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Sur quel fondement reposent nos droits ?

Publié le 11/03/2004

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Ce respect est, par ailleurs, presque acquis puisque la sociabilité naturelle de l'homme l'incline à rechercher le bien commun et donc le juste. De son côté, Cicéron qui reprend les idées politiques des stoïciens, affirme qu'il y a une loi naturelle, éternelle et immuable, dont les principes sont les règles de la raison et qui nous porte au bien et nous  détourne du mal : « Il existe une loi vraie, c'est la raison droite, conforme à la  nature, répandue dans tous les êtres, toujours d'accord avec elle-même, éternelle, qui nous porte impérieusement à accomplir notre devoir, nous interdit la fraude et nous en détourne... Quiconque n'obéit pas à cette loi s'ignore lui-même et parce qu'il méprise sa nature d'homme, il subira le plus grand châtiment, même s'il échappe à tout ce qu'on appelle ordinairement supplice. « (« De la République.«, livre III). Cette raison s'impose aux  hommes : de même qu'ils ne pourront jamais faire que la somme des trois angles d'un triangle ne soit pas égale à deux droits, ils ne pourront faire que le crime soit juste ou le vol honnête. Elle se présente comme une loi transcendante qui a existé bien avant l'apparition des peuples et des sociétés civiles. Elle est née de l'esprit divin : « ... la loi n'est pas une invention de l'esprit humain ni un décret des peuples, mais quelque chose d'éternel qui gouverne le monde entier, montrant ce qu'il est sage de prescrire ou d'interdire. Cette loi [...] est l'esprit de Dieu promulguant des obligations et des défenses également rationnelles. « (« Des lois «, livre II). Cette loi transcendante est la seule et unique source de légitimité.

Quelle réalité soutient ce qui est conforme à une règle déterminée et ce qui nous paraît légitime ? Un beau sujet, fort classique, portant sur les principes sur lesquels reposent nos codes et nos règles juridiques.

Le terme "fondement" doit être strictement délimité. Par fondement, il faut entendre ici le principe ou la proposition première d'un ensemble d'autres.

« Rousseau: "Conscience ! Conscience ! Juge infaillible du bien et du mal" Cette formule de Rousseau, que l'on peut lire dans l'Emile, aborde la questionde la conscience dans sa dimension morale.

En effet, si comme nous l'avonsmontré dans l'analyse de la citation de Pascal, la conscience signifie au senspremier « accompagné de savoir », elle prend également un sens moral, et lesexpressions que nous venons d'évoquer montrent qu'elle apparaît comme cesentiment qui pourrait nous permettre de distinguer le bien du mal.

Tel est lesens de la formule de Rousseau puisqu'il la qualifie de « juge infaillible ». Ainsi, la conscience morale serait ce sentiment moral inné que tout hommepossèderait.

Il suffit alors d'écouter « la voix de sa conscience » pour savoirqu'on a mal agi, ou, pour bien juger, de juger « en son âme et conscience ».Si on peut alors définir l'homme par la conscience, c'est donc aussi en tantqu'être moral ou, en tout cas, en tant qu'être pour qui la question morale sepose.

Pourtant, faire reposer la morale sur un sentiment n'est pas sans poserproblème.

En effet, n'est-il pas possible de faire le mal en toute bonneconscience ? Comment dans ces conditions Rousseau peut-il soutenir l'infaillibilité de cesentiment ? Parce qu'un sentiment anime le cœur des hommes et caractérisel'humanité : la pitié, sentiment qui le conduit à souffrir au spectacle de lasouffrance de l'autre.

Pourtant, de nombreux événements dans la vie courante et dans l'histoire nous montrent que ce sentiment n'est pas toujours présent chez les hommes.

En effet, sion affirme que l'homme est animé par ce sentiment, que sa conscience le guide, comment, une fois encore,comprendre la barbarie, la violence, la cruauté dont les hommes peuvent être capables ? L'argumentation deRousseau est double :- si les hommes sont capables de cruauté, c'est parce que la société les a pervertis en faisant naître le vice, lacomparaison et la rivalité ;- l'existence de ce sentiment est avérée par la réalité.

En effet, si la morale ne reposait que sur la raison, cela feraitbien longtemps que l'humanité aurait disparu.Pour Rousseau, la conscience relève de la nature et du sentiment.Ecouter la voix de sa conscience c'est donc écouter une voix intime qui ne semble pas dépendre de la raison Ainsi aucune loi ne nous dit que si un homme est en danger il faut s'efforcer de lui porter secours ; c'est uneconclusion à laquelle on parvient spontanément, sans raisonnement. Du coup, l'homme dispose des moyens de fonder le droit sur autre chose qu'une décision arbitraire, que sur unensemble de conventions.

Le fondement du droit n'est alors pas relatif à chacun au sens de rigoureusementsubjectif, mais il se retrouve identiquement en chaque homme. Transition : Mais il reste alors à se demander sur quel mode doivent s'articuler le droit positif et le sentiment moral et naturel dejustice propre à chaque homme. Si le droit est fondé sur le droit naturel, comment se fait-il que les injustices ne cessent d'exister ? N'est-ce pas parce que le droit naturel est un idéal ? Comment penser l'articulation de l'être au devoir être ? 3- La justice comme fondement (au sens de règle) du droit positif Précision sur le concept de fondement : celui-ci ne désigne pas seulement ce qui est le point de départ ou lecommencement (logique ou ontologique), mais il est aussi ce qui est au principe, au commande de ce qu'il fonde. Ainsi, on peut dire de la justice qu'elle fonde le droit en ce qu'elle est un idéal régulateur : ce qui au, sens kantiendu terme, désigne ce qu'il nous est possible d'espérer.. »

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