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« Du droict des François », extrait de l’œuvre « Institution au droit des François ». Guy Coquille

Publié le 15/09/2011

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Guy Coquille affirme dès le début de son texte son intérêt pour l’absolutisme monarchique. Il dit tout de suite que le roi est le seul souverain du royaume, le plus grand, celui qui est au sommet, comme l’explique sa formule « le roi est monarque et n’a point de compagnon en sa majesté royale «. Cette phrase constitue la base de la théorie de Coquille.

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« B) Une monarchie absolue aux pouvoirs judiciaires et législatifs sous contrôle Guy Coquille définit le pouvoir législatif comme « l’un des principaux droits de la majesté ».

En effet, si le roi est lemonarque absolu, il est donc également garant des pouvoirs les plus importants dans le royaume et le pouvoirlégislatif en fait partie.

Le roi a ainsi la possibilité de « faire lois et ordonnances générales », pour pouvoir ainsimettre de l’ordre dans le royaume et fixer des règles aux sujets.

La pouvoir législatif permet au roi d’être une sortede « police universelle » pour le royaume.

Ce pouvoir est quelque peu limité pour que le monarque ne dérive pas versun absolutisme tyrannique.

Les lois et ordonnances sont donc préalablement vérifiées par le Parlement ou une coursouveraine, pour que la monarchie absolue soit bien aux mains du roi mais sans que celui-ci fasse n’importe quoi.

Leroi et les instances juridiques forment donc un pouvoir judiciaire et législatif important.

C’est tout de même le roi quifait les lois donc même si elles sont parfois critiquées par les instances juridiques, on voit bien que le roi estvéritablement celui qui crée un pouvoir législatif et judiciaire.Coquille inclut également dans les pouvoirs du roi, monarque absolu, le pouvoir exécutif.

En effet le roi a pour droit« d’indire et de commander la guerre contre autres seigneurs souverains ».

Il dirige a force militaire, il a la possibilitéde « contraindre par la force des armes ».

Ainsi, le monarque a le pouvoir de faire régner la justice dans le royaumeet de contrôler totalement le droit de guerre. On peut donc dire que les caractéristiques centrales de l’absolutisme sont la super puissance du roi et la possessiondes principaux pouvoirs, législatifs, exécutifs et judiciaires. II – Les attributs et les droits de la fonction royale Mais Guy Coquille explique aussi dans ce texte que d’autres droits de royauté existent, qui témoignent de laprésence du roi et de son droit dans beaucoup de domaines. A) Les devoirs et droits du roi sur l’Eglise Le roi a un lien fort avec l’Eglise, depuis tout temps.

Dans la monarchie absolue, le roi est encore impliqué dans unerelation avec l’Eglise.

Le roi doit avoir pour fonction d’investir les nouveaux évêques.

Ceux-ci sont investis en« prêtant serment de fidélité » au roi.

Le roi a donc un certain pouvoir sur l’Eglise puisqu’il investit les évêques.

Mais,comme l’Eglise est depuis toujours du côté du roi, le monarque doit lui être « protecteur et conservateur des églisesde son royaume ».

Pour autant, le roi n’intervient pas dans le droit de l’Eglise, il ne peut « pas y faire lois en ce quiconcerne le fait des consciences et la spiritualité ».

Le roi a simplement pour fonction de « maintenir l’Eglise en sesdroits et anciennes libertés », c'est-à-dire que le roi doit s’assurer que l’Eglise conserve les prérogatives qu’elledétient déjà.Guy Coquille pense donc que le roi doit garder un droit sur l’Eglise et que les relations doivent exister entre le roi etl’Eglise.

Même si pour lui, l’absolutisme doit primer, l’Eglise est un soutien important avec qui il faut entretenir debonnes relations.Le roi est en quelque sorte gardien de l’Eglise, et de la catholicité du royaume.

Cela est important et renforce leroyaume qui est uni par la religion. En plus d’avoir une relation forte avec l’Eglise et des droits sur cette institution, la fonction royale se caractériseégalement par l’exercice de divers pouvoirs régaliens, ainsi que par le don de grâces et dispenses contre le droitcommun. B) Le roi, détenteur de droits spécifiques et de pouvoirs régaliens Le roi possède certains pouvoirs conséquents sur les individus-mêmes du royaume.

Il peut exercer des prérogativeset des pouvoirs en faveur de chacun.

Il a ainsi la possibilité de modifier le statut social d’un de ses sujets :« légitimations des bâtards, naturalisations des aubains et étrangers, anoblissement des roturiers ».

Le roi exerce cedroit de grâce sur qui il veut.

Ce droit de grâce s’effectue aussi par les « rémissions pour homicides », c'est-à-direque le roi peut atténuer une peine ou gracier un coupable.

Dans ce cas, c’est le statut juridique de l’individu quipeut se voir modifié par le roi.Le roi est enfin en droit de concéder certaines prérogatives à des ensembles : « concessions de privilèges à villes,communautés et universités », « concessions de foires et marchés », « concession de faire ville close avecforteresse et d’avoir corps et communauté ».

Cette directive de concession s’inscrit dans la continuité des droitsqu’avaient les seigneurs aux temps féodaux.

Désormais, c’est au roi qu’il appartient de décider d’exercer ou non desdécisions en faveur de certaines personnes ou certaines communautés.

Le roi gère ainsi le peuple comme il l’entendet il a des prérogatives sur chaque membre particulier de la société. Enfin, le roi de la monarchie absolue dispose de pouvoirs régaliens.

L’une de ses missions est liée à l’économie et auxfinances.

C’est un droit de royauté pour le roi d’émettre la monnaie et de la faire circuler dans le royaume, del’attribuer aux sujets (« faire monnaie et allouer »).

En plus de cela, le roi possède le « grand droit royal » de gérerles impôts.

C’est à « lui seul » qu’appartient la liberté de « lever deniers et espèces sur ses sujets ».

Il décide doncdes formalités de levée de l’impôt, sans qu’aucune institution juridique ou financière ne puisse l’en empêcher. En conclusion, ce texte anticipe le triomphe de l’absolutisme monarchique et érige la doctrine de ce régime politique.Les théories de Guy Coquille vont être reprises après lui par Richelieu dès 1624 dans « Les Maximes d’Etat » et « Le. »

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