Citations avec facultatif, adjectif En effet, monsieur, lorsqu'en 1824 la censure facultative fut établie, je publiai un petit écrit contre cette mesure ministérielle.

Citations avec facultatif, adjectif En effet, monsieur, lorsqu'en 1824 la censure facultative fut établie, je publiai un petit écrit contre cette mesure ministérielle. Chateaubriand, De la presse, Gallica Présenter dans un temps opportun une loi complète sur la liberté de la presse, dans laquelle loi la poursuite en tendance et la censure facultative seraient abolies. Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, Gallica La philosophie formait alors un cours accessoire et facultatif pour les élèves de seconde et pour ceux de rhétorique. Charles Augustin Sainte-Beuve, Portraits littéraires, tome III, Projet Gutenberg L'assurance-vie comprend aussi des clauses facultatives en cas de mutilation. Jean-Benoît Nadeau, le Guide du travailleur autonome, Québec Amérique L'octroi d'une autorisation est soumis aujourd'hui au référendum facultatif. Le Temps.ch Gilmour a pris part à l'entraînement facultatif et pourrait fort bien affronter les Sabres, ce soir. Le Devoir.com Ces compétences restent facultatives et ne sont mobilisées qu'à la demande des collectivités bénéficiaires. Légifrance Pour lui l'inscription du bénéficiaire dans une contre-prestation doit rester «volontaire» et «facultative». Le Courrier.ch Les balises proposées par la Régie du logement sont facultatives, chose que dénoncent les associations de locataires. Le Devoir.com Une entreprise peut proposer aux salariés couverts par le contrat d'y effectuer des versements individuels et facultatifs (VIF). L'Express.fr Une cotisation complémentaire facultative peut s'ajouter, dans une limite fixée par le même décret, à cette cotisation obligatoire. Légifrance Autre épine qui lui arrache une grimace : la Suisse n'a toujours pas ratifié le protocole facultatif sur la prévention de la torture. Le Temps.ch Dans ce pays qui se réclame de l'islam wahhabite, le port du voile est facultatif et l'alcool accessible aux autochtones dans les lieux publics. Le Monde diplomatique.fr Les élèves pourront choisir un enseignement de spécialisation et deux optionsfacultatives sans que ces choix prédéterminent leur orientation ultérieure. Légifrance Cet enseignement facultatif concerne aujourd'hui près de 70 000 élèves, soit environ 10 % des effectifs de troisième, et continuera sa montée en puissance en 2008. Le Monde.fr