Introduction à la monarchie française et à la notion d'Ancien Régime

Introduction : La monarchie française (1589-1715)

Dico Belly Lucien au CDI Mais pour acquérir rapidement du vocabulaire : lexique de CABOURDIN Cornette Histoire de France au CDI volume de Nicolas Le Roux Le régime politique de la France moderne : nature et enjeux Barbiche Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne PUF Bonney L’absolutisme 1983 PUF Que sais-je

Vocabulaire : « France d’Ancien Régime » = expression commode mais malencontreuse. Chronologiquement, AR : début au XVI Renaissance) fin à la Révolution. Mais, l’AR concentre l’attention sur la politique, l’organisation institutionnelle du royaume. Expression apparue sous la Révolution : 1790, membres de l’assemblée constituante l’utilise pour désigner le régime politique qu’ils sont entrain de dissoudre. Belly « AR né au moment où il disparaissait » = expression apparue dans un contexte paradoxale et compte deux défauts : - AR souligne idée d’une coupure, grossit la cassure de la Révolution française, au point d’ignorer élément de continuité entre l’avant et l’après. -AR = vision trop schématique. Confond des règnes éloignés dans le temps : François Ier (1515-1547) / Louis XVI (1774-1792). On préfère « 1ère modernité, 1èr Age moderne » : 1515 ou Louis XII 1498, jusqu’au milieu XVIIe = mort de Louis XIII en 1643). Début du règne de Louis XIV : « early modern France » = seconde modernité. Caractères politiques essentiels ?

I) Une étrange Ancien Régime : mesure de l’écart qui sépare nos régimes politiques contemporains de celui de l’Ancien Régime

a) La confusion des pouvoirs Résulter du processus ancien de construction de la monarchie, qui a dessiné la figure d’un souverain omnipotent : les pouvoirs sont confondus dans la personne du monarque. Confusion rappelée à tous les niveaux de l’appareil étatique. La distribution des pouvoirs politiques et législatifs n’a pas de sens. Conséquence : l’administration et la justice sont deux termes qui ont la même signification. -décision du Conseil du Roi : « arrêt ». Hors, ce mot désigne les parlements de Paris, soit une instance judiciaire = juridique et gouvernement (=administration) sont confondus. Révolution : on a utilisé le mot « décret » pour l’administration. Cette séparation des pouvoirs est due à Montesquieu, Locke… = on en fait une condition de la liberté publique mais jusqu’en 1715, la séparation est inenvisageable. 16 août 1790 puis constitution de 1791 : séparation, mais pas tout à fait complète car le Roi dispose encore du pouvoir de Grâce, de l’amnistie. b) Le régime des privilèges « Privilège » : norme ; droit commun : exception. Sens aujourd’hui du privilège est tributaire du pamphlet politique de l’abbé Siéyès Qu’est-ce que le Tiers Etat : limite les privilèges au clergé et à la noblesse. Or, vision très réductrice, ne correspond pas à la situation réelle. Dictionnaire de Furetière 1790 définit le privilège comme « l’avantage particulier dont jouit une personne à l’exclusion de plusieurs autres (plusieurs = beaucoup) qui lui vient pas le bienfait de son souverain. » Ex : privilège des villes, universités, foires, marchands de villes. =/= faveur, mais statut juridique particulier propre à certaines institutions, qui implique des droits et des devoirs. C’est en ce sens que la société de l’AR est une société de privilèges. Elle n’est pas une société composée d’individus. Dans la sphère publique, l’individu n’existe pas. Les corps seuls sont reconnus et chaque individu y est inséré. Le Royaume est une sorte de conglomération, de groupes multiples. Ex : clergé, noblesse, Tiers Etats. Mais, beaucoup d’autres : corporations, communautés paroissiales, le Religion Prétendument Réformée (RPF) entre 1598-1685 : édit de Nantes, pendant lequel RPR forme un corps. Roi omnipotent : ciment de cette société hétéroclite. Roi décrit comme étant « absolu ». Depuis 20-30 ans, historiographie renouvelée, on hésite beaucoup à parler de monarchie absolue.

c) Le prisme déformant de l’absolutisme. Un puissant repoussoir politique.

AR souvent confondu avec l’absolutisme, pouvoir totalitaire, despotique, sans limites. Roi serait tout entier identifié à l’Etat : Louis 14 aurait dit « l’Etat c’est moi ». Pas vrai du tout, « et pourtant des générations de petits français l’ont appris et je le crains, l’apprennent encore ». « Absolutisme » est un terme né sous la plume de Chateaubriand Essai sur les Révolutions 1797. Le substantif est nouveau même si l’expression de « Roi absolu » est courante. Le terme n’entre dans la langue française qu’après la disparition de la réalité qu’il est censé décrire. Le mot « absolutisme » a très vite servi de repoussoir et a été la mauvaise conscience du royalisme. Antonyme pendant longtemps de « libéralisme politique ». Brandi comme un repoussoir pas de nombreux partisans de la monarchie constitutionnelle, le mot « absolutisme » s’est répandu par les Trois glorieuses. Trouve alors ses promoteurs : Sand, Musset, La Martine… Alexis de Tocqueville. Sens très péjoratif renforcé au XXe par l’expérience des totalitarismes, auxquels l’absolutisme a été toujours très assimilé, de manière totalement anachronique et infondée. Mais l’absolutisme n’est certainement pas un totalitarisme ca la monarchie d’AR est bien plus tempérée. ) Une monarchie bien plus tempérée qu’absolue Raisons tiennent à la théorie et à la pratique politique. Du côté de la théorie politique, le pouvoir du monarque en France n’est pas limité. Limites sont rassemblées sous le vocable de « lois du Royaume ». Théorie politique a certes valorisé la puissance absolue du monarque, mais dans quel sens ? Synthèse fondamentale de la philosophie aristotélicienne, écrits sacrés et droit romain, qui envahit les esprits fin MA. Ce sont dans leurs universités que sont formés les gens du gouvernement. Cette synthèse souligne : -origine biblique, mise en valeur de la formule de St Paul : « non est potas, nisi a Deo » : il n’est nulle puissance qui ne vienne de Dieu. -caractère supérieur de la souveraineté du prince, considéré comme la source du droit. Quod principi lacuit, legis habit vigorem : ce que le prince a décidé, a la force de la loi. 3e principe : prince lui-même délié de ces lois, de celles qu’il a créées : princeps legibus est solutus : le prince est délié des lois. Absolutus, absoluere : élié, détaché. Ce travail de construction doctrinale se poursuit à notre période. Des les XVIe-XVIIe siècles, juristes ont accentué le caractère personnel de cette puissance absolue. Cf. réflexion de l’humaniste de la cours de François premier : Guillaume Budé + Cardin Le Bret cf. fiche, Bossuet… Cardin Le Bret : « le roy est seul souverain dans son royaume et la souveraineté n’est non plus visible que le point en sa géométrie. » Bossuet : « tout l’Etat est en lui » : ne pas faire de contre sens : le roi est l’image vivante de l’état, qui a besoin de disposer d’une représentation concrète de principes abstraits. Etat reste un concept mais le souverain l’incarne car il concentre toute la puissance que Dieu lui a confiée. Mais en même temps, cette même théorie politique souligne les limites du Roi : il existe un ensemble de lois qui s’imposent à lui. Formulation transparaît dans les cérémonies du pouvoir, comme le sacre, qui met en évidence le caractère contractuel d’un monarque qui passe un contrat avec l’Eglise. Roi ne saurait se comporter en tyran. Lorque le roi devient tyran, les sujets peuvent procéder à un tyrannicide et pas régicide. Lois fondamentales du royaume = lois que le roi ne saurait transgresser : la pratique les imposées, bien plus que la norme. Crises de succession début 14e renouvelées début XVe : rois d’Angleterre expriment leur prétention à monter sur le trône de France et on conrtuit toute une théorie dans un effort doctrinal propagandiste qui fait émerger ces lois. La plus célèbre au 14e et 15e siècle : loi salique : concerne la succession : femme ne peut accéder au trône et ne saurait transmettre la succession. Cette loi a permis d’écarter les rois d’Angleterre du trône de France. Autre loi fondamentale : les serments du sacre : devoir de garder le royaume en paix, de protéger le peuple contre la violence, de lutter contre les hérésies etc…. Autre loi : caractère inaliénable du domaine royal, roi ne peut pas vendre ses terres. Donc, limites. Dans la pratique politique, Barbiche écrit que le « roi est certes absolu » mais pas nécessairement « obéi ». Pendant longtemps, historiographie a présenté le développement de l’absolutisme comme le résultat d’un affrontement : roi lutte contre et vainc les contre-pouvoirs. Monarchie Absolue : résultat victorieux contre les pouvoirs de l’Eglise, et contre la noblesse surtout, mais aussi contre le parlement. Naissance de l’absolutisme : 1614 car date de la dernière réunion des Etats généraux avant ceux de 1789. Or, cette vision du bras de fer est nettement remise en cause aujourd’hui. Des Etats provinciaux se sont fréquemment réunis donc la monarchie française n’a pas cessé d’être consultative. Les cérémonies politiques soulignent aussi symboliquement la dimension contractuelle de la monarchie. Des travaux récents ont montré que loin de chercher à réduire la noblesse à l’obéissance (Lavisse a défendu cette idée), la monarchie française a cherché a collaboré avec la noblesse, contre des honneurs, des revenus. Dans la pratique, le pouvoir du Roi de France est très éloigné de la tyrannie. Le Roi apparaît plutôt comme un régulateur des honneurs, arbitre, qui fait la cohésion du royaume. Origine de la Révolution française, désaffection des Français pour la monarchie, tient donc peut-être à l’évolution institutionnelle de l’Etat et tant au pouvoir du monarque.

II) La dilatation de l’Etat L’appareil étatique ne cesse de se développer, centralisation administrative est devenue une trêve commune. ON reconnaît aux grands monarques le mérite d’avoie crée cette centralisation dont la troisième république est héritière.

a) Naissance du domaine public Né fin MA : dépatrimonialisation du champ politique : royaume, domaine, considéré comme la propriété du roi. Hors fin MA est forgée la notion d’Etat abstrait, du latin status. Etat progressivement séparé de la personne du Roi. Cette lente maturation trouve son aboutissement au XVIe sous la plume de Bodin 1529-1596, 1576 Les 6 livre de la République : traité fondateur de l’Etat absolu, rédigé en français et pas en latin (= affirmation de la langue vernaculaire), sépare la souveraineté (=domaine public) et le souverain. Fin MA, on parlait déjà du bien commun. Distinction se consolide au 17e. Marquis de Dangeau : « Je m’en vais mais l’Etat demeurera toujours. » dixit Louis XIV dans le journal de Dangeau. Le domaine public est progressivement dessiné.

b) Le triomphe de la bureaucratie administrative Les intendances, ingénieurs de l’Etat, sont apparus sous AR et monarchie a concentré cette bureaucratie mais concentration =/= uniformisation. On parle d’anarchie administrative pour évoquer AR. Hétérogénéité extrême du royaume -> « métrologie » = manière de désigner les distances. Coudée de Dunkerque n’est pas la même que celle d’Arras. Pas de système métrique avant la Révolution française. Conclusion : La monarchie de l’Ancien Régime n’est pas une tyranie. Les nantis sont archeboutés sur leurs faveurs. IL ne faut pas voir la Révolution française comme la réaction à une tyranie mais comme une crise de cette Etat moderne. « L’Etat finance » a modifié profondément les rapports entre le roi et ses sujets car l’ancien roi de justice Louis IX (st Louis) est progressivement effacé par la bureaucratie qui l’éloigne irrémédiablement de la Révolution française.

c) Un étrange Ancien Régime : mesure de l’écart qui sépare nos régimes politiques contemporains de celui de l’Ancien Régime