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Le consulat et le premier empire

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Le consulat et le premier empire

Droit

Aperçu du corrigé : Le consulat et le premier empire



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Document transmis par : Julia -287507


Publié le : 28/3/2017 -Format: Document en format HTML protégé

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Le consulat et le premier empire
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<br /> « La confiance doit venir d’en bas mais le pouvoir d’en haut » disait Sieyès pour illustrer le principe de souveraineté populaire. <br /> Le texte que nous allons étudier est la proclamation des Consuls de la République du 24 frimaire an VIII, soit le 15 décembre 1799. L’auteur principal de cette proclamation est Roger Ducos mais il sera également accompagné de Sieyès et Bonaparte. Ce texte annonce la nouvelle constitution du 22 frimaire an VIII. Cette constitution n’a pas été élaborée par une assemblée constituante mais par Sieyès et Bonaparte. Dans cette constitution on voit que le pouvoir personnel de Bonaparte domine toute l’ossature constitutionnelle. Le pouvoir exécutif sous le nom de gouvernement est confié à trois consuls nommé par le Sénat pour 10 ans et ils sont indéfiniment rééligible. On est face à l’établissement du Consulat à vie que l’ont peu également...


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Corrigé : Le consulat et le premier empire Corrigé de 702 mots (soit 1 pages) directement accessible

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