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LES IMPÔTS

Publié le 27/02/2008

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En dehors des dons «volontaires» demandés à leurs vassaux, les seules taxes perçues par les rois jusqu'au XIIIe siècle étaient les tonlieux sur la circulation des marchandises, les réquisitions de vivres et les corvées. Mais l'agrandissement du royaume, les guerres, l'entretien d'une armée conduisirent le roi à chercher des ressources extraordinaires qui, théoriquement temporaires, tendirent à devenir régulières : ce furent les aides. Saint Louis institua la gabelle (obligation de prendre dans les greniers royaux, à un prix fixé, une certaine quantité de sel), qui deviendra permanente en 1341. Philippe le Bel créa le fouage (taxe pour l'équipement des troupes), perçu sur les roturiers, et la maltôte (droit sur les ventes).

« Les impôts Chaque matin, des millions d'enfants vont à l'école, des automobilistes empruntent des routes où la police assure leur sécurité.

Si, par malheur, un accident arrive, l'hôpital est là pour les soigner.

Pour tout cela - école, routes, police, hôpital-, l'État a besoin d'argent.

Où le trouve-t-il ? Auprès des citoyens.

L'impôt est la participation de chacun aux activités nécessaires à la vie en collectivité.

Le calcul des impôts se fait chaque année à partir de la feuille de déclaration des revenus.

Naissance de l'impôt L'impôt apparaît dès que les sociétés s'organisent en États.

Dans l'Égypte des pharaons, à Athènes et à Rome, les gouvernements prennent très tôt l'habitude de le prélever.

La panoplie est déjà très large : impôts sur les biens, journées de travail obligatoires pour les pauvres, taxes et droits de douane sur les marchandises, péages pour les voyageurs .

Au Moyen Âge Chaque seigneur lève l'impôt pour lui-même en échange de la protection qu'il apporte à ses sujets.

Les droits seigneuriaux varient d'un domaine à l'autre, fixés par la coutume et non par des règles écrites.

Seule l'Église prélève partout la dîme, le dixième du revenu des familles .

À partir du xu• siècle, les communes s'affranchissent des seigneurs et rédigent des chartes fixant les règles de l'administration municipale.

La fiscalité devient moins arbitraire puisqu ' elle est approuvée par les contribuables au vu des comptes de la cité.

À la même époque , Louis VIII impose un impôt royal à ses vassaux pour financer sa croisade, équivalant à 1/20 de leurs revenus.

L'impôt moderne Au Xlv" siècle, Philippe le Bel crée la fiscalité moderne en réorganisant les finances du royaume et en convoquant des états généraux pour faire approuver l'impôt fixé.

La noblesse et le clergé gardent le privilège de ne pas être imposables.

Certains impôts sont restés célèbres :on dit encore « taillable et corvéable à merci » en référence à la taille, impôt sur la richesse, et à la corvée, obligation de travailler gratuitement .. »

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