LES CONSTITUTIONS DE L'AN I ET DE L'AN III.
Publié le 27/09/2012
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LES CONSTITUTIONS DE L'AN I ET DE L'AN III. (1793-1795) Après la chute de la royauté, la France se trouvait sans Constitution. La Convention dut se mettre au travail et un projet montagnard fut adopté le 24 juin 1793. Très démocratique, cette Constitution de l'an I, élaborée par Hérault de Séchelles sous l'impulsion de Saint-Just, confiait le pouvoir législatif à une Assemblée élue pour un an au suffrage universel, le pouvoir exécutif à un conseil de vingt-quatre membres nommés pour...
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