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Le droit n'est-il que l'expression de rapports de force ?

Publié le 29/01/2004

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droit

.. La marque du juste, c'est la domination du puissant sur le faible et sa supériorité admise. De quel droit, en effet, Xerxès vint-il porter la guerre dans la Grèce, ou son père chez les Scythes ? Et combien de cas semblables ne pourrait-on citer ? Or tous ces gens-là agissent, à mon avis, selon la vraie nature du droit. « (Platon, Gorgias) Ainsi Calliclès ramène-t-il le droit à la force.b - Le droit du plus fort : Hobbes Telle est aussi la conception de Hobbes, dont la vision se veut éminemment réaliste. C'est, en effet, selon Hobbes, l'égoïsme qui représente la substance même de la nature humaine. Aussi, dans l'état de nature, les hommes sont-ils en guerre perpétuelle les uns contre les autres, assurés qu'ils sont que tout leur est permis : c'est la guerre de tous contre tous (bellum omnium contra omnes). Chacun, usant de son pouvoir propre, est pour tous les autres une source de danger.Dès lors, comment faire cesser cet état de conflit permanent?

• Le sujet interroge sur : - le fondement du droit - sa mise en application - la possibilité de dérapage : l'oppression par la loi - Qu'est-ce alors que le droit de la force ?

Introduction

  • I. Le droit s'oppose à la force.

1. Le droit met fin au règne de la force. 2. La force est au service du droit, non à son fondement. 3. Le droit résulte d'une libre décision de chaque citoyen : la notion de contrat social.

  • II. Le droit doit composer avec la force.

1. La société est constituée de rapports de force. 2. Le refus de l'idéalisme : le droit doit composer avec la force. 3. La tentation du cynisme : le droit est l'expression des rapports de force.

  • III. À quelles conditions le droit peut-il recourir à la force sans se dénaturer ?

1. Le problème de l'établissement du droit. a) Le fondement théorique du droit : le contrat social. b) L'avènement historique du droit. 2. Le processus d'élaboration des lois. 3. L'application du droit.

Conclusion.

droit

« b - Le droit du plus fort : Hobbes Telle est aussi la conception de Hobbes, dont la vision se veut éminemmentréaliste.

C'est, en effet, selon Hobbes, l'égoïsme qui représente la substancemême de la nature humaine.

Aussi, dans l'état de nature, les hommes sont-ilsen guerre perpétuelle les uns contre les autres, assurés qu'ils sont que toutleur est permis : c'est la guerre de tous contre tous (bellum omnium contraomnes).

Chacun, usant de son pouvoir propre, est pour tous les autres unesource de danger.Dès lors, comment faire cesser cet état de conflit permanent? La seulesolution consiste à s'unir autour du plus fort, à abdiquer ses libertés pour lesremettre entre les mains d'un pouvoir suprême qui va garantir la paix etassurer le droit : Hobbes postule ainsi, que la force fonde toujours le droitpositif.

Le Souverain, qui possède la puissance absolue, fait régner l'ordre dela loi.

Ainsi Hobbes confond-il le droit avec la force.

Ce LEVIATHAN, cetteautorité souveraine dont le but est d'assurer paix et sécurité.

Le droit traduitbien ici un rapport de force, cependant l'État soumet ici un peuple d'esclaveset non d'hommes libres.

Car, ce pacte social hobbésien est un pacted'association et surtout de soumission. 2) DANS QUELLE MESURE LE DROIT EXPRIME-T-IL UNE NÉCESSAIRE TRANSCENDANCE DU FAIT ? Mais toute notre conscience s'insurge contre cette identité du droit et de la force! Rousseau, critiquant le droit duplus fort, a signalé avec éclat que la force triomphante invoque toujours le droit et la valeur, qu'elle se réfère à cequi doit être, et non point à ce qui est.

Les exemples historiques ne manquent point, qui nous montrent la puissancebrutale se justifiant et se légitimant, tentant de dissimuler sa violence pure et nue sous le manteau de la morale,invoquant les droits fondamentaux de l'homme là où nous ne distinguons que lutte, violence et contrainte.

Ainsi, leplus fort parle-t-il toujours de son droit!« Le plus fort n'est jamais assez fort pour être toujours le maître, s'il ne transforme sa force en droit et l'obéissanceen devoir.

De là le droit du plus fort; droit pris ironiquement en apparence, et réellement établi en principe.

Mais nenous expliquera-t-on jamais ce mot ? La force est une puissance physique, je ne vois point quelle moralité peutrésulter de ses effets.

Céder à la force est un acte de nécessité, non de volonté; c'est tout au plus un acte deprudence.

En quel sens pourra-ce être un devoir?» ( Rousseau, Du contrat social).Le problème à résoudre est le suivant : "le plus fort n'est jamais assez fort pour être toujours le maître, s'il netransforme sa force en droit et l'obéissance en devoir".

Existe-t-il réellement un droit du plus fort, et la force est t-elle un principe suffisant pour fonder le droit ? S'il est vrai que dans la nature règne la force, il n'est pas vrai que leplus fort reste longtemps le maître : les forces y sont perpétuellement en conflit, et l'issue est incertaine.

De plus, lapuissance physique engendre une contrainte physique et non point morale.

Il n'est jamais interdit de désobéir à laforce sitôt qu'on le peut.

Le droit du plus fort n'engendre pas le devoir d'obéissance.

"Sitôt que c'est la force qui faitle droit, l'effet change avec la cause; toute force qui surmonte la première succède à son droit." Il suffit d'échapperà la force pour en avoir le droit, puisque, selon ce principe, le plus fort a toujours raison.

Un droit qui disparaît sitôtque s'éclipse la force n'est pas un droit, c'est un fait.

Il s'ensuit qu'aucune justice, aucune loi, aucune légitimité nepeuvent être fondées sur la force. 3) A QUELLE CONDITION LE DROIT PEUT SE DONNER FORCE DE LOI ? Si le droit est plus que la traduction d'un simple rapport de force, il n'est pas pour autant exempt de relation avec laforce.

En effet, supposons un instant un droit qui ne serait qu'un texte normatif, prescrivant des règles à suivre, envue du bon fonctionnement de la société.

Si le droit se réduit à des textes de ce type, alors il présuppose quel'homme est suffisamment doté de moralité, pour appliquer derechef ces règles.

Or, de deux chose l'une : OU BIENl'homme est moral et donc n'a pas besoin de ces lois, car il les a déjà intériorisées (autonomie), ou bien il ne l'estpas, et de simples lois ne suffisent pas.

Il faut donc que le droit se donne les moyens de son application, etcontienne un ensemble de sanctions, propres à traiter le cas des contrevenants.

C'est le rôle nécessaire de laVIOLENCE LÉGITIME.

Cette étude nous a permis de déterminer la nature des rapports entre droit et force : le droitexprime des rapports de force en tant qu'il se situe au-delà.. »

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