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formation historique du droit

Publié le 04/02/2014

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droit
Le droit barbare : 5e au 10e siècle. Sont de race germanique ceux du 5e siecle, de la chute de l'empire romain d'occident. Ce sont des peuples nomades, par instable, donc il ne peut y avoir de système politique. Pas d'état, ce sont des tribus rassemblé en entité que certain ont nommé cité. Elles ont à leur tête un roi à la foi chef militaire, religieux et judiciaire. Le deux est un chef militaire par excellence, désigné par l'ensemble des guerriers de la tribu. Dans ces sociétés, le véritable pouvoir appartient à l'assemblé des hommes libres, le conseil (consilium). La société est composée de différentes strates. L'assemblé des hommes libres, soumis à l'autorité du dux, peuvent être dirigés par les principes (genre démocratie). Noblesse offerte à tous ceux qui le mérite. En dessous, les demis libres, esclaves affranchis, ou membres des cités vaincus, et les esclaves en dessous. Trois niveaux de relations dans les rapports sociaux. Familiaux : famille et les protégés (pas de lien du sang mais intégré car soumission au chef de famille). Importante car état n'existe pas Militaire : les sociétés germaniques sont toutes organisées sur le compagnonnage guerrier. Les jeunes hommes vont se lier à un mec plus âgé, qui va le prendre sous son aile. Guerrier sous dépendance d'un chef, et en échange le chef va les équiper et va leur fournir des ressources Judiciaire : Rien d'écrit donc difficile à saisir. La matière pénale faible rôle des autorités publiques. Droit de vengeance en place, mais privée. Les premiers sont les visigoth à commencer à s'installer en Gaulle. Ils sont plutôt pacifiques, assez fidèles à Rome. 410 petits pillages de Rome posé. Les Burgondes, début du 5e siècle, s'installent grâce au partage des terres, et un système juridique de droit romain qu'ils vont utiliser (l'hospitalitas), ils sont les invités de Rome. Obligation juridique de céder terre a une ou plusieurs familles barbares. Les francs vont apparaitre en mode ghetto. Installation brutale. Clovis va donner naissance à la dynastie des merovingiens. Clovis, roi depuis 481, et en 486 (20ans), va éliminer la dernière enclave romaine entre la Saône et la Loire de Syagrius. Sous-thème n°1 : rappel institutionnel : du pouvoir personnalisé des merovingiens a la restauration politique des carolingiens de 481 à 888. Période confuse a priori, mais on assiste à une période de création, les merovingiens vont savoir s'imprégner de la culture gauloise. La royauté merovingienne : vers l'échec du pouvoir personnalisé Un pouvoir basé sur la puissance militaire La respublica semble loin à première vue. Un pouvoir sous influence Influence germanique est prépondérante et on la ressent a 2 moments. Tout d'abord lors de l'accession au pouvoir, la dynastie accède au pouvoir par le biais des conquêtes militaire ...
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« partage, a la mort du roi, son patrimoine est divisé de manière égalitaire entre tous ses fils.

Le royaume est donc divisé entre les fils.

Vient de la loi salique.

Influence romaine est visible surtout en matière administrative et politique.

A l’époque des francs, encore beaucoup de termes latins.

Les rois barbare se rendent compte de la puissance romaine, veulent donc s’approprier leur puissance, donc reprennent leur politique.

Clovis se fait attribuer le titre de princeps. L’influence chrétienne.

Clovis a pour politique de s’assurer le soutien de l’église, et entretient des relations courtoises avec le clergé.

Il se converti après la bataille de Tolbiac.

Va avoir une portée incroyable, début de relation privilégié entre l’église et le regnum francorum (royaume de France). 2) L’importance des liens personnels Merovingiens = dynastie guerrière.

3 éléments qui vont renforcer les liens.

­ Le mundium : Purement germanique, désigne la volonté du maitre, qui va accorder ou pas sa protection personnelle à des individus, mais aussi à des lieux.

Cette notion est aussi bien du droit public que du droit privé.

­ Le bannum (pouvoir de ban) : Le pouvoir de commandement du chef, tous les attributs dont disposait l’empereur à Rome, légiférer, exigé des services de ses sujets.

Pouvoir sans limite avec des sanctions très graves, la plus grave étant le fort bannissement.

Mise hors la loi de la personne concernée.

Veut dire que la personne est exclue de la communauté.

Fait du roi franc un monarque presque absolu, a tous les attributs de la puissance.

Il ne peut cependant pas gouverner, il lui faut l’appui de l’armée. ­ L’arm é e .

Troup e, s e s m e mbr e s s o nt le s fidèle s du roi, le s leudes, dévouement complet.

Les hommes sont placés au service d’un homme, le roi, et pas d’une institution, la royauté.

Car homme grave en place.

B) L’échec de la dynastie. Le dernier grand roi merovingien : Dagobert (629-639).

Dernier roi à avoir réussi a rassemblé sous son sceptre quasiment tous les pays franc.

Mais il ne peut pas stopper le courant du temps : ­ De s difficulté s é c o nomiqu e s : Le s inva sion s b arb ar e s qui continu e nt p ar le nord.

P ar le s u d le s inva sion s ar a b e s , coup e nt le mond e e n d e ux : le s ar a b e s a u s u d le s chr étien s a u nord.

L’économie va s e figer, ins é curité s, é c h a n g e s diminu e s.

L’orient a u s si s e d étourn e d e l’occid e nt, tout s e ul. ­ De s difficulté s politiqu e s : Le s rois fain é a nt s.

Ne gouv ern e nt p a s , le s d ernier s d e la lign é e m erovingienn e, lais s e a u m aire du p alais le s oin d e gouv ern er.

Apre s la mort d e Dagob ert e n 639, royaum e divis é e n 4, c ar 4 s u cc e s s e ur s.

L’Austra sie, la Neu strie, la burgundia, et l’aquitain e.

C’e st d’Austr a si e qu e vient la m e n a c e qui va p e s er s ur le s m erovingien s.

Le s m aire s du p al ais a p p a rtienn e nt a ux pippinid e s, famille trè s puis s a nt e.

P é pin d’Her st al compr e nd qu’il lui m a n qu e un e légitimé.

Il a le pouvoir ré el m ais m aintient le roi.

Ch arle s Mart el, P é pin (le br ef) s u c c e s s e ur.

Le p a p e Zach arie e st m e n a c é p ar le s lomb ard, va faire a p p el à p é pin le br ef, il lui e nvoie un e lettre av e c un e qu e stion : « vaut-il mieux a p p el er roi c elui qui a le titre m ai s p a s le pouvoir, ou c elui qui a le pouvoir m ais p a s le titre ? » P é pin le br ef vient d élivrer le p a p e Zach arie d e s lomb ard s, et s o ut enu e p ar l’églis e convoqu e a S oi s s o n e n 751 un e a s s e m blé d e Gr a nd s, qui le proclam e roi, et s e fait s a cr er p ar le p a p e Zach arie.

Etienn e 2 s u c c è d e à Zach arie 2 a n s a pr è s .

R e e m bouc a n e av e c le s lomb ard s, et P é pin aid e, donc s o utien. »

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