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Vers de nouvelles formes d'impôts

Anthologie

Aperçu du corrigé : Vers de nouvelles formes d'impôts



Publié le : 12/1/2012 -Format: Document en format HTML protégé

Vers de nouvelles formes d'impôts
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Comme la plupart des autres techniques, la fiscalité connaît aussi l'innovation. Ses techniciens poursuivent des recherches dont l'objet est de définir de nouveaux types d'impôts qui satisferaient les objectifs idéaux ou concrets les plus divers : les justices sociale et fiscale, l'incitation économique, la rentabilité et, bien entendu, la simplicité. Au nombre des ces propositions, trois méritent de retenir l'attention.

L'impôt unique sur l'énergie (Schueller). - Cet impôt porterait sur la consommation de matière énergétique (charbon, électricité, pétrole). Séduisant par sa simplicité, ce projet comporte cependant des inconvénients majeurs. S'agissant d'un impôt unique, son taux serait très élevé et accroîtrait considérablement les prix de revient des biens. D'autre part, sa sensibilité aux variations économiques ne garantirait nullement la stabilité - pourtant nécessaire - des ressources de l'Etat.




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