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Histoire du droit et des institutions

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Histoire du droit et des institutions

Droit

Aperçu du corrigé : Histoire du droit et des institutions



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Document transmis par : marinededaniel


Publié le : 2/2/2012 -Format: Document en format HTML protégé

Histoire du droit et des institutions
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Définir le droit: un ensemble de règle qui ont une nature et des caractéristiques très différentes . Des règles qui sont imposées par des individus, par le peuple puis par une institutions qui fixes des règles. La coutume était très importante dans les droit même si il se perd depuis la révolution française. Le droit a un objectif d'organiser les relations humaine, une société n'existe que si il a des droits , les individus ont besoins de règle. S il n'y a pas de règle , il n'y a pas de cohésion. Le droit est important pour la cohésion ( organiser). Le droit peut privilégier une personne au détriment d'autres.  En prenant l'exemple de la Libye, de l'Egypte le droit était au service d'une minorité.  L'objectif est de servir l'intérêt général. Cette idée est très ancienne avant 1789, cette idée existait déjà pendant la monarchie notamment la monarchie absolue (fin XV, 3 siècles). L'intérêt général était déjà présent. On ne gouvernement pas durablement en asservissant les individus : il faut ménager les libertés. Le roi: Dieu lui donnait une mission, le roi doit être juste et non arbitraire voir inégalitaire. Les Mérovingiens avait cette finalité ( V ème ) et même avant avec les Romains.

Il y toutes les institutions politiques ( le président, les ministres) lorsqu'elles agissent essaye de respecter l'intérêt général. Le droit qu'on applique dans les tribunaux est essentiellement le droit romain, le droit Justinien IV ème siècle avant J-C. Louix IV va intégrer très peu de droit positive, le droit canonique c'est le droit de l'Eglise( lorsqu'elle va se développer) et va être appliquer dans les tribunaux laïques.

Le légalisme, la loi doit en priorité être la source du droit car le peuple créer le droit. Ce principe va se développer au IX ème siècle. La législation s'inspire du droit ancien. Exemple: le pax modifie le code civil. Le Consensualisme.




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