Article 334-2 du Code pénal : commentaire

|| « Sera puni des peines prévues à l'article précédent, quiconque aura habituellement attenté aux moeurs en excitant à la débauche ou en favorisant la corruption des mineurs de dix-huit ans ou même occasionnellement des mineurs de seize ans. » ||...

L'Or et l'Argent dans le monde (carte)

|| L'or pur est le plus malléable et le plus ductile de tous les métaux. On l'extrait de filons rocheux ainsi que de dépôts alluviaux dans les riVières. On le trouve souvent mêlé à de l'argent et à du cuivre ainsi qu'occasionnellement à du mercure et à d'autres métaux. ||...

RESPONSABILITÉ COLLABORATEURS OCCASIONNELS DES SERVICES PUBLICS C.E. 22 nov. 1946, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-LA-PLAINE, Rec. 279 (droit)

|| Sur la recevabilité des requêtes : Cons. que le maire de la commune de Saint-Priest-la-Plaine a produit un extrait d'une délibération du conseil municipal, en date du 9 déc. 1945, l'autorisant à interjeter appel devant le Conseil d'État des arrêtés susvisés du conseil de préfecture de Limoges; qu'ainsi, les pourvois formés pour la commune contre lesdits arrêtés sont recevables; Sur la responsabilité de la...

Le baby-sitting est-il réglementé ?

||   Vous avez régulièrement ou occasionnellement recours à la formule du baby-sitting pour la garde de vos enfants ? Quelques conseils vous éviteront de mauvaises surprises. ||...

FRANCAIS: Relever et classer les verbes impersonnels

On distingue : - les verbes essentiellement impersonnels qui ne se conjuguent qu'à la 3e personne du singulier, avec le pronom neutre Il ; Ex. : Il neige ; il ne fait pas beau. - les verbes occasionnellement impersonnels, qui peuvent se construire de façon personnelle ou impersonnelle. Ex. : Paul est tombé sur le genou, (personnel) Ex. : il tombe de...

Les mots invariables

Psychanalyse: BISSEXUEL, BISSEXUALITÉ (bisexual, bisexuality)

Ces termes ne se réfèrent qu'occasionnellement aux personnes qui sont bissexuelles au sens où elles se livrent à des relations hétérosexuelles et à des relations homosexuelles : ils qualifient d'habitude la présence d'attributs et d'attitudes psychologiques MASCULINS et FÉMININS chez un même individu. La théorie psychanalytique a toujours supposé que tous les êtres humains sont de constitution psychosexuellement...

Vous demandez un découvert occasionnel pour quelques jours

Votre compte bancaire est régulièrement créditeur. Mais vous avez besoin ponctuellement d'un découvert de quelques jours, pour éviter tout risque de rejet d'un chèque qui va être prochainement présenté en paiement. Vous avez tout intérêt à contacter préalablement votre banquier afin de lui demander une autorisation écrite de découvert occasionnel. En effet, les conditions de taux seront certainement plus intéressantes, et vous...

Hémiramphe: Son nom signifie «demi-bec».

Hémiramphe:<br /> Son nom signifie «demi-bec».<br /> L'hémiramphe illustré ici, Dermogenys pusillus, est connu dans les milieux aquariophiles ; c'est un curieux petit poisson qui est occasionnellement offert à la vente en Europe. Ce n'est pas ce qu'il conviendrait d'appeler un animal d'une grande beauté, mais il présente de l'intérêt, tant par sa morphologie inhabit......

En fait, il peut être gris, fauve ou mélanique.

<br /> En fait, il peut être gris, fauve ou mélanique.<br /> Appelé écureuil fauve par les Canadiens français, cet animal peut être rencontré dans différents paysages, des bois de chênes, noyers et hickorys aux forêts de pins et des marais où poussent les cyprès chauves (en Floride) aux mangroves où on l'a déjà observé occasionnellement. D'une façon générale, l'&e......

Bombyx du saule: Sa chenille peut occasionnellement nuire aux peupliers.

Bombyx du saule:<br /> Sa chenille peut occasionnellement nuire aux peupliers.<br /> Le bombyx du saule, que l'on appelle aussi parfois l'apparent, est un très beau papillon de la famille des Lymantriidés, proche parent des redoutables culs-bruns (Euproctis phaeorrhoea) et culs-dorés (Porthesia similis), bien connus pour les dégâts qu'ils occasionnent dans les vergers et les urtications désagréables que provoquent les...

L'art peut-il être un loisir occasionnel ?

Si maintenant nous nous demandons en quoi consiste l'inspiration artistique comme telle, la seule réponse sera celle-ci: elle consiste à être obsédé par la chose, à y être présent, à ne pas connaître de repos tant qu'elle n'a pas reçu une forme artistique achevée. ...

Mazarin remplace Richelieu

Climats tempérés secs : été Rome (Italie) En juillet, le climat à Rome est sec et chaud : la température atteint en moyenne 31 °C, et les précipitations, sous la forme d'orages occasionnels, n'atteignent que 23 mm.

Climats tempérés secs : été<br /> Rome (Italie)<br /> En juillet, le climat à Rome est sec et chaud : la température atteint en moyenne 31 °C, et les précipitations, sous la forme d'orages occasionnels, n'atteignent que 23 mm.<br /> Les pluies sont plus importantes en automne et en hiver, avec un pic de 120 mm en novembre qui permet d'obtenir...

Streisand, Barbra.

Streisand, Barbra.<br /> Streisand, Barbra (1942- ), chanteuse, actrice, réalisatrice et productrice de télévision et de cinéma américaine.<br /> Née à Brooklyn (New York), Barbara Streisand obtient plusieurs contrats de chanteuse et des rôles occasionnels à la télévision après avoir gagné un concours organisé pour l......