NoCopy.net

<br /> <br /> TD DROIT CONSTITUTIONNEL<br /> <br /> S&eacute;ance 5: L th&eacute;orie

banniere

EXEMPLES DE RECHERCHE


POUR LE SUJET: L'homme est-il réellement libre ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme libre

POUR LE SUJET: En quel sens la société libère-t-elle l'homme de la nature ?
TAPEZ LES MOTS-CLES: homme nature ou homme nature société
»Créer un compte Devoir-de-philo
»
»125895 inscrits
<< Devoir: le poète désirant dévoiler son être ETUDE DE AUX LECTEURS MONTAIGNE >>


Partager



TD DROIT CONSTITUTIONNEL

Séance 5: L théorie

Echange

Aperçu du corrigé :

TD DROIT CONSTITUTIONNEL

Séance 5: L théorie



Document transmis par : shanna3-317548


Publié le : 22/11/2020 -Format: Document en format HTML protégé

Sources détectées par CopyScape © :

Aucune source détectée - Document original
<br />
<br />
TD DROIT CONSTITUTIONNEL<br />
<br />
Séance 5: L théorie
Zoom



TD DROIT CONSTITUTIONNEL

Séance 5: L théorie de la séparation des pouvoirs





Commentaire de texte

Sujet: Loi constitutionnel du 10 juillet 1940



La loi consitutionnel du 10 juillet 1940 a été fait par le Maréchal Pétain qui est le Président de la République à Vichy. Cette loi a été fait pendant la seconde Guerre Mondiale (1939-1945) suite à

« l’invasion » des Allemands en France pendant la IIIe République et met fin à cette République.

Cette loi a pour but de changer de régime et de réunir tout les pouvoirs pour les donné au gouvernement uniquement. Elle a été délibérée par l’Assemblé national dirigé par le Maréchal Pétin.

Cette loi est-elle viable juridiquement?

Tout d’abord on parlera de la volonté constituante du pouvoir exécutif puis ensuite une volonté constituante à l’autorité d’un seul homme.



I- Une volonté constituante du pouvoir exécutif



A- Un gouvernement comme protecteur du régime français



Le gouvernement doit avoir tout le pouvoir de décider, de négocier et de conduire pour pr&...


Signaler un abus

administration
Echange gratuit

Ressources Gratuites

Pour pouvoir consulter gratuitement ce document et

TOUCHER DES DROITS D'AUTEUR

Vous disposez de documents dont vous êtes l'auteur ?

monnaie-euro-00008Publiez-les et gagnez 1 euro à chaque consultation.
Le site devoir-de-philosophie.com vous offre le meilleur taux de reversement dans la monétisation de vos devoirs et autres rapports de stage.
Le site accepte tous les documents dans toutes les matières (philosophie, littérature, droit, histoire-géographie, psychologie, etc.).

N'hésitez pas à nous envoyer vos documents.

, nous vous prions tout simplement de faire don d'un document pour le site en cliquant sur le boutton ci-dessous :




Le corrigé du sujet "

TD DROIT CONSTITUTIONNEL

Séance 5: L théorie"
a obtenu la note de : aucune note

Sujets connexes :
  • Aucun sujet trouvé

<br /> <br /> TD DROIT CONSTITUTIONNEL<br /> <br /> S&eacute;ance 5: L th&eacute;orie

 Maths
 Philosophie
 Littérature
 QCM de culture générale
 Histoire
 Géographie
 Droit