LE PREJUDICE REPARABLE
Publié le 20/07/2012
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La cour de cassation doit souvent apprécier la réalité d’une perte de chance , avancée Par une des parties. Pour les différentes hypothèses pratiques des parties des chance, on trouve plusieurs exemples en jurisprudence: L’indemnisation des pertes de chance attachées à un droit ,notamment droit d’ester en justice. Par exemple : Un avocat tarde à engager l’action en justice de son client ,et en justice il y a une prescription ,le client perd donc tout espoir d’avoir gain de cause .Cette perte de chance est indemnisable . Les pertes de chance scolaires , universitaires, ou professionnelles Elles sont indemnisable à condition que la chance perdue soit sérieuse. La perte de chance par un préjudice matériel Par exemple: Suite à un accident , le propriétaire du cheval blessé perd la chance de le faire gagner, et donc d’obtenir in gain ,cette perte est indemnisable.
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Aujourd'hui la jurisprudence admet l'indemnisation des victimes indirects et cela que les préjudices invoqués soient matériels ou moraux.
Dans le cas du préjudicemoral ,il s'agit de l'indemnisation de la douleur que suscite chez les proches parents de la victime directe ,la perte d'un être cher ou encore la vu des souffrancesqu'elle endure .La jurisprudence depuis longtemps a admit le principe de l'indemnisation du préjudice en faveur des personnes qui peuvent faire invoquer l'existenced'un lien d'affection principalement le conjoint ,les ascendants ,les descendants ou encore les collatéraux privilégies ex: frères et sœurs.
La jurisprudence admetl'indemnisation d'autres proches des lors que celles-ci apportent la preuve d'un lien d'affection qui les unit à la victime .
Les tribunaux ont admis des présomptions defait au profit des proches parents: Ces personnes n'ont pas à apporter en justice la preuve d'un lien d'affection qui les
unissaient à la victime .
La victime décédée puisque les juges présument qu'en raison du lien de parenté qui les unis existe.
L'affaire du concubinage homosexuel TGIBelfort 25juillet JCP1996 II 22724 n.Paulin Selon L' Art.1382 du Code civ.
N'exige pas, en cas de décès, l'existence d'un lien de droit entre le défunt et le demandeuren indemnisation.
Par exemple : La totale communauté de vie des deux concubines avait nécessairement entraîné une communauté économique, et la partie civile aainsi subi, du fait du décès de sa compagne un dommage pécuniaire dont elle peut prétendre à indemnisation .
Pour le calcul du montant du préjudice économique , ilest fait application des mêmes principes que ceux dictant la détermination du préjudice d'un conjoint survivant alors qu'il n'existe pas d'enfant Dans le cas depréjudice matériel, il s'agit ici de préjudice réfléchis de nature économique .
La jurisprudence admet de réparer tous les préjudices invoqués par les personnes que lavictime directe faisait vivre ou même auraient pas aidé à vivre dans un avenir plus ou moins proche.
Par exemple: L'époux survivant va pouvoir obtenir une telleindemnisation car son conjoint le faisait vivre en raison du principe de la contribution au charge du mariage.
La cour de cassation subordonne l'indemnisation a unepreuve ,la contribution régulière aux charges assumées par le concubin décédé .Les proches de la victime vont encore pouvoir demander une indemnisation pour tousles frais qu'ils ont été amener à faire aux profits de la victime directe, qu'ils s'agissent de faux médicaux ou les frais d'obsèques.
Ils peuvent encore invoquer unpréjudice économique découlant de la perte d'une collaboration professionnelle ..
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