NoCopy.net

LE SITE D'AIDE A LA DISSERTATION ET AU COMMENTAIRE DE TEXTE EN PHILOSOPHIE

banniere

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits
<< Article 1107: commentaire Les Amours du chevalier de Faublas >>


Partager

Article 15 du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984: commentaire

Droit

Aperçu du corrigé : Article 15 du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984: commentaire



Publié le : 10/8/2011 -Format: Document en format HTML protégé

Article 15 du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984: commentaire
x

Veuillez selectionner une image pour le sujet :
Article 15 du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984: commentaire



« La conformité aux normes est attestée, à la demande du producteur, par l'apposition d'une marque nationale accordée par l'Association française de normalisation.

Le bénéfice de cette marque est réservé aux produits pour lesquels les dispositions édictées par l'Association française de normalisation ont été respectées.

Toute infraction à ces dispositions peut entraîner le retrait du bénéfice de la marque. «




Signaler un abus

administration
Ajouter au panierAbonnementEchange gratuit

Corrigé : Corrigé de 603 mots (soit 1 pages) directement accessible

Le corrigé du sujet "Article 15 du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984: commentaire" a obtenu la note de : aucune note

150000 corrigés de dissertation en philosophie

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit