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Définition du terme: BAILLI, -IE, BAILLIF, -IVE, substantif.

Dictionnaire

Aperçu du corrigé : Définition du terme: BAILLI, -IE, BAILLIF, -IVE, substantif.



Publié le : 1/11/2015 -Format: Document en format HTML protégé

Définition du terme:
BAILLI, -IE, BAILLIF, -IVE, substantif.
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Définition du terme:
BAILLI, -IE, BAILLIF, -IVE, substantif.
HISTOIRE.
A.— [En France]
1. Représentant du roi ou d'un seigneur, dans une circonscription où il exerce par délégation un pouvoir administratif et militaire, et surtout des attributions judiciaires, soit en première instance, soit comme juge d'appel des prévôts ou des hauts-justiciers. Baillis et sénéchaux; bailli de village :
Ø 1. Le beau jour où, déposant son costume d'ogre taché d'encre, il aurait la maison blanche à volets verts, une campagne à la Paul de Kock, où il jouerait le beau rôle d'un bailli de village qui, de blanches manchettes sur ses mains de bailli, fait danser la mariée qui rougit!...
EDMOND DE GONCOURT, JULES DE GONCOURT, Charles Demailly, 1860, page 9.
SYNTAXE : a) Bailli royal, épiscopal, abbatial; bailli seigneurial, bailli châtelain, petit bailli; baillis de robe longue, baillis de robe courte et d'épée. b) Grand bailli. « Ceux qui rendaient la justice au nom du roi, étaient appelés officiers royaux d'épée, baillis royaux, grands baillis; les autres se nommaient simplement baillis, et dans quelques coutumes baillis seigneuriaux » (ST-EDME t. 1 1824). Bailli de département. « Officier chargé par l'intendant de la province d'Alsace de faire exécuter ses ordres, de surveiller l'administration des communautés d'habitants et de veiller au recouvrement des impositions » (Dictionnaire de l'Académie Française, Compléments, 1842).
2. Spécialement. Personnage investi de fonctions judiciaires.
SYNTAXE : Bailli de l'arsenal. « Officier préposé dans l'enclos de l'arsenal de Paris, pour connaître de tout ce qui était relatif aux poudres et salpêtres, à leur fabrication et à l'exécution des marchés faits à cet effet. Il jugeait les contestations qui survenaient entre les officiers, les commis, les ouvriers, les voituriers employés à l'entretien et à la conduite de l'artillerie » (ST-EDME t. 1 1824). Bailli de la barre. « On donnait ce nom au chef de la justice temporelle du chapitre de l'église métropolitaine de Paris. L'appel de ses sentences se portait au parlement » (Ibidem). Bailli chèvetain. « Officier de justice dont il est fait mention dans la coutume de Normandie. Ces baillis étaient spécialement établis dans cette province; ils furent originairement nommés par les ducs, puis par les grands vassaux normands, pour rendre la justic...


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