La réorganisation de la France par l'Assemblée Constituante
Publié le 12/12/2011
Extrait du document
L'organisation politique
Personne. en 1789. ne songeait à abolir la royauté, mais tout le monde était d'accord pour en limiter les pouvoirs. On voulait remplacer la monarchie absolue par une monarchie constitutionnelle. c'est-à-dire un régime dans lequel les droits du roi et ceux des citoyens seraient exactement fixés par un texte appelé Constitution.
L'opinion unanime des Cahiers était que la Constitution devait être l'oeuvre commune du roi et des États Généraux. Mais beaucoup de députés se méfiaient de Louis XVI. Aussi la Constitution fut-elle discutée et rédigée par l'Assemblée seule, puis présentée au roi qui dut l'accepter.
«
Ces droits que proclame la Constituante ne sont pas réservés
aux seuls Français
: ils appartiennent à tous les hommes.
Ce
sont les
Droits de l'Homme: tous les hommes en effet.
de
quelque
État.
de quelque race qu'ils soient.
sont semblables par
ce qu'ils ont de commun : la raison.
la moralité.
le désir du
bonheur.
Autant que l'individualisme
et le libéralisme.
le cos
mopolitisme caractérise la Révolution : par son caractère abso
lu et universel.
la Déclaration a pu devenir le programme
commun aux libéraux
et aux démocrates de toutes nationalités .
.
L'État.
promu gardien des droits de l'individu.
sera très
différent de celui de l'Ancien Régime :
il sera fondé sur deux
principes : celui de la
souveraineté de la nation et celui de la
séparation des pouvoirs.
D'après le premier.
affirmé par Rous
seau.
la nation (c'est-à-dire l'ensemble des citoyens) est sou
veraine : c'est d'elle.
non plus de Dieu.
que le roi tient ses
pouvoirs.
et elle a le droit de demander compte de leur admi
nistration à tous les fonctionnaires.
D'après le second principe.
sur lequel avait insisté Montesquieu.
les trois pouvoirs exécutif.
législatif
et judiciaire ne doivent jamais être réunis dans les
mêmes mains.
Tels sont les principes généraux affirmés par la Déclaration
des Droits de l'Homme
: on les appelle aussi les Principes de
89.
Les Philosophes les avaient maintes fois exprimés au cours
du xvme siècle : maintenant la Constituante va les appliquer.
Ils sont à la bàse de l'organisation nouvelle qu'elle donna à la
France
en 1789 et 1790 et qui.
revisée en 1791.
est connue sous
le nom de
Constitution de 1791.
Égalité et Liberté
Tous les Français devmrent
égaux devant la loi et devant l'im
pôt ~ toutes les carrières furent désormais ouvertes à ceux qui
en étaient dignes : les protestants recouvrèrent et les juifs re
çurent les droits de citoyens ; les titres de noblesse.
les décora
tions même furent abolis.
de même que le droit d'aînesse.
La
Constituante proclama le droit de tous
à l'instruction .
et à
l'assistance.
qu1 devinrent désorma1s des services de l'État.
Cependant.
on le verra.
le droit de voter fut r~fusé aux pauvres.
Désormais égaux, les
Fra!lçais deva1ent auss1 être libres.
La.
»
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