NoCopy.net

LE SITE D'AIDE A LA DISSERTATION ET AU COMMENTAIRE DE TEXTE EN PHILOSOPHIE

banniere

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits
<< Article L. 361-1 du Code de la Sécurité socia ... Article 21-17 du Code civil (ancien article 6 ... >>


Partager

Article 1er du décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras: commentaire

Droit

Aperçu du corrigé : Article 1er du décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras: commentaire



Publié le : 7/8/2011 -Format: Document en format HTML protégé

Article 1er du décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras: commentaire
x

Veuillez selectionner une image pour le sujet :
Article 1er du décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras: commentaire



« Il est interdit de détenir en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit sous les dénominations visées à l'article 2 des préparations à base de foie gras qui ne sont pas conformes aux dispositions du présent décret. «




Signaler un abus

administration
Ajouter au panierAbonnementEchange gratuit

Corrigé : Corrigé de 603 mots (soit 1 pages) directement accessible

Le corrigé du sujet "Article 1er du décret n° 93-999 du 9 août 1993 relatif aux préparations à base de foie gras: commentaire" a obtenu la note de : aucune note

150000 corrigés de dissertation en philosophie

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit