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Les risques sanitaires et leur prévention

Publié le 12/08/2013

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Les principes généraux de responsabilité civile ont longtemps été la seule base légale pour poursuivre les responsables d'accidents sanitaires. À partir de 1992, des réglementations spécifiques ont été édictées. La première loi de sécurité sanitaire de 1992 a conduit à la création de l'Agence du médicament et de l'Agence française du sang, en même temps qu'était créé le réseau national de santé publique.

Deux lois ont abouti à la réglementation actuelle, celle

du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle des produits destinés à l'homme, et celle du 9 mai 2001 créant une Agence française de sécurité sanitaire environnementale.

Ces lois mettent en place des organismes permanents sous la forme d'établissements publics qui disposent de l'expertise scientifique et sont indépendants des groupes de pression économiques ou politiques.

« LE DISPOSmF •GIIPPE AVIAIIE• multiplient C'est pourquoi les pouvoirs les risques et alerter l'opinion, si • Présente dans le milieu naturel (lacs, d'un dossier tedlnique permettant un Les pouvoirs publia se sont préparés publics ont lancé début 2008 la nécessaire .

rivières.

sols humides) , la bactérie peut accès aux informations ainsi obtenues et très en amont à l'éventuelle épidémie de création d'une cinquième branche de • Ainsi , la loi du 5 mars 2007 relative coloniser des s~es hydriques artificiels, prévo~ le retrait ou le confinement de • grippe aviaire •.

ou SRAS (syndrome la protection sociale, complétant les à la préparation du système de santé notamment les tours aérorélrigérantes l'amiante présent dans ces immeubles respiratoire aigu sévère).

Dès 2004, un quatre branches actuelles de la à des menaces sanitaires de grande humides (servant à la dimatisation) ou quand les risques sanitaires sont avérés.

plan de lutte élaboré par le seaétariat Sécurité sociale (maladie-maternité, ampleur prévoit une adaptation l'eau chaude sanitaire d'immeubles .

• Trois objectil5 sont poursuivis : réduire général de la Défense nationale a été famille, vieillesse , accidents du travail de notre organisation sanitaire , • les pouvoirs publia ont mis en place l'exposition des occupants en abaissant mis en place à partir des informations et maladies professionnelles).

Elle va notamment avec la création d'un corps un plan de prévention des légionelloses les seuils de déclenchement des travaux de l'OMS (Organisation mondiale de financer la prise en charge de la perte de réserve .

dont l'abject~ est de réduire par deux.

de désamiantage; instaurer une la santé) et de l'OIE (Observatoire d'autonomie, qu'il s'agisse des en cinq ans, le nombre de cas de démarche de repérage de matériaux international des épizooties) .

En personnes agées ou des personnes Lis ACnOIIS (IlliES légionellose .

amiantés ; renforcer les obligations aoQI 2005, une structure spécifique handicapées.

Parallèlement au dispositif général , les • Ce plan agit sur d~érents niveaux : d'Information des propriétaires ou a été mise en place : la Délégation • le drame du vieillissement est pouvoirs publics ciblent leurs actions -la connaissance scientifique , en des entreprises intervenant sur les interministérielle à la lutte contre la symbolisé par une maladie sur certains risques particulièrement favorisant la recherche sur la bactérie batiments.

grippe aviaire.

Cette Délégation neurologique dégénérative, présénile, sensibles .

et sur la maladie elle-même; • Pour les travailleurs exposés au risque coordonne l'action des organismes la -/Hieii'Aizllehftr, qui atteint -la prise en charge des malades , en d'inhalation de poussières d'amiante impliqués dans la lutte contre l'actuelle Pollutlo• et risq•es sanitaires raccourcissant les délais des premiers dans le cadre de leur activité lf*tHIIIe (épidémie animale) et dans la Longtemps négligés, les risques soins par une meilleure gestion des professionnelle, la réglementation sanitaires liés à la pollution font crises sanitaires; impose des dispositions particulières aujourd'hui l'objet d'une attention -la réduction du risque sanitaire, en dans les activités de confinement et de d'autant plus grande que l'opinion améliorant la veille et le contrôle sur retrait.

r....,e, ainsi que dans publique y est sensible .

les concentrations de bactéries dans les immeubles à risques.

La pollution de l'air les facuttés cérébrales des personnes l'air des milieux urbains est pollué par L'allliante atteintes et provoque une démence d~érents composants : oxyde d'azote.

Longtemps minorés , les risques que progressive.

Actuellemen~ en France, dioxyde de soufre, ozone , poussières de l'amiante lait courir à la santé humaine prévention d'une éventuelle épidémie près de 800 000 personnes en sont ciment.

l'amélioration des chauffages sont aujourd 'hui avérés.

Son utilisation humaine.

Chargée de la communication atteintes, dont 350 000 bénéficient urbains et des rtélllcules tmto.oblles est interdite, et des réglementations officielle, elle centralise l'action de huit d'une prise en charge pour affection spécifiques ont été émises pour sa ministères et de deux agences sanitaires, de longue durée .

C'est la principale présence dans les habitations ou les activités comportant des 11nVS (Institut de ...eille sanitaire) et cause de dépendance des personnes dans le cadre de son utilisation interventions sur des matériaux ou I'AFSSA (Agence française de sécurité agées : actuellemen~ 40% des professionnelle .

appareils susceptibles de libérer des sanitaire des aliments).

malades vivent dans des institutions • Pour les immeubles batis, la fibres d'amiante.

spécialisées .

réglementation organise la recherche • La réglementation impose deux • l1nstitut de veille sanitaire est en • la prévalence de cette maladie et la surveillance de la conservation dispositifs de réparation spécifiques : charge, dans le domaine VIH-sJtlti.M'lr, augmente avec l'age : 1,5% des de l'amiante .

Elle impose la tenue une allocation de cessation anticipée personnes de 65 ans en sont atteintes, a permis de maintenir, voire de réduire d'activité et une indemnisation des mais 30% des personnes de 80 ans.

les concentrations de ces particules L'AMIANTE victimes de l'amiante .

Or les prévisions indiquent qu'en 2050 dans l'atmosphère .

Mais, en ce qui • Dans les années d'après-guerre.

la France comptera plus de 11 millions concerne l'air, ce sont des normes plus l'amiante (du grec amiantos.

Les risques chi•H!ues de personnes agées de 75 ans et plus, sévères , l'instauration de primes pour •incorruptible•) a été considéré et biochimiques et près de 5 millions de plus de 85 ans, les voitures moins polluantes et de comme le matériau idéal pour réduire • l'industrie utilise plus de 100 000 soit trois fois plus qu'aujourd'hui.

pénalités pour les voitures polluantes les risques d'mcendie dans les composés chimiques, et de 1 000 ~ • Après deux plans Alzheimer lancés qui ont le plus d'efficacité .

logements et les batiments, et il a été 2 000 substances nouvelles en 2001 puis en 2004 , un troisième , largement utilisé (amiante-ciment).

apparaissent chaque année.

la nature couvrant la période 2008-2012, a été La pollution industrielle • Dès le début du XX" siècle, des du risque sanitaire qu'elles sont présenté en septembre 2007, sur le les industries combinent pollrrticNI soupçons étaient apparus sur la susceptibles d'entrainer est mal de la surveillance épidémiologique dont développement de la redlerche ~ ._, MN de ce silicate hydraté de identifiée .

l'AFSSET joue un rôle de la finalité est d'aider les pouvoirs publia médicale, l'amélioration du parcours de et pollution des contrôle et de surveillance , sans à définir des mesures de santé publique soins du malade et la prise en charge sols.

Plusieurs toujours avoir les moyens matériels et à prendre pour lutter contre la d~sion des personnes souffrant d'Alzheimer programmes de techniques de les assurer au mieux .

des infections et de contribuer à précoce {10 000 malades de moins de réduction des • Au sein de ces substances, des produits l'évaluation de ces mesures afin de les 60 ans chaque année) .

déchets ont été biochimiques font l'objet de campagnes adapter à l'évolution de la situation .

entrepris par les médiatiques importantes : ce sont les • l'lnVS estime ~ environ 6 300 le Les maladies nosocomiales pouvoirs publics, organismes génétiquement modifiés nombre de personnes ayant découvert l'amélioration du système de soins a notamment en ce (OGM).

les pouvoirs publics ont créé leur séropositivité en 2006 (en paradoxalement fait apparaltre un qui concerne les calcium et de magnésium.

Aussi la une Haute Autorité sur les OGM qui diminution depuis 2004, où elles nouveau risque sanitaire, celui des émissions de métaux lourds (cadmium , Grande-Bretagne en réglementa-t-t!lle réunit scientifiques et politiques.

Cet étaient 7 000) .

Après dix ans infections nosocomiales (du grec nosos , plomb, mercure par exemple) ou le l'utilisation professionnelle en 1931.

organisme émet des avis consuttatifs sur d'utilisation de combinaisons de •maladie•, etkomein , •soigner•) , contrôle des rejets de dioxine par • La première maladie liée ~ l'innocuité de ces OGM.

En eff~ les thérapies antirétrovirales (cART), c'est-à-dire les maladies contractées les incinérateurs.

les sites les plus l'exposition à ce matériau,l'abestose, le visage de l'épidémie a changé .

en milieu hospitalier .

Ces infections sensibles à la pollution des sois, fut inscrite en 1947 au tableau 30 cles l'infection affecte de plus en plus de touchen t en France environ 7 patients notamment les réservoirs d 'eaux maladies professionnelle du Code de femmes {32% en 2005) , avec un sur 100 et causent plus de 4000 décès souterraines, font l'objet d'une la Sécurité sociale français.

le 5 janvier pourcentage croissant de sujets de plus par an.

surveillance et de contrôles 1976 y furent également insaits le de 50 ans (22% en 2005) .

Grace aux • En 2005, les pouvoirs publics ont systématiques.

mésothéliome et le cancer du poumon cART, une réduction importante du engagé un programme national de lutte en tant que complications de sida et des décès a été observée , avec contre ces maladies .

Un indicateur a Lis AmONS CONTU l'abestose.

Mais ce n'est qu'en 1977 que risques sanitaires portent sur une en parallèle une diversification de la été créé, et des actions sont menées DES IISQUES IDENnnts des règles spécifiques de protection éventuelle d~sion des gènes modifiés morbidité due au vieillissement de dans chaque hôpital, sous l'autorité Du lait d'accidents survenus ou de des travailleurs lurent édictées.

à d 'autres organismes ou même aux la population et aux complications du ministère de la Santé et de l'lnVS .

conséquences sanitaires prouvées, • En ce qui concerne l'exposition à humains.

En l'absence de certitude de l'infection à VIH, liées ou non aux Les hôpitaux doivent instituer un comité divers risques font l'objet d'une l'amiante comme composant de scientifique, la Haute Autorité préconise traitements.

de lutte contre les infections prévention spécifique.

l'h~ elle n'a été que lentement l'application du principe de précaution.

Il faudra désormais encourager une nosocomiales, tandis qu'un plan de reconnue, jusqu'à l'interdiction En mai 2008, la loi sur les OGM définit prise en charge précoce et globale, lutte contre les bactéries La Jéglonellose complète de la fabrication et de la la liberté contrôlée de • produire avec prenant en compte les surrisques multirésistantes a été mis en place .

• La légionellose est une infection vente de produits contenant ce ou sans OGM •.

en conformité avec la de maladies cardiovasculaires et respiratoire aiguë due à une bactérie matériau en 1997.

le désamiantage Charte de l'environnement de cancers.

LI DISPOSmF D' Allm SAIIITAIU (Legionella) se développant dans l'eau d'immenses batiments publics (par la stratégie des pouvoirs publics est le ministère chargé de la Santé et dont la croissance est favorisée par exemple la facutté de Jussieu, à Paris), donc assise principalement sur des Les conséquences du vieillissement coordonne le disposit~ d'alerte une température variant entre 25 et voire de navires désarmés, telle agences autonomes , à même d'évaluer de la population sanitaire.

Au sein de celui-ci, la 45 "C.

l'infection, qui touche un millier porte-avions Clemenceau, a été les risques sanitaires.

Mais ces agences • Avec l'allongement de la durée direction générale de la Santé s'appuie de personnes par an, a pour largement médiatisé; des diagnostics ont le plus souvent un rôle de contrôle de vie, les risques sanitaires liés au sur les agences de prévention des conséquence le décès de la personne sont obligatoires en cas de transaction et d'alerte, le gouvernement gardant la vieillissement de la population se risques sanitaires pour anticiper infectée dans 1 cas sur 6 environ.

immobilière .

maîtrise des décisions .. »

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