LE SITE D'AIDE A LA DISSERTATION ET AU COMMENTAIRE DE TEXTE EN PHILOSOPHIE

banniere

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits
<< Article 113-12 du Code des assurances : comme ... Extrait d'un arrêt rendu par la Cour de cassa ... >>


Partager

Article 412-8,6° du Code de la Sécurité sociale : commentaire

Droit

Aperçu du corrigé : Article 412-8,6° du Code de la Sécurité sociale : commentaire



Publié le : 10/8/2011 -Format: Document en format HTML protégé

Article 412-8,6° du Code de la Sécurité sociale : commentaire
Zoom

Bénéficient des dispositions du présent livre (couverture accident du travail) : « Les personnes qui participent bénévolement au fonctionnementd'organismes à objet social créés en vertu ou pour l'application d'un texte législatifou réglementaire, dans la mesure où elles ne bénéficient pas à un autre titre des dispositions du présent livre. «




Signaler un abus

administration
Ajouter au panierAbonnementEchange gratuit

Corrigé : Corrigé de 603 mots (soit 1 pages) directement accessible

Le corrigé du sujet "Article 412-8,6° du Code de la Sécurité sociale : commentaire" a obtenu la note de : aucune note

150000 corrigés de dissertation en philosophie

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit