Grand oral du bac : LE DROIT

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Grand oral du bac : LE DROIT

Droit

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Publié le : 1/2/2019 -Format: Document en format HTML protégé

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Grand oral du bac : LE DROIT
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Ordalie et wergeld

 

Le haut Moyen Âge occidental connaît d’abord un recul dans le domaine du droit. Les lois romaines écrites sont partiellement remplacées, dans les nouveaux royaumes barbares, par le droit coutumier germanique, très primitif. Il permet par exemple le recours à l’ordalie, duel judi-

Hugo de Groot dit Grotius (1583-1645) est surtout connu pour son De jure bel li ac pacis, code de droit international qui lui vaut d’étre appelé le «père du droit des gens ». Il réalisa une laïcisation du droit, le fondant uniquement sur la raison humaine et non plus sur des notions religieuses.

ciaire qui oppose le plaignant et l’accusé, le vainqueur étant censé être celui qui est dans son droit, car désigné par Dieu. Le droit germanique repose également sur le wergeld, amendes infligées aux coupables de blessures, de meurtres ou de viols. Bientôt, les rois francs, burgondes ou wisigoths instaurent un double système juridique: coutume germanique pour leurs congénères, droit romain pour leurs sujets gallo-romains ou hispano-romains.

 

Mais le droit romain est à cette époque considérablement simplifié par le recul général de l’écrit et tend à devenir lui-même un ensemble de règles coutumières. Seule l’Église conserve une certaine connaissance des grands principes du droit romain, dont la législation religieuse porte la marque.

 

Renaissance du droit romain

 

Après l’an mille, l’Occident en plein essor économique et intellectuel redécouvre le droit romain à travers les compilations de Justinien du VIe siècle. Le mouvement prend naissance en Italie, à Bologne, une des villes marchandes où prospère le commerce. Les frustes coutumes féodales ne conviennent plus à ces communautés urbaines. Des érudits, les glossateurs, puis les post-glossa-teurs, remettent à l’honneur la réflexion sur les principes généraux du droit. Au xvie siècle, les jurisconsultes français sont de plus en plus nombreux à demander une unification et une rationalisation des lois et coutumes du royaume fondées sur les principes du droit romain.

 

Droit naturel et Lumières

 

Au xviie siècle, les penseurs de l’École du droit naturel sont les héritiers de la Réforme protestante,

Le procès de Nuremberg (20 novembre 1945 - Ier octobre 1946), fut intenté à vingt-quatre dirigeants et huit organisations de l\'Allemagne nazie. Les accusations portaient sur des crimes de guerre et des crimes contre la paix et l’humanité. Les condamnés furent exécutés par pendaison le 16 octobre 1946, sauf Goering qui s’était suicidé la veille.

 

qui a proclamé la liberté de conscience pour les chrétiens. Ils entreprennent une laïcisation du droit, jusqu’alors fortement imprégné de notions religieuses. Pour le juriste hollandais Grotius, le droit peut se fonder uniquement sur la raison humaine. Au siècle suivant, les penseurs français des Lumières dénoncent l’obscurantisme de certaines coutumes et affirment l’existence de droits inaliénables propres à l’être humain. Le droit doit concilier l’aspiration naturelle des hommes au bonheur privé et au bien-être collectif.

 

Dans son traité, De l’esprit des lois, publié en 1748, le français Montesquieu pose les principes du droit de la démocratie moderne, en théorisant la séparation des trois pouvoirs, exécutif, législatif et judiciaire. En 1764, dans son traité Des délits et des peines, l’italien Beccaria préconise une justice plus humaine, l’abolition des peines cruelles et la réinsertion sociale du criminel. En 1780, le roi Louis XVI abolit la «question judiciaire», c’est-à-dire l’usage de la torture pour obtenir des aveux ou faire parler un témoin.

 

Les révolutions du droit

 

En mettant à bas tout l’édifice juridique de l’Ancien Régime et en affirmant les Droits de l’homme et du citoyen, la Révolution française marque une étape importante de l’histoire du droit. En 1790, la Convention décide la rédaction d’un code civil applicable à la France entière pour remplacer le maquis des anciennes coutumes particulières aux provinces. Le code est promulgué en 1804, fortement influencé par les conceptions juridiques du premier consul Bonaparte. Inspiré par l’idéologie égalitaire de la Révolution et le droit romain, il instaure l’égalité des héritiers lors des successions. En revanche, il consacre pour longtemps l’infériorité juridique de la femme en France. En 1810, le nouveau Code pénal introduit la notion de circonstance atténuante, qui permet de rendre le système des peines moins rigide. À la suite de la France, la plupart des États européens se dotent de nouveaux codes juridiques.





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