LE SITE D'AIDE A LA DISSERTATION ET AU COMMENTAIRE DE TEXTE EN PHILOSOPHIE

banniere

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits
<< Code Justinien (lois et textes juridiques). Code pénal (lois et textes juridiques). >>

Consultation interdite

Plagiat détecté


Partager

Code Napoléon (lois et textes juridiques).

Droit

Aperçu du corrigé : Code Napoléon (lois et textes juridiques).



Publié le : 20/5/2013 -Format: Document en format HTML protégé

Sources détectées par CopyScape © :

Code Napoléon (lois et textes juridiques).
Zoom

Code Napoléon (lois et textes juridiques).
Code Napoléon, terme désignant, depuis une loi de 1807, le Code civil des Français, promulgué par une loi du 21 mars 1804.
Ce Code est le premier d'un ensemble de textes juridiques fondamentaux que l'on réunit sous l'appellation générale de codification napoléonienne. Elle est composée du
Code de procédure civile (1806), du Code de comme...


Signaler un abus

administration
Ajouter au panierAbonnementEchange gratuit

Corrigé : Corrigé de 305 mots (soit 1 pages) directement accessible

Le corrigé du sujet "Code Napoléon (lois et textes juridiques)." a obtenu la note de : aucune note

150000 corrigés de dissertation en philosophie

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit