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Antiquités : quelle fiscalite ?

Droit

Aperçu du corrigé : Antiquités : quelle fiscalite ?



Publié le : 17/10/2012 -Format: Document en format HTML protégé

Antiquités : quelle fiscalite ?
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Antiquités : quelle fiscalite ?
La fiscalité des objets précieux ou des antiquités n'a pas empêché un développement croissant du marché des objets de valeur.
Le placement non traditionnel a fait l'objet d'un régime spécifique en ce qui concerne les plus-values et de certaines particularités en matière de droits d'enregistrement.
Taxation forfaitaire : Lorsque le particulier vend un objet d'art ou une antiquité et qu'il constate une plus-value, celle-ci peut être imposée selon un régime spécifique : la taxation forfaitaire sur les métaux et objets précieux, d'une part ; sur option selon la taxation de droit commun des plus-values, d'autre part.
Les métaux précie...


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