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LA NOBLESSE : Majorats

Publié le 27/02/2008

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Napoléon Ier se souvenait de la noblesse famélique de l'Ancien Régime et décida que les titrés de l'Empire recevraient des rentes pouvant leur assurer une vie décente. Les titres furent donc assis sur des biens constitués en majorats. Ces majorats étaient formés d'immeubles non hypothéqués capables de fournir chaque année les revenus voulus, de rentes sur l'Etat et d'actions de la Banque de France. Indivisibles, ils passaient, comme les titres, dans la descendance du premier titré en suivant l'ordre de primogéniture des mâles, la filiation par mâle pouvant être naturelle ou adoptive (mais l'adoption d'un mâle devait être acceptée par l'Empereur). Bien entendu, tout nouveau titré il se devait de prêter serment à l'Empereur. D'une désarmante franchise confinant au cynisme, Napoléon Ier écrivait en 1806 à son frère Joseph, roi de Naples : « Je veux avoir à Paris cent fortunes, toutes s'étant élevées avec le trône, et restant seules considérables, puisque ce sont des fidéicommis, et que ce qui ne sera pas elles va se disséminer par l'effet du Code civil. Etablissez le Code civil à Naples ; tout ce qui ne vous est pas attaché va se détruire alors en peu d'années, et ce que vous voudrez conserver se consolidera... »

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