romain (droit).

romain (droit). droit de l'ancienne Rome. Ce droit n'offre pas seulement un intérêt historique. Il imprègne encore, à des degrés divers, certains droits contemporains et il constitue, en tout cas pour les juristes, un thème de réflexion fécond, ce qui explique qu'il soit enseigné dans les universités du monde entier. Première expression écrite, dans l'histoire romaine, d'un droit d'origine coutumière, la « Loi des Douze Tables », que l'on s'accorde à dater du milieu du V e siècle avant J.-C. et qui a suivi de peu l'institution de la république, est longtemps restée la base du droit civil ( jus civile ) ; mais une évolution liée aux transformations de la vie économique et sociale allait s'opérer, surtout à compter du IIe siècle avant J.-C. Elle s'effectua sous la double influence des jurisconsultes de profession, dont les consultations relatives à un cas déterminé (responsa) étaient considérées comme s'imposant au juge qui, lui, n'était pas un professionnel, et, surtout, des édits des magistrats, dont dépendaient l'introduction et le jugement des procès (préteur urbain et préteur pérégrin à Rome, gouverneurs dans les provinces). Ainsi s'est développé, à côté du jus civile ancien, complété par le travail des jurisconsultes (jurisprudentia), un droit nouveau dit jus honorarium, ou encore droit prétorien, caractérisé par une grande souplesse face aux situations concrètes de la vie quotidienne. Parallèlement, les règles de procédure ont évolué dans le sens d'un moins grand formalisme, la pratique ayant vu se développer, à côté des « actions de la loi » (legis actiones) de l'ancien droit, une procédure nouvelle moins contraignante, dite procédure formulaire, dans laquelle le magistrat chargé des affaires judiciaires délivre aux parties un écrit nommé formule, déterminant la question que le juge aura à trancher et la solution qu'il devra donner au litige en fonction de sa réponse à cette question. Sous l'Empire, une source de droit nouvelle apparaît avec les constitutions impériales, qui revêtent des formes variées et finiront par prendre le nom de lois (leges). Leur nombre ira en augmentant, à tel point qu'un besoin de codification de textes demeurés épars se fera vite sentir. La première compilation officielle des constitutions impériales est le Code théodosien (438 après J.-C.). Il faudra cependant attendre le règne de l'empereur de Byzance Justinien pour assister à une codification de l'ensemble du droit romain de l'époque, nommée depuis le Moyen Âge Corpus juris civilis. Le Code, paru en 529 et remanié en 534, réunit les constitutions allant d'Hadrien à Justinien. Le Digeste, promulgué en 533 et connu également sous le nom de pandectes ( voir ce nom ), constitue une véritable encyclopédie du droit romain civil classique, qui se réfère à l'oeuvre des principaux jurisconsultes. L'empereur Justinien a également été à l'origine de la publication d'un manuel à l'usage des étudiants, les Institutes. On lui doit enfin les Novelles, recueil de ses propres constitutions postérieures à 534. Bien qu'essentiellement pragmatique, le droit romain ancien, tout en se dégageant peu à peu de toute influence religieuse, a su faire une part importante aux considérations de morale, de bonne foi et d'équité. On voit même s'affirmer, chez certains jurisconsultes, l'idée d'un droit naturel supérieur et commun à tous les hommes, y compris les esclaves ou les barbares vivant en dehors de l'Empire romain. Complétez votre recherche en consultant : Les corrélats canon (droit) Cujas Jacques Douze Tables (loi des) droit France - Histoire - Des pouvoirs territoriaux à la Gaule romaine Justinien (Code) Justinien Ier Léon - Léon III l'Isaurien pandectes préteur Raynouard François rescrit Rome - Histoire - Rome et l'Empire romain - La République romaine théodosien (Code)