Conseil des Cinq-Cents Assemblée politique à la vie courte (1795-1799), le Conseil des Cinq-Cents -- instauré par la Constitution de l'an III -- est composé de cinq cents hommes élus au suffrage censitaire et renouvelés tous les ans par tiers.
Publié le 02/02/2013
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Conseil des Cinq-Cents Assemblée politique à la vie courte (1795-1799), le Conseil des Cinq-Cents -- instauré par la Constitution de l'an III -- est composé de cinq cents hommes élus au suffrage censitaire et renouvelés tous les ans par tiers. Avec le Conseil des Anciens, il forme le corps législatif sous le Directoire. Le coup d'Etat du 18 brumaire sonne sa dissolution définitive.
Liens utiles
- Conseil des Anciens Corps législatif instauré par la Constitution de l'an III, le Conseil des Anciens est composé de 250 membres âgés de 40 ans et plus, élus au suffrage censitaire.
- Assemblée nationale (sous la IVe et Ve République) La Constitution de la IVe République (13 octobre 1946) nomme Assemblée nationale la Chambre des députés, élus au suffrage universel pour une durée de cinq ans.
- Quatre-Cents (conseil des), dans l'Antiquité, à Athènes, nom porté par deux conseils : l'un, la boulê, à l'époque de Solon, où elle ne comptait que quatre cents membres ; l'autre, une assemblée oligarchique instituée en 411 avant J.
- Question 84: Réuni à Versailles, le Congrès (Assemblée nationale + Sénat) adopte, le 21 octobre 1974, une révision de la Constitution donnant à 60 députés (ou sénateurs) le droit de " saisir" le Conseil constitutionnel.
- MENDES FRANCE, Pierre (11 janvier 1907-18 octobre 1982) Homme politique Mendès France commence sa vie en étant systématiquement le plus jeune... Avocat à dix-neuf ans, docteur en droit à vingt et un, député à vingt-cinq, ministre à trente et un.