mariage.

Elle « meurt » pour son ancienne famille. Elle va entrer en qualité de fille du mari dans sa nouvelle famille. Si c’est le père du père le PF, en qualité de petite-fille du PF. Le PF va avoir sur elle tous les pouvoirs qu’il a sur ses enfants.

Ce qui pouvait être difficile à accepter si le PF était le beau-père. III – Potestas dominica Sur esclaves.

Considérés comme des choses. C’est un droit de propriété sur les esclaves.

Fructus, usus, abusus  Droit de vie ou de mort  L’utilise pour les travaux  Lorsque l’esclave était une femme il disposait des enfants  Pouvait les abandonner. »