Kelsen et le normativisme

« b.

Ordre juridique et Etat. D'une manière générale il n'y a pas de différence entre l'Etat et le droit.

Ce sont deux termes qui désignent la même chose.Par définition, toute règle de droit est une règle étatique, qui provient de l'Etat car pour qu'une norme juridique soit valide il faut qu'elle découle d'une autre normecontenu dans cet ordre juridique.

Il n'y a pas de droit en dehors d'une dépendance à la constitution.L'Etat et le droit c'est la même chose, le droit c'est l'Etat et l'Etat c'est le droit.Le peuple : ensemble de personnes qui obéissent au même droit.

La définition du peuple dépend de la définition du droit.Territoire : zone de validité géographique de la norme juridique.

Définition du territoire est de se référer au droit. (Pour définir l'Etat il faut en revenir à la notion de droit.Kelsen : lorsqu'on parle d'Etat de droit, cela ne veut rien dire c'est soit un pléonasme car tout Etat c'est du droit, l'Etat est réglé par le droit, l'Etat c'est l'ordre juridiqueétatique, soit d'une absurdité car l'Etat ne peut pas être à la fois sujet de droit et objet de droit.

Permet d'adoucir la force de l'Etat et de penser que l'Etat est une forcepure. II.

La construction d'une science du droit. A.

L'idée de « théorie pure » du droit. Kelsen est le modèle pur du positivisme.

Il est influencé par le scientisme du 19ème siècle.

Il rejette toute métaphysique qui n'est pas scientifiquement démontrable.

Ilveut être un scientifique.

Les valeurs ne sont pas comparable les unes aux autres.Son idée est de conformé le droit à tout ce qui n'est pas démontrable.

Il faut soumettre le droit au programme du positivisme.

Il faut construire une véritable sciencedu droit.L'idée d'étudier scientifiquement le droit, Kelsen l'explicite en expliquant qu'il veut faire une théorie pure du droit.

Kelsen veut étudier le droit tel qu'il est et non telqu'il devrait être.Il faut débarrasser de tout ce qui ne relève pas directement du droit, autrement dit débarrasser de la métaphysique, de la philosophie.(Kelsen ambitionne de constituer le droit aux sciences. Mais problème de philosophie de la science est que pour construire une science il faut des normes.

Kelsen se pose des questions : constituer le droit en science neveut pas dire étudier scientifiquement le contenu des normes ? Mais les valeurs ne sont qu'un objet d'opinion possible.Puisque les sciences travaillent sur du fait peut on ramener les normes aux faits ? Kelsen constate que cela est impossible car une norme n'est pas un fait.

La normen'est pas réductible au commandement qu'elle exprime.La seule possibilité qu'il reste dés lors que faire une science du droit ne peut ni consister à choisir scientifiquement entre les normes ni à décrire les faits, le seul objetpossible de la science du droit se sera simplement de décrire les normes, de décrire les devoirs êtres, de décrire objectivement les normes posés par le droit positif. B.

Les caractéristiques de la science du droit. a.

La science du droit est distincte de son objet. La science ne produit pas des normes elle ne fait que cité des affirmations.La science du droit ne pose pas des normes, elle décrit des normes.

Une norme de droit est valide ou non valide, une proposition de droit est vraie ou fausse.Autrement dit, l'intérêt de la science du droit c'est de mettre en système les normes de droit et le cas échéant de révéler leur contradiction. b.

La science du droit est normative et non causale. Les sciences naturelles sont des sciences causales, elles recherchent des liens de cause à effet.

Les propositions des sciences naturels sont causales et sont invaliditépar l'existence d'un contre exemple seulement.

On essai de montrer des propositions causales. La science du droit est une science normative et elle ne chercher pas à démontrer des relations de cause à effet mais des relations d'imputations.

L'apparition d'uncontre exemple n'invalide pas la proposition.

La relation de causalité est indépendante de toute médiation humaine.

La relation de causalité forme une chaine alorsque la relation d'imputation est close.

Une relation causale est une chaine infinie. (Il faut transporter à l'objet droit, les règles scientifiques mené à son terme le positivisme, faire œuvrer le positivisme en droit. Il faut faire en sorte, de construire une sorte de sous ensemble pour pouvoir étudier scientifiquement le droit. (Rayonnement spectaculaire de la pensée de Kelsen.

Influence direct sur certains droits nationaux.

Propose le premier un contrôle de constitutionnalité des lois.On lui doit un certain nombre de concept d'idée que l'on utilise quotidiennement dans les facultés de droit.Déclin de la pensée de Kelsen par certain facteurs : il a désorienté ses électeurs en évoluant sur des points.

Après la guerre, il y a eu un retour de la doctrineallemande vers les théories naturalistes alors que Kelsen l'avait banni. Section 2 : Critiques du Kelsénnisme. I.

Critique intrinsèque. A.

La notion de norme fondamentale. On lui reproche la relative obscurité de norme fondamentale.

Finalement, cette notion est une laïcisation du droit naturel et que c'est une sorte d'aveugle échec pour leprojet de Kelsen.Une norme ne peut découler que d'une autre norme.

Mais un moment il faut bloquer le système.Il préfère prendre un socle laïc qu'un socle religieux.Kelsen ne fait pas que cacher un socle soit disant laïc qui s'apparente plutôt avec le droit naturel ? B.

Sur la notion d'efficacité. Le fondement du droit est la force.

L'ordre juridique normatif est le plus fort.

Kelsen ne valorise pas le fait que l'ordre juridique constate uniquement cela mais ne faitle reconnait pas fondamentalement. II.

Critique de la théorie comme telle. A.

Une théorie purement spéculative.. »