EXEMPT1, EXEMPTE, adjectif.

 

EXEMPT2, substantif masculin.  

A.—  Ecclésiastique qui n'est pas soumis à la juridiction épiscopale ordinaire mais à l'autorité pontificale (Dictionnaires du XIXe.  siècle et du XXe.  siècle). 

B.—  Vieux.  HISTOIRE.  

1. Sous-officier de cavalerie, commandant en l'absence du capitaine et de ses lieutenants. M. de Duras, (...) était exempt dans les gardes (HONORÉ DE BALZAC, Œuvres diverses, tome 1, 1824-30, page 543 ). 

2. Officier de police qui procédait aux arrestations. Accompagné du procureur du roi au Châtelet, de trois commissaires et d'un exempt, il se transporta aux lieux indiqués, et ordonna que tous étrangers eussent à en sortir dans les vingt-quatre heures (CHARLES-AUGUSTIN SAINTE-BEUVE, Port-Royal, tome 3, 1848, page 397 ). 

 

STATISTIQUES : Exempt1 et 2. Fréquence absolue littéraire : 570. Fréquence relative littéraire : XIXe.  siècle : a) 1 270, b) 833; XXe.  siècle : a) 445, b) 625. 

 

EXEMPT1, EXEMPTE, adjectif.  

[En parlant de personnes ou d'un groupe social] 

A.—  Domaine du droit  Exempt de quelque chose. 

1. Qui est exonéré, dispensé (de quelque chose) par une décision juridique, réglementaire ou dans le cadre d'une réglementation. Cent mille nobles étaient exempts de payer des impôts (GERMAINE NECKER, BARONNE DE STAËL, Considérations sur les principaux événements de la Révolution française, tome 1, 1817, page 222 ). Les sous-offs sont exempts de travail (JEAN-PAUL SARTRE, La Mort dans l'âme,  1949, page 222) : 

Ø 1. Il [Flaminius] (...) fit proclamer par un héraut le Sénatus-consulte suivant : « Le Sénat et le peuple romain, et T. Q. Flaminius, proconsul, vainqueur de Philippe et des Macédoniens, déclarent libres et exempts de tout tribut, les Corinthiens, les Phocidiens...

JULES MICHELET, Histoire romaine, tome 2, 1831, page 56. 

·    Absolument, vieilli.  Exempté des obligations militaires. Je me trouve exempt comme fils de veuve, et je n'ai pas envie d'aller faire, pour un autre, le métier qui m'aurait déplu pour mon propre compte (FRÉDÉRIC SOULIÉ. Les Mémoires du diable, tome 2, 1837, page 298 ). 

—  Par extension.  [En parlant d'une chose, d'une opération commerciale ou juridique]  Les obligations, reconnaissances et tout acte concernant l'administration des monts [-de-piété] , sont exempts des droits de timbre et d'enregistrement (ROBERT DUMONT, L'Organisation des Monts-de-Piété en France,  1905, page 19) : 

Ø 2. Toujours est-il qu'il y a une certaine « progressivité à rebours » des charges fiscales pour les revenus les plus faibles, puisque ceux-ci, tout en étant exempts de l'impôt sur le revenu, sont sujets aux taxes effectivement régressives sur les consommations.

L'Univers économique et social (sous la direction de François Perroux)  1960, page 4806. 

2. Vieilli.  Qui est soustrait à (une juridiction générale). Certains ecclésiastiques étaient exempts de la juridiction épiscopale ordinaire (DG). Il obtint (...) que cet hôpital (...) fut exempt de toute juridiction épiscopale (CHARLES, COMTE DE MONTALEMBERT, Histoire de Sainte Elisabeth de Hongrie, duchesse de Thuringe (1207-1231),  1836, page 294 ). 

B.—  Au figuré. 

1. [Le complément désigne un mal considéré comme commun à l'ensemble des hommes]  Qui est préservé de (quelque chose). Aussi échappa-t-elle à la malédiction prononcée contre Ève et sa postérité. Elle est exempte de douleur et de mort (ANATOLE-FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Balthasar, La Fille de Lilith, 1889, page 97 ). Les rois ne sont pas exempts du déplaisir (JACQUES AUDIBERTI, Le Mal court, 1947, I, page 136 ). 

—  En particulier, vieilli.  [Le complément désigne une maladie contagieuse ou très commune]  Qui est épargné. Ces deux villages, dans l'exposition favorable du nord, sont exempts des progrès de la fièvre (HENRI DE LATOUCHE, LOUIS-FRANÇOIS L'HÉRITIER. Dernières lettres de deux amans de Barcelone,  1821, page 77 ). Ils avaient beau être solides et flibustiers et petites canailles!... ils étaient pas exempts de bronchite! (LOUIS-FERDINAND DESTOUCHES, DIT CÉLINE, Mort à crédit,  1936, page 615 ). 

2. [Le complément désigne un défaut]  Qui est dépourvu de (quelque chose). Aucun peintre, je crois, n'est plus original et plus exempt de manière que lui [Murillo] (PROSPER MÉRIMÉE, Mosaïque,  1833, page 341 ). C'est un vrai sage, pur de haine, exempt d'erreur (VICTOR HUGO, Les Burgraves,  1843, page 118 ). 

·    [Dans une construction négative]  Qui n'est pas exempt de, non exempt de. Qui a à quelque degré. Les meilleurs ne sont pas exempts d'une pensée égoïste (VICTOR HUGO, Les Misérables, tome 1, 1862, page 527) : 

Ø 3.... il s'acoquina à des hommes du monde (...) : lord Grimthorpe et sir William Eden, gentilshommes excentriques, fastueux et fanfarons, non exempts de cynisme, comme on l'était sous les rois George.

JACQUES-ÉMILE BLANCHE, Mes Modèles,  1928, page 221. 

—  Par extension.  Qui n'est pas entaché de. 

a) [En parlant d'un comportement, d'un sentiment, d'une activité intellectuelle]  Son jugement est sain, exempt de troubles autres que ceux qu'il cherche, de passions autres que ses colères contenues (ALFRED DE VIGNY, Chatterton,  1835, page 234) : 

Ø 4. Aussi frappa-t-elle avec une netteté et une vigueur de bourreau et qui étaient exemptes de cruauté, car Odette n'avait pas conscience du mal qu'elle faisait à Swann...

MARCEL PROUST, Du côté de chez Swann,  1913, page 370. 

b) [En parlant d'une oeuvre de l'esprit]  Un procédé simple et exempt d'erreur (Voyage de la Pérouse autour du monde (MILET DE MUREAU)  tome 1, 1797, page XXVII. ). Le premier alphabet n'avait pu manquer d'être exempt de tous défauts (ANTOINE-LOUIS-CLAUDE DESTUTT DE TRACY. Élémens d'idéologie, 2. Grammaire.  1803, page 349 ). 

c) [En parlant d'une chose concrète]  Sans. Un ciel exempt d'orages (AUGUSTE BARBIER, Ïambes et poèmes,  1840, page 86 ). La garniture de la cheminée, l'encadrement des glaces étaient exempts de ce faux goût qui gâte tout en province (HONORÉ DE BALZAC, Spendeurs et misères des courtisanes,  1844, page 316 ). 

3. [Le complément désigne un désagrément, une tâche matérielle]  Qui est soulagé de (quelque chose). C'est pour moi un soulagement utile de passer quelques jours exempt des soins et des travaux qu'exige une famille nombreuse (MICHEL-GUILLAUME-JEAN, DIT SAINT-JOHN DE CRÈVECOEUR, Voyage dans la Haute Pensylvanie et dans l'état de New-York, tome 2, 1801, page 264 ). 

C.—  Dans le domaine des techniques et des sciences de la nature.   Qui ne comporte pas certaines choses. Si la liqueur ne se colore pas, le sel est exempt de plomb (JEAN-BAPTISTE KAPELER, JOSEPH-BIENAIMÉ CAVENTOU, Manuel des pharmaciens et des droguistes, tome 1, 1821, page 162 ). Des produits exempts de soufflure (ROBERT BARNERIAS, Manuel des aciéries, 1934, page 95 ). 

 

 

EXEMPT1, EXEMPTE, adjectif.  

[En parlant de personnes ou d'un groupe social] 

A.—  Domaine du droit  Exempt de quelque chose. 

1. Qui est exonéré, dispensé (de quelque chose) par une décision juridique, réglementaire ou dans le cadre d'une réglementation. Cent mille nobles étaient exempts de payer des impôts (GERMAINE NECKER, BARONNE DE STAËL, Considérations sur les principaux événements de la Révolution française, tome 1, 1817, page 222 ). Les sous-offs sont exempts de travail (JEAN-PAUL SARTRE, La Mort dans l'âme,  1949, page 222) : 

Ø 1. Il [Flaminius] (...) fit proclamer par un héraut le Sénatus-consulte suivant : « Le Sénat et le peuple romain, et T. Q. Flaminius, proconsul, vainqueur de Philippe et des Macédoniens, déclarent libres et exempts de tout tribut, les Corinthiens, les Phocidiens...

JULES MICHELET, Histoire romaine, tome 2, 1831, page 56. 

·    Absolument, vieilli.  Exempté des obligations militaires. Je me trouve exempt comme fils de veuve, et je n'ai pas envie d'aller faire, pour un autre, le métier qui m'aurait déplu pour mon propre compte (FRÉDÉRIC SOULIÉ. Les Mémoires du diable, tome 2, 1837, page 298 ). 

—  Par extension.  [En parlant d'une chose, d'une opération commerciale ou juridique]  Les obligations, reconnaissances et tout acte concernant l'administration des monts [-de-piété] , sont exempts des droits de timbre et d'enregistrement (ROBERT DUMONT, L'Organisation des Monts-de-Piété en France,  1905, page 19) : 

Ø 2. Toujours est-il qu'il y a une certaine « progressivité à rebours » des charges fiscales pour les revenus les plus faibles, puisque ceux-ci, tout en étant exempts de l'impôt sur le revenu, sont sujets aux taxes effectivement régressives sur les consommations.

L'Univers économique et social (sous la direction de François Perroux)  1960, page 4806. 

2. Vieilli.  Qui est soustrait à (une juridiction générale). Certains ecclésiastiques étaient exempts de la juridiction épiscopale ordinaire (DG). Il obtint (...) que cet hôpital (...) fut exempt de toute juridiction épiscopale (CHARLES, COMTE DE MONTALEMBERT, Histoire de Sainte Elisabeth de Hongrie, duchesse de Thuringe (1207-1231),  1836, page 294 ). 

B.—  Au figuré. 

1. [Le complément désigne un mal considéré comme commun à l'ensemble des hommes]  Qui est préservé de (quelque chose). Aussi échappa-t-elle à la malédiction prononcée contre Ève et sa postérité. Elle est exempte de douleur et de mort (ANATOLE-FRANÇOIS THIBAULT, DIT ANATOLE FRANCE, Balthasar, La Fille de Lilith, 1889, page 97 ). Les rois ne sont pas exempts du déplaisir (JACQUES AUDIBERTI, Le Mal court, 1947, I, page 136 ). 

—  En particulier, vieilli.  [Le complément désigne une maladie contagieuse ou très commune]  Qui est épargné. Ces deux villages, dans l'exposition favorable du nord, sont exempts des progrès de la fièvre (HENRI DE LATOUCHE, LOUIS-FRANÇOIS L'HÉRITIER. Dernières lettres de deux amans de Barcelone,  1821, page 77 ). Ils avaient beau être solides et flibustiers et petites canailles!... ils étaient pas exempts de bronchite! (LOUIS-FERDINAND DESTOUCHES, DIT CÉLINE, Mort à crédit,  1936, page 615 ). 

2. [Le complément désigne un défaut]  Qui est dépourvu de (quelque chose). Aucun peintre, je crois, n'est plus original et plus exempt de manière que lui [Murillo] (PROSPER MÉRIMÉE, Mosaïque,  1833, page 341 ). C'est un vrai sage, pur de haine, exempt d'erreur (VICTOR HUGO, Les Burgraves,  1843, page 118 ). 

·    [Dans une construction négative]  Qui n'est pas exempt de, non exempt de. Qui a à quelque degré. Les meilleurs ne sont pas exempts d'une pensée égoïste (VICTOR HUGO, Les Misérables, tome 1, 1862, page 527) : 

Ø 3.... il s'acoquina à des hommes du monde (...) : lord Grimthorpe et sir William Eden, gentilshommes excentriques, fastueux et fanfarons, non exempts de cynisme, comme on l'était sous les rois George.

JACQUES-ÉMILE BLANCHE, Mes Modèles,  1928, page 221. 

—  Par extension.  Qui n'est pas entaché de. 

a) [En parlant d'un comportement, d'un sentiment, d'une activité intellectuelle]  Son jugement est sain, exempt de troubles autres que ceux qu'il cherche, de passions autres que ses colères contenues (ALFRED DE VIGNY, Chatterton,  1835, page 234) : 

Ø 4. Aussi frappa-t-elle avec une netteté et une vigueur de bourreau et qui étaient exemptes de cruauté, car Odette n'avait pas conscience du mal qu'elle faisait à Swann...

MARCEL PROUST, Du côté de chez Swann,  1913, page 370. 

b) [En parlant d'une oeuvre de l'esprit]  Un procédé simple et exempt d'erreur (Voyage de la Pérouse autour du monde (MILET DE MUREAU)  tome 1, 1797, page XXVII. ). Le premier alphabet n'avait pu manquer d'être exempt de tous défauts (ANTOINE-LOUIS-CLAUDE DESTUTT DE TRACY. Élémens d'idéologie, 2. Grammaire.  1803, page 349 ). 

c) [En parlant d'une chose concrète]  Sans. Un ciel exempt d'orages (AUGUSTE BARBIER, Ïambes et poèmes,  1840, page 86 ). La garniture de la cheminée, l'encadrement des glaces étaient exempts de ce faux goût qui gâte tout en province (HONORÉ DE BALZAC, Spendeurs et misères des courtisanes,  1844, page 316 ). 

3. [Le complément désigne un désagrément, une tâche matérielle]  Qui est soulagé de (quelque chose). C'est pour moi un soulagement utile de passer quelques jours exempt des soins et des travaux qu'exige une famille nombreuse (MICHEL-GUILLAUME-JEAN, DIT SAINT-JOHN DE CRÈVECOEUR, Voyage dans la Haute Pensylvanie et dans l'état de New-York, tome 2, 1801, page 264 ). 

C.—  Dans le domaine des techniques et des sciences de la nature.   Qui ne comporte pas certaines choses. Si la liqueur ne se colore pas, le sel est exempt de plomb (JEAN-BAPTISTE KAPELER, JOSEPH-BIENAIMÉ CAVENTOU, Manuel des pharmaciens et des droguistes, tome 1, 1821, page 162 ). Des produits exempts de soufflure (ROBERT BARNERIAS, Manuel des aciéries, 1934, page 95 ). 

 

 

 

Forme dérivée du verbe \"exempter\"

 exempter

EXEMPTER, verbe transitif.  

A.—  Emploi transitif. Exempter quelque chose/quelqu'un de quelque chose. 

1. Domaine du droit. 

a) [Correspond à exempt1  A 1; le complément prépositionnel désigne une charge à laquelle la personne, le groupe social désigné par le complément d'objet est soumis(e)]  Rendre exempt de (quelque chose) par une décision émanant d'une autorité judiciaire, réglementaire ou politique. Le général prussien (...) exempta toute la contrée, depuis Compiègne, des charges de l'occupation militaire (GÉRARD DE NERVAL, Les Filles du feu, Angélique, 1854, page 574 ). Les aspirants officiers du train sont exemptés du cours de la deuxième période (JEAN JAURÈS, L'Armée nouvelle,  1911, page 244) : 

Ø 1. Une loi de finances (...) consacrant une pratique administrative quasi générale, les a exemptées [les associations] des taxes sur le chiffre d'affaires lorsqu'elles répondent à certaines conditions prouvant leur caractère d'oeuvres « philanthropiques ».

LOUIS-MICHEL JOCARD, Le Tourisme et l'action de l'État,  1966, page 151. 

—  En particulier.  dans le domaine militaire [Le complément prépositionnel est généralement effacé]  Dispenser quelqu'un de l'accomplissement effectif du service militaire. Moi qui paie pour exempter Nénesse, je sais ce que ça me coûte (ÉMILE ZOLA, La Terre, 1887, page 373 ). Les jeunes gens ajournés ou exemptés par le conseil de revision, (...) ne sont pas admis à contracter un engagement par devancement d'appel (Journal Officiel, Loi relative au recrutement de l'armée (31 mars 1928), 1928, page 3820 ). 

Remarque : La documentation atteste le participe passé en emploi substantival masculin Celui qui est dispensé d'accomplir le service militaire. Les exemptés et réformés reconnus aptes au service militaire sont immédiatement soumis aux obligations de leur classe d'âge (Journal Officiel, opere citato, page 3812). 

—  Par extension.  [Le complément d'objet désigne une chose, une opération commerciale ou juridique]  Si (...) il y a lieu à un transfert à cette caisse de fonds ou de valeurs passible du droit de mutation ou de toutes autres taxes, ce transfert sera exempté desdits droits et taxes (Journal Officiel, Loi sur les retraites ouvrières et paysannes (5 avril 1910), 1910, page 3001 ). 

b) [Correspond à exempt1  A 2]  Vieilli.  Soustraire à la juridiction qui est compétente en vertu du droit commun, ou à une réglementation générale. Il fallait donc un permis du procureur du roi pour exempter le détenu pour dettes du règlement (HONORÉ DE BALZAC, Les Illusions perdues, 1843, page 732 ). Je demandai à M. de Martignac, alors ministre, d'être exempté de la juridiction censoriale, et de n'avoir à subir d'autre examen que la censure même du ministre (VICTOR HUGO, Correspondance.  1830, page 462 ). 

B.—  Au figuré.  [Correspond à exempt1  B]  Épargner (quelque chose) à (quelqu'un). Il arrivait à cet âge où, lorsque la vie a été fortement agitée, les réflexions la dépouillent de soins, et l'exemptent de passions (HONORÉ DE BALZAC, Œuvres diverses, tome 2, 1830-35, page 323 ). Il en voulait (...) à son chef de bureau pour ne pas l'avoir exempté de ce ridicule par un mot d'excuse (PAUL VERLAINE, Œuvres complètes, tome 4, Louise Leclercq, 1886, page 130 ). 

II.—  Emploi pronominal.  Se soustraire à (quelque chose) (par une décision de fait). Ce métier [être soldat] (...) est une galère, un supplice à qui s'en peut exempter (PAUL-LOUIS COURIER, Pamphlets politiques, Gazette du village, 1823, page 183 ). Le pacha d'Acre, par cette odieuse conduite, espérait (...) s'exempter du tribut (ALPHONSE DE LAMARTINE, Souvenirs, impressions, pensées et paysages pendant un voyage en Orient (1832-1833) ou Note d'un voyageur, tome 1, 1835, page 272 ). 

—  Au figuré. Synonyme : se préserver. Des erreurs dont personne n'a pu s'exempter (JEAN-BAPTISTE LAMARCK, Philosophie zoologique, tome 1, 1809, page 363 ). 

·    [Construction avec un complément à l'infinitif]  Se soustraire à l'obligation de, se permettre de ne pas (faire). On accuse la Cour, qui avait promis la liberté de Burkenstaff, de l'avoir fait disparaître pour s'exempter de tenir cette promesse (EUGÈNE SCRIBE, Bertrand et Raton,  1833, III, 2, page 174) : 

Ø 2.... ces femmes s'exemptent de réfléchir au nom de leurs jouissances, et s'absolvent de leur indifférence au malheur par l'entraînement du plaisir.

HONORÉ DE BALZAC, La Peau de chagrin,  1831, page 131. 

STATISTIQUES : Fréquence absolue littéraire : 5