Histoire du droit Introduction : Le droit : ensemble de règles qui s’appliquent aux membres d’une société à une époque donnée, en un lieu donné. Le droit est fonction de l’évolution d’un groupe social. Les règles de droit ne cessent d’évoluer selon un contexte historique, politique ou géographique. « Ubi societas, ibi ius » > là où il y a une société, il y a un droit. Il faut établir des règles de vie dans une société, poser des contraintes, interdire des comportements, sanctionner tout manquement à ces règlements. L’intérêt est de souligner les évolutions et chercher à les comprendre. Les sources du droit : tout ce qui contribue à créer l’ensemble des règles juridiques. Aux origines les plus anciennes le droit vient des dieux. Selon les grecs ce sont les hommes qui sont à l’origine des règles du droit. On peut recourir à des juges qui vont dire le droit, trancher le point de droit : la justice/la jurisprudence est une source de droit. Le législateur va poser des règles, dans sa loi il va dire aux hommes ce qu’il faut respecter. Un constat : le droit n’est pas né de rien, il n’y a pas de création ex-nihilo : filiation des règles de droit. Le juge prend appuie sur le législateur. Légitimité du droit et de la contrainte > il s’agit de faire respecter l’interdiction. Quelle est la légitimité des règles de droit ? Théorie du droit naturel : utopie, naturellement les hommes créent le droit et le respecte comme un produit de leur intelligence, de leur besoin. Les hommes sentent que la règle est juste naturellement. Théorie du droit positif : droit concret, qui est posé. Le droit peut relever du : positivisme sociologique : le droit va être un produit de la société avec la volonté commune de bien s’administrer en société. Il y a ici une conscience collective. Elle pousse légitimement à obéir à la règle de droit. positivisme étatique : le droit est un produit de l’Etat ? status : l’Etat, les institutions = ce qui est stable. Sto, Stare : ce qui est stable, inébranlable. Contrainte étatique : on obéit à l‘état pcq il a la légitimité de la contrainte. Antiquité – Moyen Age IV millénaire avant JC/XV siècle après JC [Le droit romain nous a légué une tradition : romano civiliste appelé également romano germanique : grande famille de droit. Droit romain considéré comme droit commun de l’Europe. Dès l’Antiquité puis le Moyen Age. Prblm : D’où vient le droit ? Quelle est son évolution ? Passage du droit commun de l’Europe à un droit français. Plan : 1ère partie : l’héritage antique, 2ème partie : institutions et droit au moyen âge Examen : 1h30 à l’écrit, 5 questions de cours. Mail de la prof :
[email protected] (Préciser que je suis à Melun dans mon mail)] 1ère partie : L’héritage Antique Antiquité : IVème millénaire avant JC : début de l’écriture – permet la connaissance des grandes civilisations de l’Antiquité. Vème siècle après J-C 476 : chute de l’Empire romain d’Occident : apogée de la culture antique, les barbares s’emparent de Rome = fin de l’Antiquité. La Phénicie : équivalent aujd du Liban/Syrie/ quelques terres d’Israël. Carthage : Tunisie aujd La Mésopotamie : deux peuples et deux citées états = assyriens (Assur) et babyloniens (Babylone) situé vers l’Irak et la Syrie, pas vrmt les mêmes frontières. Les royaumes d’Israël et de Judée : portent en eux les germes d’une grande civilisation de ce Moyen Orient peuple hébreux, peuple de la Palestine. L’Egypte : haute Egypte, bas Egypte = forment l’’Orient méditerranéen face à elle se trouve les Cités Grecques composés d’Athéniens. ?Ces régions réunissent le Moyen Orient + le Proche Orient. Les cités grecques L’Empire romain : triomphe sous une forme impériale. Il couvre l’Europe, l’Afrique du Nord, la Grèce, la Turquie actuelle, le Moyen Orient, la Palestine et l’Israël. Toutes ces civilisations peuvent être étudiées grâce à l’écriture : Chez les égyptiens ? les hiéroglyphes comme écritures qui révèle des animaux, des parties du corps = type d’écriture symbolique, figurative. Connu grâce à Jean François Champollion 1790-1832. Il a déchiffré les hiéroglyphes grâce à la pierre de rosette découverte à El-Rashid en 1799. sous le règne de Ptolémée V vers 196 avant J-C. Il a mis en relation le texte écrit en hiéroglyphe avec celui écrit en grec. La version démotique : écriture cursive des égyptiens, version rapide des égyptiens. La version grecque : compréhension des hiéroglyphes. Chez les mésopotamiens ? l’écriture cunéiforme : utilisation d’un calame (roseau) sur une tablette d’argile. Série de signe formant cette écriture. François Champollion > dizaine d’année pour traduire les hiéroglyphes. L’écriture cunéiforme : écrit à l’aide d’un calame ou d’un roseau. L’alphabet phénicien : le punique = l’écriture des carthaginois. Hiéroglyphe + écriture cunéiforme. Certains pensent que cette écriture est à l’origine des 2 autres écritures. Le latin Grâce à ces écritures antiques, le droit a connu une évolution. Il s’est imposé aux hommes sans qu’ils aient voulut sa création. Il peut donc échapper aux juges ou aux législateurs. C’est un monde sans juriste pour les civilisations orientales et grecques. Les hommes ont voulu maitriser le droit et en faire un objet d’étude, il fait objet de science. Cela a été possible grâce aux romains. Les romains sont des génies du droit et vont faire œuvre de création du Droit. Rome a la plus large connaissance du droit. Le droit français s’inspire du droit romain. Il y a toute une tradition romano germanique en Europe. L’Allemagne reçoit aussi le droit romain, l’Italie, l’Espagne ? droit commun européen tant Rome a marqué l’héritage historique et juridique. Chapitre 1: du droit des Dieux au droit des hommes 1er témoignage provient du Moyen Orient, de la Mésopotamie et de Palestine. Le point commun tient à dire que le droit procède des Dieux. Au travers de la civilisation grecque, les premiers temps de la monarchie grecs se placent aussi sous l’influence divine. La Grèce marque le passage du droit des Dieux au droit des hommes pcq les grecs ont placé au cœur de leur droit la loi. Des législateurs viennent le droit, d’eux viennent la démocratie athénienne, le pouvoir au peuple, la souveraineté populaire. Section 1 : Les droits orientaux Les sources orientales sont tardives, lacunaires et sujettes à caution pcq il y a bcp d’inexactitude et de légende et de mythe, que ses droits orientaux évoquent les dieux, ils viennent influencer la règle de droit. Il y a bcp de légende et de mythe autour des civilisations du IIIème millénaire. Le droit mésopotamien et hébraïque permette de défendre le droit des dieux. En Mésopotamie il y a une influence divine, c’est le droit des hommes mais influencé par les dieux. Pour les hébreux le droit est divin. Le droit mésopotamien Les archéologues ont trouvés des fragments de codes qui datent de 2000 av J-C environ. Code pcq ils viennent regrouper des règles de droit. Ce ne sont pas des codes au sens moderne mais ce sont des tablettes, des fragments de pierre. Sur le fond les codes veulent être spécialiste d’un droit > code civil, code pénal… Il y a quantité de disposition juridique pour règlementer la vie en société. C’est une sorte de compilation sur de l’argile ou de la pierre. Les plus anciens fragments nous renseignent sur le droit divin. Le code + complet est celui de Mésopotamie, de Babylonie, celui du roi Hammourabi. Aujd il est conservé au Louvres, il symbolise la grandeur de la civilisation mésopotamienne. Les premiers témoignages juridiques Au moins deux fragments : Le code d’Ur-Nammu : roi de la cité d’Ur, de Sumer et d’Akkad au nom de Nammu. Les rois ce sont imposé par les armes avant le droit. Nammu était un roi conquérant qui à partir de la cité d’Ur a conquis la région de Sumer et d’Akkad. Ce fragment date de 2100 av J-C environ. Les fragments attestent que le code se décomposait en un prologue où le roi se présente et il présente son œuvre, ensuite il y a un préambule avec un certain nombre d’article qui sont le cœur du droit de la cité d’Ur. Dans le prologue il se présente comme un roi fort, qui entend poser le droit de sa cité d’Ur. Le fragment est peut être composé de 57 articles, tous les fragments n’ont pas été retrouvé, seulement une quarantaine ont été retrouvé. La traduction est tardive, en 1952. En 1965 on estime la perfection de la traduction de ses articles. Dans le code il est question de droit criminel, le roi d’Ur veut faire respecter l’ordre et la paix, il entend sanctionner les manquements coups et blessures, vols, incendies, crimes de sorcelleries > commun à tous les codes de l’antiquité. Il y a aussi ce qui relève du droit familiale avec la soumission de la femme mariée à son époux, elle peut être répudié par son mari ou peut subir des épreuves si elle est accusée d’adultère. Le droit des terres : se soucis de la propriété immobilière, terre est synonyme de stabilité dans cette société. L’aspect divin : dans le prologue Nammu rend grace aux dieux Enlil et Nana. Enlil est l’un des principaux dieux de la Mésopotamie. Enlil tient des mots souffle du vent, ce dieu apporte la vie, la chaleur sans cela il n’y a pas de prospérité agricole. Ce dieu apporte aussi la colère et les tempêtes, il tient le destin des hommes entre ses mains. Nana serait le fils du dieu Enlil, c’est le dieu lune et le dieu que s’est choisi la cité d’Ur. C’est le dieu du temps. Dans le prologue Nammu formule la loi divine, ce sont ses dieux qui ont influencé son œuvre, ce roi reconnait la puissance divine de son code. Dans le mode de la preuve, les dieux sont évoqués lorsqu’il s’agit d’apporter la preuve en justice, les dieux disent le droit en justice. Ex : lorsqu’une femme est convaincu d’adultère, on fait appel au dieu fleuve, on fait appel à l’ordalie : épreuve physique ou on appelle les dieux pour déterminer la culpabilité ou l&rsquo...
