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Droit

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Document transmis par : mael-309406


Publié le : 20/11/2019 -Format: Document en format HTML protégé

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INSTRUCTIONS AU DROIT



Il y a quatre domaines dans en droit :

-Un homme qui agit conformément au droit naturel classique est un homme juste, droit il inspire la confiance, il a des permissions et des interdictions =Droit Naturel.

Socrate-→Platon-→Aristote= les classiques , élaborer une philosophie des choses justes/injustes (ex:Tuer un innocent).

-Ensemble des normes(lois, décrets) qui sont officielles= Droit Objectif.

Les normes sont classées par catégories (sport, travail..).

-La Discipline du droit: c un art, une science, c l’ensemble des métiers du droit (notaire, huissiers..)

-Le droit envers autrui (employeur—&gt;salarié) est l’ensemble des droits qui s’applique l’un envers l’autre(congés..), c le droit a chaque sujet de droit=Droit Subjectif.

Étymologie :

Viens du latin «Di/rec/tum»:-DI= La direction, la droiture, le vrai droit;main droite main serment

-REC= rex le roi qui incarne cette droiture, la justice

JUS:Droit au sens des normes, a donné des mots dans la langue fr

JUSTICE : A la fois le droit naturel des classiques et aussi l’ensemble des tribunaux

JURIDIQUE:L’adjectif du mot droit

JURIDICTION:Type de tribunal (adjectif juridictionnel), une juridiction par domaine (crime→ cour d’assise).

CHAPITRE 1 : Le concept du droit



SECTION 1:Droit objectif

SECTION 2:Droit naturel classiques

SECTION 3:Droit subjectif

SECTION 1:Droit objectif

Définition:Le droit objectif=ensemble des règles de conduite qui encadre le comportement des hommes en société, ses règles sont obligatoires,Sanctionnable,général,permanente et étatiques.

Caractéristiques du droit:-A)Obligatoires

-B)Sanctionnables

-C)Général

-D)Permanente

-E)Étatiques

A)Obligatoires:

C’est une prescription de l’état, c un impératif de la vie en société(ex:code,apprendre des prescriptions par cœur) se sont des règles non conditionnelles, ne dépend pas de notre accords, elle s’applique automatiquement, ne dépend pas de notre volonté, mm si on la juge injuste et stupide.

Il y a une dissociation entre le:-For interne(conscience, pense se que l’on veut).

-For externe(corps, comportements, obligé de respecter)

B)Sanctionnables:

Une règle de droit est toujours associée a une sanction, soit celle si est direct, on prévoit une peine ou la nullité d’un acte qui serait contraire a la peine etc..).

Ex:Boire du coca en amphi=expulsion.

Soit de façon indirect c’est à dire sans le fixer de manière explicite pas besoin d’annoncer la sanction.

Personne ne peut se faire justice lui mm (Adage:Principe formulé dans une phrase courte et facile a retenir.

La sanction ne peut être appliquer par la victime mais se sont les institutions officiellement (Police, Gendarmes) investi par la loi qui les fixent, personne ne se fait justice sauf dans les cas de périls imminents de soit ou d’autrui(légitime défense).

L’état possède donc le monopole de la violence, l’état c arroger le pouvoir de sanctionner par ses institutions, solution extrême=armée.

C)Général:

S’applique à tous ceux qui se trouvent dans la mm situation(règle impersonnel), ne vise pas une personne en particulier.

Toujours des exceptions qui ne sont pas nominatrices elles aussi, elles visent des catégories de personnes.

Ex:Tout le monde s’arrête au feux sauf les véhicules d’interventions d’urgences.

D)Permanentes:

Devrait s’appliquer à l’infini, ne possède pas de terme elle vise l’avenir.

De multiples normes ont une durée de vie courte, les règles les plus anciennes datent du 16ème siècle.

Une règle peut cesser d’exister à cause de 3 situations juridiques.

-L’annulation:Peut être annulé par l’autorité hiérarchiquement supérieur à celle qui a édité la norme, ou par un tribunal.

Ex:Chaleur dans une queue dans un concert les vigiles décident de les laisser entrer le vigile chef peut décider d’annuler cette décision.

-Désuétude:L’extinction d’une loi par son inapplication prolongée, règle tj inscrites dans les textes mais personne ne l’applique depuis des années.

Ex:Interdit de baignade, ne peut ne plus être respecter par les touristes ou si les panneaux n’est plus visibles donc au fur et a mesure la loi passe outre.

Les faits et événements font que personne ne l’applique.

-L’abrogation:La suppression d’une règle par l’édition d’une nv loi.

Ex:Feu rouge remplacer par un rond point.

E)Étatiques:

Les règles qui s’appliquent sur le sol français ont été édictée soit par l’état soit par une institution internationale autorisé par traité, par l’état,à le faire.

Ex:Directive de l’UE sur les normes environnementales.

Soit par une institution administrative qui a obtenue une délégation compétence de l’état pour le faire.

Ex:Arrêté municipale.

Donc décider directement par l’état (loi), ou indirectement par traité ou délégation.

Une norme est toujours étatique car seul les états sont souverains, aucune autre institution mondial ne l’est.

Personne n’est capable de donner le nombre précis de normes applicable sur le sol fr aujourd’hui, entre traité, lois, normes européennes et règlement on estime 400 000 normes de droit objectif sur le sol français, 11 000 lois, 150 000 règlements, chaque jour de nouvelles normes sont crées et d’autres disparaissent c’est pour sa qu’il est si difficile de les compter, personne ne peut connaître 400 000 normes, il faut donc connaître les normes qui me sont applicables dans ma situation.

Section 2:Droit naturel classique:

Définition:Le droit naturel classique c se qui, au-delà des règles juridiques, est juste en soit (évidence) selon la nature de l’homme.

La nature de l’homme la dotée d’une conscience et une raison pour distinguer se qui est juste se qui est vrai se qui est bien donc se qui est droit.

Ex:Annonce 6 questions en donne 20.

Le contenu de se qui est juste peut varier dans le temps, peut varier les civilisations, peut varier selon les circonstances qui peuvent être exceptionnel mais pour les classiques il existe un noyau dur d’éléments qui seront toujours juste en soit, c se qui concerne les comportements les plus graves de l’homme.

Ex:Mise un mort d’un innocent, c’est toujours interdit notre conscience nous dit que c inacceptable.

Violer une femme-→injuste, c’est à dire non justifiable, mm avec des événements particulier.

Se noyau dur ne varie donc pas dans le temps.

Caractéristiques:Se qui est juste en soit est un comportement par soit qui est juste.

A)Fonctions

B)Fondements

A)Les Fonctions:

Il a 3 fonctions de natures philosophique:

-Le juste en soit est un obstacle au relativisme des sophistes, en Grèce→ des philosophes qui ont appris les règles de la rhétoriques, c’est à dire l’art de persuader des foules, parmi eux certains sont vertueux, savent distinguer bien/mal d’autres au contraire on le pouvoir de convaincre les foules de quelques chose et de son contraire, se sont des relativisme, tout est relatif, aucune chose n’est juste, vrai et bonne en soit.

Ex:Aujourd’hui Guerre, le lendemain il ne faut pas faire la guerre

C’est contre ces sophiste la que Socrate, Platon et Aristote vont réagir, pour eux ils sont dangereux car ils peuvent convaincre qu’il n’existe pas des choses en soit des choses justes et d’autres injustes, ns sommes dotées d’une conscience et une raison de se qui ns permet de faire distinction juste/injuste.

Le droit naturel est un obstacle au relativisme.

-Le droit naturel classique est un obstacle au positivisme, positivisme est une théorie enseigné par Hans Kelsen du 20ème siècle, il a enseignée en 1934 que n’était du droit que les règles de droit objectifs, le reste n’est pas du droit (droit subjectif, droit naturel), pour lui seul les règles posées par les états sont a proprement parlé des règles juridiques-→positif,posée par l’état, le reste appartient a la science politique à la moral a la philosophie mais ne doit pas être enseignée en fac.

Il a donc déclarée qu’il était positivisme (isme=exaltation,création d’une doctrine).

Le problème c’est que si on enseigne que le contenu des lois sans faire référence a ce qui est juste ou injuste on forme des étudiants a appliqué le droit même si il est injuste.

Ex:Se qui c’est passé dans le régime nazi, Hans a donc été bouleversé c’est pourquoi après la publication de sa théorie pure du droit, on n’en n’entendra plus parler avant 1960.

Dans la loi Allemande après les nazis il y a la remise en place du droit naturel classique.

-Dans la 2nd moitié du 20ème siècle,on a estimé que le droit naturel est un obstacle a la barbarie des hommes notamment dans les régimes communistes.

Ex:Deux décrets ont été annoncée en URSS qui ont été obligé d’être respecté, décret du 30 juillet 1937, il y a un taux de paysans a éliminé physiquement, il y a donc eu 387 000 exécution par un simple décret.

Le 2ème est un décret en Allemagne le 19 novembre 1940:il fixe, chaque femme inférieur doit être exécuté.

Dans c’est deux cas comme il n’y a pas de référentiel extérieur de ce qui est juste en soit ou injuste en soit le décret s’applique, le droit naturel classique,c se qui permet d’être obstacle au relativisme, positivisme et au loi injuste.

B)Les fondements:

2 Fondements identifiés, soutient droit naturel:

-Pour Platon Socrate et Aristote il y a un principe (se qui est 1er) éternel de la justice dont seul l’homme est doté, les animaux peuvent imiter les hommes mais la raison du bien et du mal seul l’homme en est doté.

-Pour les juifs, dieux a créée l’homme doué d’une raison et d’uns conscience qui permet de dissocier le bien/mal, l’homme a été créée a l’image de dieux, dieux créé le bien et le mal et donne cette connaissance a l’homme.

C)Les Formes:

Sous qu’elle forme le droit naturel classique est identifier?

Il n’y a pas besoin d’être édicté pour être connu car dans une société donne une éducations que eux même ont reçut qui véhicule ce qui est juste ou non, c une transmission de principes.

Ex:Un parent ne pousse pas son enfant a tricher, il leur donne une sagesse qui leur semble juste.

A compter de la 2nd Guerre Mondiale, et du traumatisme causé les états ont éprouvé d’édicter un certain nombre de droits fondamentaux de l’homme de sorte que les principes de se qui est injuste et est injuste soit formuler pour tout les peuples.

Ex:Déclaration des droits de l’homme n’a aucune valeur juridique, elle formule des grands principes fondamentaux, c’est grand principes sont parfois mise en œuvre lors d’un procès (principes généraux du droit), avant ils n’étaient inscrit nul part mais à l’occasion du procès le juge ces appuyer sur eux pour pouvoir rendre un jugement juste.

Ex:Au procès un juge se dit si la loi est injuste je vais appliquer un principe généraux du droit mon verdict sera plus juste.

Section 3:Droit Subjectif:

Chacun à chaque jour une liste de droit qui varie selon le jour ,la situation…

Définition:Intérêt ou prérogatives dont jouissent les sujets de droit et qui sont consacrés, protégés et limités par le droit objectif.

C’est à dire que ns n’avons des droits objectifs que si ils sont prévue par décret, coutume, loi, principes généraux du droit…

Ex:Journée de travail, prévue par le droit objectif, celui du travail inscrit dans le code du travail.

Caractéristiques:Les droits subjectifs ont deux sources.

A)Les actes juridiques

B)Les faits juridiques

A)Les actes juridiques:

Manifestations de volonté destinée a produire des effets de droit (testament).

Ex:Le testament (acte juridique) article 895 , donner sa a celui ci etc

Le mariage article 143,acte de volonté les époux doivent vivre ensemble

La reconnaissance d’un enfant article 316, revendiqué l’enfant c un acte de volonté

Le contrat de travail, manifeste une double volonté se sont des contrats dit synallagmatiques.

B)Les faits juridiques:

Agissement ou événements au quelle la loi attache des effets de droit.

Des situations vont créées des droits subjectifs en dehors de toutes manifestations de volonté.

Ex:événements social, attentat, toutes les victimes seront intégralement prit en charge et tout les dégâts seront rembourser en fonction des traumatismes, recherche d’une compensation (dommages et intérêts).

Événements naturels, ouragan qui détruit une maison, assurance va payer sauf si l’état décide de faire une déclaration d’état de catastrophes naturels, l’état va indemniser les pertes.

Un agissement humain, quelqu’un casse un ordinateur involontairement, mm si se n’est pas fais exprès il doit payer les réparations.

Article 1 240. «Tout fais quelconque de l’homme qui cause a autrui un dommage oblige par celui par la faute duquel il est arrivée a la réparer.»

Cet article expose se qu’on appelle la responsabilité civile→ répondre de ses actes.

A l’origine il y a un fait (ex accident), on associe se fait à la faute de quelqu’un, cette faute peut être intentionnel ou bien sans intention de le faire par négligence, se fait entraîne un dommage pour la victime (ex perte d’un bien, ou dommage corporel), se dommage constitue pour la victime un préjudice et bien la responsabilité civil fait que le fautif doit réparer le ou les préjudices causées par une somme d’argent appelé dommage et intérêts (somme condamné à payer pour réparer le préjudice)».

La victime, au moment précis de l’accident obtient un nouveau droit subjectif, droit de réparation , le droit de dommage et intérêts et les sommes peuvent être considérables, donc un événement social, une catastrophe naturel ou une action humaine amènent de nouveau droits subjectif.

Si après accident on décèle une intention de faire du mal, il y a une nouvelle responsabilité qui apparaît, la responsabilité pénal, on risque une peine à l’égar...


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