Citations avec consultatif
Publié le 29/03/2014
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Citations avec consultatif, adjectif
C’est ce qui fut décidé par le comité consultatif qui vit la pièce de conviction, et qui voulut bien m’agréer pour rapporteur.
Anthelme Brillat-Savarin, Physiologie du goût, Gallica
Chaque membre de l’assemblée pourra assister, sans voix délibérative ni consultative, aux discussions des comités.
France, Règlement de l’Assemblée nationale, Gallica
On lui avait même proposé la présidence du conseil consultatif du Conseil des Arts d’Ottawa.
Jean Faucher, Albert Millaire : entretiens, Québec Amérique
Tout processus décisionnel ou consultatif peut à la limite se pervertir, car la perversion dépend des personnes, non des processus eux-mêmes.
Jean-Jacques Bourque et François Lelord, l’Âme de l’organisation, Québec Amérique
Seul le comité d’entreprise, dont le vote est consultatif, a émis un avis défavorable.
Le Monde diplomatique.fr
Tollé immédiat des oulémas, qui, en représailles, désertent le majlis, forum consultatif.
L’Express.fr
Reconnaître au Conseil économique et social un pouvoir consultatif en matière environnementale.
Le Monde.fr
Les syndicats ne sont pas invités à négocier, et l’avis du comité d’entreprise est uniquement consultatif.
L’Express.fr
Mais malgré ses faibles moyens et son statut extraparlementaire consultatif, elle mène la lutte avec énergie.
Le Courrier.ch
Un décret du 8 mars 2008 établit une séparation claire entre les fonctions consultatives et contentieuses du Conseil.
Le Monde.fr
L’exercice a conduit au développement de plusieurs mécanismes consultatifs associant les Timorais à la gestion du pays.
Le Monde diplomatique.fr
N’empêche que, l’exercice étant strictement consultatif, les représentants ont déploré que le ministre ne prenne aucune position.
Le Devoir.com
Appelés à désigner les conseillers de l’Assemblée consultative (Majlis Al-Choura) du sultanat, les Omanais ont voté le 4 octobre 2003.
Le Monde diplomatique.fr
Mais même dans ce cas, l’entreprise qui réalise de bonne foi une démarche consultative court la chance d’en retirer un gain inattendu.
Le Devoir.com
Mais le Fonds subsiste et continue d’être audité par une commission consultative internationale, créée l’an dernier par les Nations-Unies.
Libération.fr
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