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Les maladies professionnelles

Publié le 13/11/2018

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Les surdités professionnelles

Description

 

L'exposition prolongée et excessive au bruit entraîne une perte progressive de l'audition. Cette nuisance sonore pourrait également induire différents troubles comme l'hypertension artérielle, des troubles de l'équilibre, de l'attention ou de la mémoire, une fatigue musculaire, une tension nerveuse, une agressivité, une anxiété, des insomnies ou des difficultés relationnelles.

 

Selon une enquête du ministère du Travail, sur 13,5 millions de salariés, 21,3 % déclarent ne pas entendre une personne qui leur parle normalement, ou ne pouvoir l'entendre que si elle élève la voix. 27 % seraient même exposés à des bruits supérieurs à 85 dB, le seuil de tolérance. Ces affections représentent actuellement près de 33 % des rentes versées par la Sécurité sociale pour la réparation de l'ensemble des maladies professionnelles.

 

Métiers concernés

 

Le bruit représente une nuisance importante dans le monde du travail, qui touche de nombreux secteurs économiques et activités professionnelles. Les salariés qui en souffrent le plus sont ceux qui travaillent dans les métiers de la métallurgie, du bâtiment et des

LE TRAVAIL, C'EST LA SANTE ?

Les maladies professionnelles désignent l'ensemble des troubles consécutifs à l'exposition, sur le lieu de travail, à un risque physique, chimique ou biologique, ou liés aux conditions de travail.

 

Outre les atteintes organiques, elles incluent les traumatismes psychiques. Une fois déclarées et reconnues, elles peuvent donner lieu à une prise en charge particulière et à une indemnisation. Les maladies liées au travail posent un problème important L'organisation mondiale de la santé (OMS) estime, en effet, à 160 millions le nombre annuel de nouveaux cas dans le monde. La législation dans ce domaine étant souvent mal connue, un grand nombre de maladies professionnelles ne sont pas déclarées comme telles. Ainsi, en France, les chiffres officiels avancés par les autorités sanitaires ne reflètent pas la réalité car ils concernent uniquement les cas indemnisés. Pour autant, la situation s'améliore et on note une augmentation régulière des cas déclarés depuis le début des années 1990.

DÉFINITION ET ASPECTS MÉDICO-LÉGAUX

Déterminer la cause

 

Situer exactement le début de la maladie est souvent délicat, et ce, d'autant que certaines affections professionnelles ne se manifestent que des années après le début de l'exposition au risque. Elles peuvent même apparaître très longtemps après que le travailleur a cessé d'exercer son activité.

De plus, la cause professionnelle de la maladie est rarement évidente.

Il est parfois délicat de déterminer, parmi les multiples produits manipulés, celui ou ceux qui peuvent être

 

responsables des troubles constatés. Dans ces conditions, les données

concernant le lieu, la date et la relation de cause à effet sont

 

souvent difficiles à préciser.

Les tableaux

 

Prouver qu'il existe un lien direct entre la maladie et l'activité professionnelle est problématique. Des « tableaux de maladies professionnelles » ont donc été définis. Créés et modifiés par décret, ils contiennent des critères sur la base desquels les troubles présentés par

le travailleur sont reconnus comme étant d'origine professionnelle. Ces critères concernent la nature de la maladie et des travaux, ainsi que la durée d'exposition. Chaque tableau comporte également un délai de prise en charge qui correspond au laps de temps maximal entre la constatation de l'affection et la date à laquelle le travailleur a cessé d'être exposé au risque.

 

Ce délai varie selon les cas de quelques jours à plusieurs dizaines d'années : trois jours pour certains troubles provoqués par les dérivés du phénol et jusqu'à

 

40 ans pour certaines maladies dues à l'amiante.

 

Les premiers tableaux datent de 1919 (maladies dues au plomb et au mercure). On en dénombre actuellement 112 pour les salariés du régime général et 65 pour le régime agricole. Les tableaux des maladies professionnels sont réactualisés en fonction des nouvelles connaissances techniques et scientifiques.

 

Les modifications peuvent porter sur les critères de reconnaissance des troubles, en règle générale dans le sens d'un élargissement, et sur la liste des symptômes et/ou des travaux pris en compte.

 

En septembre 2003, par exemple, les pouvoirs publics ont décidé de modifier le tableau des atteintes auditives dues aux bruits.

Système complémentaire

 

DE RECONNAISSANCE

 

Pour pallier les limites des tableaux professionnels, un second système de reconnaissance a été créé en 1993 sur recommandation de l'OIT (Organisation Internationale du Travail). Fondé sur les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP), ce système permet, soit d'élargir les critères des tableaux existants, soit de reconnaître des maladies non encore désignées si la victime est décédée ou présente une incapacité permanente partielle supérieure à 25 %. Ainsi, une maladie figurant dans un tableau, mais pour laquelle une ou plusieurs des conditions considérées comme nécessaires et suffisantes ne sont pas remplies, peut être reconnue d'origine professionnelle s'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel de la victime. L'absence d'une ou de plusieurs conditions administratives n'est donc plus un obstacle définitif à la reconnaissance de la maladie professionnelle. 

« symptôme dominant des TMS.

D'après une étude citée par l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, selon les pays, entre 13 et 44 % des travailleurs présentent des douleurs dorsales et entre 9 et 37 % des douleurs musculaires dans les bras eV ou les jambes liées aux TMS.

Dans de nombreux pays, depuis 1990, les TMS sont devenus la première maladie professionnelle déclarée.

Ce phénomène est probablement lié à une évolution de l'économie : augmentation des cadences par le travail en flux tendus et par l'automatisation des tâches lourdes, ce qui rend les travaux non mécanisés plus répétitifs.

D'autres hypothèses expliquent cette croissance considérable des TMS, .......

d'individus 11000 10000 8000 0000 4000 2000 comme la possibilité de déclarer ces troubles en maladie professionnelle avec un tableau élargi depuis 1991 et, en particulier, l'introduction des douleurs lombaires (lombalgies) dans les tableaux en 1998.

D'autres fadeurs, moins évidents à démontrer, comme le stress ou les contraintes psychologiques, peuvent également être pris en compte.

Leur dépistage reste toutefois particulièrement délicat.

Métiers concernés Les causes des TMS sont multiples et concernent de nombreux secteurs d'activités : bâtiment et travaux publics, travaux d'assemblage, de montage et de conditionnement, grande distribution, confection (cuir, chaussure, habillement.

..

), agroalimentaire (industrie de la viande).

Les professions les plus touchées sont les opérateurs d'assemblage ou de conditionnement, les caissières des grandes surfaces, les dépeceurs de viande, les couturiers sur cuir ...

Prévention La prévention des TMS repose sur la limitation des gestes répétitifs grâce à différentes mesures : • l'aménagement du poste de travail : rapprocher les éléments des opérateurs dans les activités d'assemblage, adapter l'outil pour limiter les efforts, adapter le produit (par exemple, prévoir un composant plastique plus souple pour limiter les efforts au montage) ; • l'institution de temps de récupération distincts des temps de pause, ou de pauses courtes mais fréquentes, en faisant varier les gestes avec, entre autres, une rotation entre différents postes.

Dans ce cadre, c'est une intervention sur l'organisation de travail qui doit être envisagée ; • la réalisation d'étirements durant les heures de travail.

LES SURDirtS PROFESSIONNELLES Description L'exposition prolongée et excessive au bruit entraîne une perte progressive de l'audition.

Cette nuisance sonore pourrait également induire différents troubles comme l'hypertension artérielle, des troubles de l'équilibre, de l'attention ou de la mémoire, une fatigue musculaire, une tension nerveuse, une agressivité, une anxiété, des insomnies ou des difficultés relationnelles .

Selon une enquête du ministère du Travail, sur 13,5 millions de salariés, 21,3 % déclarent ne pas entendre une personne qui leur parle normalemen� ou ne pouvoir l'entendre que si elle élève la voix.

27 % seraient même exposés à des bruits supérieurs à 85 dB, le seuil de tolérance.

Ces affections représentent actuellement près de 33 %des rentes versées par la Sécurité sociale pour la réparation de l'ensemble des maladies professionnelles.

Métiers concernés Le bruit représente une nuisance importante dans le monde du travail, qui touche de nombreux secteurs économiques et activités professionnelles.

Les salariés qui en souffrent le plus sont ceux qui travaillent dans les métiers de la métallurgie, du bâtiment et des travaux publics, des mines, du bois, du textile, de l'imprimerie, mais aussi dans les ateliers de tôlerie ou les unités d'emboutissage.

Prévention Des dispositifs réglementaires ont été mis en place pour la prévention des troubles liés à l'exposition professionnelle au bruit.

Afin de mieux protéger les travailleurs, une directive européenne récente (5 décembre 2002) a réduit de 3 dB la valeur limite d'exposition quotidienne au bruit.

Le seuil doit ainsi passer de 90 à 87 dB.

Elle prévoit aussi des obligations pour l'employeur en termes de protection à la fois collective et individuelle : • en cas de dépassement de la limite, il doit informer les travailleurs du risque encouru; • lorsque l'exposition sonore quotidienne (pour 8 heures) subie par un travailleur atteint ou dépasse 85 dB, il doit lui fournir des protecteurs auditifs individuels ; • lorsque cette exposition dépasse le niveau de 87 dB, toutes les dispositions nécessaires doivent être prises pour que les protecteurs individuels soient réellement utilisés (affichage, règlement intérieur ...

); • en ce qui concerne la prévention collective, les locaux doivent être aménagés par l'employeur de façon à minimiser le risque de troubles auditifs ; • enfin, si le niveau d'exposition dépasse 80 dB et qu'il existe un risque pour la santé, la directive institue le droit, pour les travailleurs, de bénéficier à titre préventif d'un examen gratuit de leur audition.

PATHOLOGIES LIÉES À L'AMIANTE Description L'amiante est un matériau ayant largement été utilisé à partir de 1950 et ce, jusqu'à la fin des années 1980, en raison de ses nombreuses propriétés, notamment de sa résistance à la chaleur.

ces fibres peuvent provoquer des maladies respiratoires d'une extrême gravité, comme : • l'asbestose, une fibrose interstitielle diffuse et progressive du poumon.

Elle peut apparaître dix à 20 ans après le début de l'exposition et entraine une insuffisance respiratoire, puis cardiaque ; • le mésothéliome, un cancer de la plèvre (l'enveloppe externe des poumons) qui se développe en général 30 à 40 ans après le début de l'exposition à l'amiante.

Cette exposition est d'ailleurs pratiquement la seule cause connue de mésothéliome pleural à ce jour.

Exceptionnellemen� le mésothéliome touche le péritoine (membrane tapissant les cavités pelvienne et abdominale) ou le péricarde (membrane enveloppant le cœur).

On parle alors de mésothéliome péritonéal ou péricardique ; • les cancers broncho-pulmonaires et les tumeurs pleurales primitives, c'est-à-dire survenant chez une personne sans antécédent d'asbestose.

L'amiante peut aussi être à l'origine de lésions pleurales bénignes, qui se présentent sous la forme de plaques calcifiées, d'un épaississement de la plèvre ou d'une pleurésie.

Reconnues comme « consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante » (tableaux 30 et 30 bis des maladies professionnelles), ces maladies ont une caractéristique commune : elles se déclarent après un long temps de latence.

La plupart sont incurables.

Pour l'année 1996, en France, le nombre de décès attribuables à une exposition à l'amiante est estimé à environ 1 950 (750 par mésothéliome et 1 200 par cancer du poumon).

Métiers concernés L'immense majorité, sinon la totalité, de ces maladies s'explique par des circonstances d'origine professionnelle ou para-professionnelle.

D'abord observées presque exclusivement dans les métiers de l'extraction de l'amiante et de son conditionnement, ou pour les postes comportant une exposition quasi permanente (construction navale ou métiers de calorifugeurs), les pathologies liées à l'amiante ont ensuite touché une population beaucoup plus large.

L'utilisation de l'amiante s'est, en effet, étendue à de nombreux secteurs (bâtimen� électridens, chauffagistes, carrossiers, garagistes, bijoutiers, prothésistes dentaires, laborantins, etc.

) avec des expositions généralement plus faibles et intermittentes.

Depuis le 1" janvier 1997, la France interdit de fabriquer, d'importer, d'exporter ou de mettre en vente des produits contenant de l'amiante.

Au niveau européen, une directive de juillet 1999 impose cette mesure aux États membres qui doivent la mettre en œuvre au plus tard en janvier 2005.

DIFFICULTÉS D 'IDENTIFICATION Malgré la progression considérable du nombre de maladies du travail répertoriées, une grande partie d'entre elles ne sont toujours pas constatées ni déclarées comme telles par les patients.

Diverses raisons sont invoquées pour expliquer cette situation : • les médecins ne sont pas suffisamment formés et sensibilisés au problème des maladies professionnelles ; • les salariés manquent d'informations et beaucoup de patients se font soigner de tout symptôme d'imprégnation toxique ou de toute maladie qui, pour eux, présente un caractère professionnel.

Dans cette démarche, le médecin du travail occupe, bien entendu, une place privilégiée, puisqu'il est souvent le premier, et quelquefois, le seul observateur des dommages causés par les nuisances professionnelles, qu'elles soient de nature physique, chimique, biologique, ou liées à l'organisation du travail.

Cette mission d'investigation et d'information, obligatoire dans les entreprises depuis 1946, a largement contribué à réduire ces nuisances professionnelles, à en détecter les premiers effets, et à éviter ainsi souvent l'apparition de la maladie.

R6LE DE L'EMPLOYEUR L'employeur est aussi responsable de l'application des mesures de prévention médicale.

Il ne saurait en être déchargé par le seul fait d'organiser un service de médecine du travail dans l'entreprise, ou d'adhérer à un service médical inter entreprises.

Il doit notamment veiller, avec l'aide du médecin du travail, à: • améliorer les conditions de travail ; • adapter les postes et les techniques à la physiologie humaine ; • protéger les salariés contre les risques existants dans l'entreprise.

Le chef d'entreprise est également tenu d'informer les travailleurs des dangers présentés par les produits qu'ils manipulent L'étiquetage informatif des substances et préparations constitue l'un des éléments de cette information.

sans parleur à leur médecin de l'origine r------------­ professionnelle de leur pathologie ; • les démarches administratives permettant la déclaration et la reconnaissance des maladies professionnelles restent complexes ; • les chefs d'entreprises peuvent exercer des pressions sur les salariés, surtout dans le privé.

Dans le secteur public, où la sécurité de l'emploi est assurée, les déclarations de maladies professionnelles sont de fait bien plus fréquentes que dans le secteur privé ; • les systèmes d'indemnisation sont insuffisants ; • le salarié peut craindre un changement de poste éventuel ; • certaines maladies professionnelles n'engendrent pas de gêne importante.

R6LE DU CORPS MÉDICAL La prévention des maladies professionnelles est d'autant plus importante qu'un nombre non négligeable d'entre elles sont particulièrement graves.

Les médecins jouent un rôle important dans ce domaine grâce, notamment, au repérage des premiers signes des effets néfastes des nuisances professionnelles.

Leur participation active à la prévention repose également sur la déclaration, au médecin inspecteur régional du travail, LE HARCÈLEMENT MORAL La notion de harcèlement moral n'est apparue que récemment.

La loi de modernisation sociale du Code du travail du 17 janvier 2002 (reprenant celle du 13 juillet 1983) stipule ainsi que « aucun salarié (ou fonctionnaire) ne doit subir des agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ».

Le harcèlement moral constitue un problème de santé publique, comme en témoignent les résultats d'une grande enquête internationale réalisée en 1996 (International Crime {Victim} Survey).

Parmi les travailleurs français interrogés dans le cadre de cette étude, 11,2 %des hommes et 8,9 % des femmes disaient avoir subi une agression au cours de l'année précédente et près de deux femmes sur 20 se plaignaient de harcèlement sexuel.

Si la déclaration et la reconnaissance du harcèlement moral restent délicates, il en va pourtant des conditions de travail et de la santé physique et mentale du salarié.. »

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