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Comment un auteur peut-il exploiter son oeuvre ?

Publié le 28/07/2012

Extrait du document

Toute personne qui créée et conçoit une oeuvre de l'esprit a la possibilité de la divulguer au public. Il peut le faire par voie de reproduction ou de représentation.

« et conçoit une œuvre dite de l'esprit unique en son genre, cette création est automatiquement quali­ fiée d'originale.

Il ne peut donc s'agir d'une simple idée, car, par principe, une idée ne peut pas être protégée .

Si l'auteur décide de divul­ guer son œuvre , c'est-à­ dire de la faire connaître au public, il est seul à pou­ voir le faire : il peut déci­ der de la publier (œuvres écrites), de l'exposer (œuvres artistiques) ou de la représenter (œuvres musicales, théâtrales ou cinématographiques).

Article. L.lll -1 du Code • La représentation : En cas de représentation, le public peut être constitué soit par les spectateurs d 'une salle de théâtre , de concert ou de cinéma, soit par les auditeurs radiopho­ niques, soit encore par des téléspectateurs .

Dans ces deux dernières hypo­ thèses, la représentation se fait à distance, par média interposé.

• La reproduction : En cas de reproduction, l'œuvre est fixée sur un support, qui peut être un livre, un magazine, un jour­ nal, une affiche, un disque , une cassette, un CD, une LA LOI ET VOUS disquette ou même un mur ou un édifice .

Certaines œuvres peuvent faire l'objet de plusieurs modes de divulgation : c'est notamment le cas des œuvres musicales, qui peuvent être à la fois jouées devant un public et enregistrée sur un support comme un disque ou une cassette.

A noter: les paroles, aussi bien que la musique, sont protégées .

Ainsi, les paroles peuvent tout à fait êtr e publiées dans un recueil, sans référence à la musique qui les accom­ pagne .

de la propriété intellectuelle droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous .

Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d 'ordre patrimonial...» < < L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre , du seul fait de sa création , d'un. »

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