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Economie

Aperçu du corrigé : AUDIT



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Document transmis par : Karine-304440


Publié le : 21/3/2019 -Format: Document en format HTML protégé

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AUDIT
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A LA DECOUVERTE DES EXIGENCES
DE LA NORME OHSAS 18001
BS OHSAS 18001:2007
(british standards)
Systèmes de management de la
santé et de la sécurité
au travail — Exigences

17 & 19 octobre 2017

Christian Virmaux

Master 2 ICMS

PREAMBULE
La norme OHSAS 18001 sera remplacée, a priori en 2017, par la norme ISO 45001.
« La future norme internationale sur le management de la santé et sécurité au
travail se dessine. Les 58 pays mobilisés, dont la France, viennent d’être
consultés sur une seconde version du projet de texte. L’ISO 45001 verra le jour
en 2017, en lieu et place de l’OHSAS 18001 » AFNOR

Ce ne sera donc plus le référentiel international britannique OHSAS 18001 qui
portera les bonnes pratiques, mais le référentiel international ISO (International
Organization for Standardization – traduction : Organisation Internationale
de normalisation).
Ainsi, la structure HLS (High Level Service – Structure de niveau supérieur) sera
commune au normes ISO de management.

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

PREAMBULE
Structure HLS (High Level Service – Structure de niveau supérieur)
La High Level Structure (HLS) (en français : «Structure de Niveau Supérieur»)
est la standardisation de la rédaction des futures normes ISO de systèmes
de management.
Toutes ces nouvelles normes devront respecter un socle cohérent commun :
1) Une structure générique commune (table des matières) : mêmes chapitres,
mêmes numéros d’articles, même titre de chapitres, d’articles ou de
clauses…
2) Pour chaque article, des textes introductifs identiques d’une norme à l’autre
3) Les exigences identiques sont rédigées à l’identique
4) Un lexique commun de termes et définitions de base

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

SOMMAIRE

Introduction
Objectifs
La roue de Deming
Facteur clé de succès

La norme pas à pas

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

INTRODUCTION (1/2)
La SST au cœur des préoccupations
La préoccupation croissante des entreprises et des pouvoirs publics concernant le
domaine de la santé et sécurité au travail
Une législation de plus en plus rigoureuse
L’évolution des politiques économiques encourageant les bonnes pratiques en
matière de SST
L’insuffisance des audits et des bilans de SST faits (sans l’OHSAS) à donner
l'assurance à l’entreprise que sa performance satisfait, et continuera de satisfaire,
ses exigences en matière de politique et de législation.
Nécessité de développer un système de management structuré et intégré au sein
de l'organisme.

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

INTRODUCTION (2/2)
La SST au cœur des préoccupations
La conformité avec la présente norme sur les systèmes de
management de la santé et la sécurité au travail (OHSAS) n'exempte
aucunement de toute responsabilité vis-à-vis d'obligations légales.
OHSAS 18001 a été élaboré dans l'optique d'être compatible
avec les normes portant sur les systèmes de management ISO
9001:2008 (Qualité) et ISO 14001:2004 (Environnement), afin
de faciliter leur intégration, au cas où les organismes
souhaiteraient les intégrer.
Le système de management de la SST peut s'appliquer à tous les types et tailles
d'organismes et entreprises et s'adapter à diverses conditions géographiques,
culturelles et sociales.

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

OBJECTIFS (1/2)
Aider les organismes à atteindre aussi bien leurs objectifs de SST que leurs
objectifs économiques

Un système de ce type permet à un organisme d'élaborer une politique en
matière de SST, d'établir des objectifs et des processus pour atteindre les
engagements fixés par sa politique, de prendre les mesures nécessaires
pour améliorer sa performance et d'apporter la preuve de la conformité
du système aux exigences de cette norme OHSAS

Avoir un système de management structuré et intégré au sein de
l'organisme.
17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

OBJECTIFS (2/2)

L'objectif général de cette norme OHSAS est de soutenir et promouvoir de bonnes
pratiques en matière de SST, en adéquation avec les besoins socio-économiques.

1) A noter que la plupart des exigences peuvent être prises en compte simultanément ou
réexaminées à tout moment.
2) Les organismes ayant besoin de conseils plus généraux sur un grand nombre de points
concernant un système de management de la SST sont renvoyés vers OHSAS 18002-OHSAS
18002, Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail —Lignes directrices pour
la mise en œuvre de OHSAS 18001
17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

STRUCTURE DE LA NORME OHSAS 18001:
LA ROUE DE DEMING
La présente norme OHSAS repose sur le concept de la «roue de Deming», désignée en
anglais par «Plan-Do-Check-Act (PDCA)». La roue de Deming peut être décrite
succinctement comme suit :
Planifier : établir les objectifs et les processus nécessaires pour fournir des résultats
correspondant aux exigences des clients et aux politiques de l'organisme.
Faire : mettre en œuvre les processus.
Vérifier / Contrôler : surveiller et mesurer les processus par rapport à la politique, aux
objectifs, aux exigences légales et autres, et rendre compte des résultats.
Agir / Améliorer : entreprendre les actions.

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

STRUCTURE DELA NORME OHSAS 18001:
LA ROUE DE DEMING

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

FACTEUR CLE DE SUCCES

La réussite du système dépend de
l'engagement à tous les niveaux et
fonctions de l'organisme,
notamment de la direction.
17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

LA NORME OHSAS 18001
PAS A PAS
BS OHSAS 18001:2007 (british
standards)
Systèmes de management de
la santé
et de la sécurité au travail —
Exigences
17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

SOMMAIRE DE LA NORME
1 Domaine d’application
2 Publications de référence
3 Termes et définitions
4 Exigences en termes de management de la SST

4.1 Exigences générales
4.2 Politique SST
4.3 Planification

4.3.1 Identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maitrise
4.3.2 Exigences légales et autres
4.3.3 Objectifs et programme(s)

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

SOMMAIRE DE LA NORME

4.4 Mise en œuvre et fonctionnement
4.4.1 Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités

4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation
4.4.3 Communication, participation et consultation
4.4.4 Documentation

4.4.5 Maitrise des documents
4.4.6 Maitrise opérationnelle
4.4.7 Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

SOMMAIRE DE LA NORME
4.5 Vérification
4.5.1 Mesure et surveillance des performances
4.5.2 Evaluation de conformité

4.5.3 Enquête en cas d’incidents, non-conformité, actions correctives et préventives
4.5.4 Maitrise des enregistrements
4.5.5 Audit interne

4.6 Revue de direction

Annexes

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

1 DOMAINE D’APPLICATION (1/3)

La présente norme de la série sur l'évaluation de la santé et la sécurité au
travail (Occupational Health and Safety assessment Series, OHSAS) précise les
exigences qu'un système de management de la santé et la sécurité au travail
(SST) doit satisfaire pour permettre à un organisme de maîtriser les risques
pour la santé et la sécurité au travail et améliorer sa performance en la
matière.

Elle ne donne aucun critère de performance spécifique en matière de SST, ni
aucune spécification détaillée sur la conception d'un système de
management.

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

1 DOMAINE D’APPLICATION (2/3)
La présente norme OHSAS est applicable à tout organisme qui souhaite :

a) établir un système de management de la SST afin d'éliminer ou réduire au minimum
les risques pour son personnel et autres parties intéressées susceptibles d'être
exposées à des risques pour la santé et la sécurité au travail liés à ses activités ;
b) mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management
de la SST ;
c) s'assurer de sa conformité avec sa politique SST officielle ;
d) en prouver la conformité avec la présente norme OHSAS :

1) en procédant à une auto-détermination et auto-déclaration, ou
2) en cherchant confirmation de sa conformité auprès de parties ayant un intérêt
dans l'organisme (notamment les clients), ou
17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

1 DOMAINE D’APPLICATION (3/3)
3) en cherchant confirmation de son auto-déclaration auprès d'une partie

externe à l'organisme, ou
4) en cherchant à obtenir la certification/l’enregistrement de son système de
management de la SST auprès d'un organisme externe.
Toutes les exigences de la présente norme OHSAS sont prévues pour être intégrées
dans tout système de management de la SST.
Le degré d'application dépendra de divers facteurs, tels que la politique SST de
l'organisme, la nature de ses activités, les risques et la complexité de ses opérations.

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

2 PUBLICATIONS DE REFERENCE
D'autres publications fournissant des informations ou des recommandations
sont énumérées dans la bibliographie. Il est recommandé de toujours
consulter l'édition la plus récente de ces publications. Il convient en
particulier de se référer à :





OHSAS 18002, Systèmes de management de la santé et de la sécurité au
travail — Lignes directrices pour la mise en œuvre de OHSAS 18001
Organisation Internationale du Travail:2001, Principes directeurs
concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail
(OSH-MS)

17 & 19 octobre 2017

Master 2 ICMS

3 TERMES ET DEFINITIONS (1/11)
3.1 Risque acceptable
Risque qui a été ramené à un niveau tolérable par l'organisme au regard de ses
obligations légales ...


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