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Dissertation : L’avenir du droit de la famille ? (gratuite)

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Document transmis par : xMaanux-272398


Publié le : 16/2/2016 -Format: Document en format HTML protégé

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Dissertation

L’avenir du droit de la famille

« La société de l’homme et de la femme, qui s’unissent pour perpétuer leur espèce, pour s’aider par des secours mutuels à porter le poids de la vie, et pour partager leur destinée commune ». Cette idée de Portalis démontre que le mariage comporte des droits mais aussi des devoirs. En effet, un des devoirs du mariage est le devoir de fidélité. Selon l’article 212 du code civil, les époux se doivent mutuellement fidélité. Cependant, le code civil ne donne pas de définition précise de ce qu’est le devoir de fidélité. On entend aujourd’hui la fidélité comme un devoir charnelle ou bien morale ou encore affectif. L’adultère recouvre donc fortement ce manquement au devoir matrimonial. Les époux ne peuvent se dispenser de ce devoir de fidélité même par le biais d’une convention consentante des deux époux.

Ainsi, comment le devoir de fidélité a-t-il évolué au sein des mœurs actuelles ?

Il existe certaines obligations au devoir matrimonial cependant la plus controversées est le devoir de fidélité (I). Depuis quelques années, un revirement jurisprudentiel se met en place face à ce devoir de fidélité (II).

Une obligation matrimoniale : le devoir de fidélité

Afin de comprendre cette obligation matrimonial, il faut d’abord étudier le respect de ce devoir de fidélité en le comparant aux autres obligations matrimoniales (A) pour ensuite analyser l’élargissement que connait le devoir de fidélité dans les mœurs du XXIe siècle (B).

Le respect du devoir de fidélité

Le devoir de fidélité est une obligation matrimoniale dans le fait que les époux mariés ne peuvent pas entretenir de relations avec une autre personne que leur conjoint. Cette relation ne peut être physique, charnelle mais également affective ou morale.

Les époux ont une obligation de vie commune. Ils donc obligé de vivre ensemble avec une communauté de toit et une communauté de lit. En outre, si le devoir de fidélité n’est pas respecté par un des époux, la communauté de lit ne peut plus s’appliquer.

De plus, les époux se doivent mutuellement respect, secours et assistance. L’obligation du respect est très importante au sein d’un couple. Cependant, le non-respect du devoir de fidélité contrevient au principe de respect mutuel entre les époux car une infidélité est un manque de respect.



Le respect du devoir de fidélité ...



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