Dissertation sur la coutume

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Dissertation sur la coutume

Droit

Aperçu du corrigé : Dissertation sur la coutume



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Document transmis par : carlabelt-320559


Publié le : 19/2/2021 -Format: Document en format HTML protégé

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Dissertation sur la coutume
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Dissertation : Formation historique

Beltramolli

Carla

TD A07

Sujet : « Une fois n’est pas coutume »

« La coutume est plus sûre que la loi ». Ce sont les termes même qu’utilise Euripide, l’un des trois grands tragiques de l’Athènes classique pour parler de la coutume. Dès l’antiquité grecque la coutume représente une partie importante de la vie juridique.

Cicéron en propose une définition de ce terme « La coutume est le droit qu’une loi espacée du temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans l’intervention de la loi ».

À la différence des règles écrites, la coutume n'émane pas de l'état, mais elle s'est élaborée de manière lente, spontanée et populaire, c’est le peuple lui-même qui donne naissance aux coutumes.

A l’époque royale la coutume est la source essentielle du droit, il s’agit principalement des coutumes des groupes familiaux qui vont persister jusqu’à l’époque classique.

Il existe aussi des coutumes de la cité qui ont vu le jour après celles des familles. Cette notion de coutume est importante. Certains juristes romains de l’époque classique vont se référer à cette coutume et d’autres vont penser que les lois qui émanent du roi ne sont que de simples coutumes remises en forme pour répondre aux besoins de la société naissante. Cette coutume est la source la plus ancienne du droit, elle a joué un rôle essentiel dans la construction des normes juridiques. La coutume a longtemps été orale mais cette forme va poser des difficultés notamment quant à sa preuve. Si elle est orale, il n’y a pas de texte auquel se référer. Mais la coutume va évoluer dans le temps et être mise par écrit.

La coutume est très oscillante puisqu’elle va être amenée à changer au gré des évolutions de la société et de ses besoins, celle-ci va donner naissance au droit coutumier. Ce dernier puise son savoir et sa mise en place d’abord dans les différentes sociétés qui donnent naissances aux coutumes, d’abord le droit romain puis celle mis en place durant le Moyen Age. En France le pays va se diviser en deux parties distinctes. Au nord et au centre les coutumes se forment alors que dans le Midi c'était encore le droit romain qui était appliqué. Le nord était appelé le pays de coutume, sauf que ces dernières n’étaient pas très précises et la nécessité par écrit du droit coutumier s’est vu naître au début du XVème siècle.

        Les coutumes existent et se maintiennent dès les temps ancestraux, à Rome la coutume est la source principale sous la royauté. Or des conflits vont naître dans la société romaine et une mise à l’écrit du droit, comme la loi des XII Tables, va être mise en place. La coutume va évoluer dans le temps mais comment celle-ci va-t-elle s'adapter aux diff&ea...


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