Bombyx du saule

Sa chenille peut occasionnellement nuire aux peupliers. Le bombyx du saule, que l'on appelle aussi parfois l'apparent, est un très beau papillon de la famille des Lymantriidés, proche parent des redoutables culs-bruns (Euproctis phaeorrhoea) et culs-dorés (Porthesia similis), bien connus pour les dégâts qu'ils occasionnent dans les vergers et les urtications désagréables que provoquent les poils de leurs chenilles. ...

Epinoche de mer

Elle est apparentée à notre épinoche commune. L'épinoche de mer, étroitement apparentée à notre épinoche d'eau douce, s'en distingue à première vue par son corps beaucoup plus allongé et effilé en fuseau. Ses épines dorsales, au nombre de 14 à 17, sont très courtes. Ce petit poisson est entièrement marin, bien qu'on puisse le rencontrer occasionnellement dans les...

Article 1e du décret n° 81-255 du 3 mars 1981 (Journal officiel du 20 mars): commentaire

|| « Les vendeurs habituels ou occasionnels d'oeuvres d'art ou d'objets de collection ou leur mandataires, ainsique lesofficiers publics ou ministériels procédant à une vente aux enchères doivent, si l'acquéreur le demande, lui délivrer une facture, quittance, bordereau de vente ou extrait du procès-verbal de la vente publique contenant les spécifications qu'ils auront avancées quant à la nature, la composition, l'origine et l'ancienneté de la chose...

Article 334-2 du Code pénal : commentaire

||  « Sera puni des peines prévues à l'article précédent (100 000 F à 1 000 000 F d'amende et emprisonnement de 2 à 10 ans) quiconque aura habituellement attenté aux moeurs en excitant à la débauche ou en favorisant la corruption des mineurs de dix-huit ans ou même occasionnellement des mineurs de seize ans. Ces peines seront prononcées alors même que les divers actes...

Article 1er du décret du 3 mars 1981 : commentaire

|| « Les vendeurs habituels ou occasionnels d'oeuvres d'art ou objets de collection ou leurs mandataires, ainsi que les officiers publics ou ministériels procédant à une vente publique aux enchères doivent, si l'acquéreur le demande, lui délivrer une facture, quittance, bordereau de vente ou extrait du procès-verbal de la vente publique contenant les spécifications qu'ils auront avancées quant à la nature, la composition, l'origine et l'ancienneté de...

Article 2 du décret n° 62-1463 du 26 novembre 1962 : commentaire

|| « Sont considérées comme soldes, au sens de la loi du 30 décembre 1906, les ventes présentant un caractère réellement ou apparement occasionnel, accompagnées ou précédées de publicité et annoncées comme tendant à l'écoulement accéléré de tout ou partie d'un stock de marchandises. » ||...

Article 334-2 du Code pénal : commentaire

|| « Sera puni des peines prévues à l'article précédent, quiconque aura habituellement attenté aux moeurs en excitant à la débauche ou en favorisant la corruption des mineurs de dix-huit ans ou même occasionnellement des mineurs de seize ans. » ||...

L'Or et l'Argent dans le monde (carte)

|| L'or pur est le plus malléable et le plus ductile de tous les métaux. On l'extrait de filons rocheux ainsi que de dépôts alluviaux dans les riVières. On le trouve souvent mêlé à de l'argent et à du cuivre ainsi qu'occasionnellement à du mercure et à d'autres métaux. ||...

RESPONSABILITÉ COLLABORATEURS OCCASIONNELS DES SERVICES PUBLICS C.E. 22 nov. 1946, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-LA-PLAINE, Rec. 279 (droit)

|| Sur la recevabilité des requêtes : Cons. que le maire de la commune de Saint-Priest-la-Plaine a produit un extrait d'une délibération du conseil municipal, en date du 9 déc. 1945, l'autorisant à interjeter appel devant le Conseil d'État des arrêtés susvisés du conseil de préfecture de Limoges; qu'ainsi, les pourvois formés pour la commune contre lesdits arrêtés sont recevables; Sur la responsabilité de la...

Le baby-sitting est-il réglementé ?

||   Vous avez régulièrement ou occasionnellement recours à la formule du baby-sitting pour la garde de vos enfants ? Quelques conseils vous éviteront de mauvaises surprises. ||...

FRANCAIS: Relever et classer les verbes impersonnels

On distingue : - les verbes essentiellement impersonnels qui ne se conjuguent qu'à la 3e personne du singulier, avec le pronom neutre Il ; Ex. : Il neige ; il ne fait pas beau. - les verbes occasionnellement impersonnels, qui peuvent se construire de façon personnelle ou impersonnelle. Ex. : Paul est tombé sur le genou, (personnel) Ex. : il tombe de...

Les mots invariables

ENCYCLOPEDIE: économie parallèle

Economie fondée sur la production rémunérée en dehors du contrôle du droit et des administrations. Le travail clandestin: On distingue officieusement le travail au noir (non déclaré, occasionnel, effectué chez des particuliers) et le travail clandestin, effectué régulièrement dans des conditions soustraites de toute législation (salaires, cotisations, horaires, salubrité, etc.). Une loi du 31 décembre 1991 organise la co-responsabilité de...

Psychanalyse: BISSEXUEL, BISSEXUALITÉ (bisexual, bisexuality)

Ces termes ne se réfèrent qu'occasionnellement aux personnes qui sont bissexuelles au sens où elles se livrent à des relations hétérosexuelles et à des relations homosexuelles : ils qualifient d'habitude la présence d'attributs et d'attitudes psychologiques MASCULINS et FÉMININS chez un même individu. La théorie psychanalytique a toujours supposé que tous les êtres humains sont de constitution psychosexuellement...

Vous demandez un découvert occasionnel pour quelques jours

Votre compte bancaire est régulièrement créditeur. Mais vous avez besoin ponctuellement d'un découvert de quelques jours, pour éviter tout risque de rejet d'un chèque qui va être prochainement présenté en paiement. Vous avez tout intérêt à contacter préalablement votre banquier afin de lui demander une autorisation écrite de découvert occasionnel. En effet, les conditions de taux seront certainement plus intéressantes, et vous...