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histoire du droit

Publié le 22/10/2015

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histoire
la conception de la république romaine repose sur trois orgnanes sénat assemblée magistrature sénat; oragne aristocratique de conseil qui réunit les chefs patri sont prestiges tiens à sont autorité moral appelé"octoritas" il paricipe à l'élaboration de la loi au travers de ses décisions nommé les sénatus consultes. les assemblées il existe dans la R R deux sortes d'assemblées celle qui réunit les citoyens romains"homme libre de plus de 17 ans ayant la citoyenté R" porte le nom de comices c comices sont de trois sortes selon les citoyens" comices curiad " en foncton de la fortune et de l'age" comice senturiat" selon leurs domicils, "comice tribute " réunit ceux qui s appartiennent, les comices vote l sont es lois les conciles " à revoir à la maison" les magistrat sont chargées du gvnmt quotidient de la cité élu pour une année et choisit par les comices, 2 magistrats particulièrement compté à l'élaboration de la loi les consultes et le préteur, les instutions républicaines apparaissent comme une sorte de régime mixte à laa fois monarchique "si l'on songe au pvr des magistrats" "autorité reconnu à l'Etat, et démocratique après la dicture césar avant notre ère sont fils adoptive octar s'empare ptvr en 27 av notre ère naissance d'un nvx régime "empire para 3 L'empire entre le moment de sa fonda par octave devenu ogus tjrs en 27 av jc etdisparition de son empire au 5 s av note èreelle a bcp évolué, celle du principat durant les 2 premier s de notre ère, la constitution répulicaine et maintenu ogus et c succésseur mainteien les magistrature assemblé et sénat la rep n'a vraiment disparue les assemblée continue de se réunir vote encore quelque loi le sénat conservent une ceraine influence les magisrtaure conserve une autorité, ogus et se présents comme les premiers, l'autorité sup est ds les mains de l'empreur forme monarchique sans le nom 'on assiste à e une confiscation de pvr" au cours du 3 eme s de notre ère , le pvr de l'impé change de nature , rompt son lien avec le pvr rép l'empreur devient un personnage sacré, on revient à la monarchie des sens divine pour un temps, la conversion d constantin en 313 puis la reconnnaisance du christinisme comme religion d'etat 380 mettnt fin à la divinisation de l'empreur. il est donc devenu laic et réligieux et mtn un monarque absolu, il élimne pvr concurrent du siens le sénat, les magistraures remplacé par d fonctionnaires les assemblée on disparu bien avant la ion du 3eme s toute création du drt" lois voté par l'assemblée, des décision prise par le sénat, consultation délivré par particulier, edit du préteur.4 eme s de notre ère empreur considéré comme "loi vivante" sect2 rome patri du drt privé propriété,sucession,testament,obligation,contrat,quasi contrat,délit sont d inventions romaines la contribution de rome a été décisive car rome a été la première parmis toute les soc de l'antiquité a donné a son drt un cractère scientifique, il été resté au niveau empirique " faire du drt un objet e reflexion intellectuel ils vont le théorisés, en outtre c romins vont faire de leurs drt un drt qui n'est slmt le drt d'une cité, d'une peuple determiné mais un drt par excéllence capable de s'appliqué à d pop non romaine" l'histoire du drt romains se divise en trois période correspondant à chacune à un type de procédure, à rome la procédure prime sur le drt "pas d'action pas de drt"(travail sur cas concret) l'ancien drt 8eme s av notre ère finit au milieu 2eme s av notre ère le drt est alors très formaliste, la procédure en viguer et appelé action de la loi, elle suppose d paroles rituel l'accomplissement de geste précis le drt classique: 2 s av not ère- 3 ap jc procédure formulaire durant cette époque le préteur prend en compt un nombre croissant de situation jusque la ignorée de la loi" de nvlles sources de drt apparaissent les tehnicques s"enrichessent la doctrine produit une oeuvre scientifique apoger suivit d'une période moin brillante post classique 3 6 eme s de notre ère drt entieèrement confisqué par l'empreur toute forme de justice àboutit à l'empreur procédure dite" extraodianaire " est marqué par les compilation de l'empreur Justinien para 1 l'ancien drt romain 8eme siècle deuxième s av notre ère période subdivisé en deux périodes la premier 8-6 s le drt est alors la prérogratives d dieux avnt de devenir la préprogative de la cité 6- 2 av notre ère A Le drt prérogative des dieux 8-6eme s av notre ère le drt romain primitif ne constituent pas un systm cohérent c un drt coutumier profondement lié à la religion l'interpretation d rgl juridique est conifé à d pretres pontifes a les racines religieuses du drt primitifs comme tout drt primitif l'ancien drt romain se plonge ds la religion, les co umes des ancètre"usage ancien, mores mayom" forment le drt ius placé sous la dpendance du fas "signifie : dieu disent ou ce qu'il laisse" toute les instutions juridique, on dabord été sanctionné sur le plan religieux, elle explique que le drt et tjrs été perçu comme une norme émminent ce ius origine coutumier il est formé d'usage pour ctn propre aux gentes pour d'autre commun à l'ensemble de la cité c coutume venue d ancetre aurait été complété par d lois attribué au plus ancien roi de rome. b la connaissance du drt le monopole du pretre le drt etant dit ar les dieux c donc aux autorits religieuses au roi,pontifs qu'ils revient d'interprété ce drt nom pontife" celui qui crée d ponts" la construction du pont obeit à laa rgl religieuse,pontif sont choisit parmis le groupe d patriciens les déscendants d patres c à dire au seins d'une tute petite partie. à la fois d théologiens et d législateur du sacré ils élabore et conservent le drt sacré le fas sans lequel l'action humaine et voué à l'échec, drt pontif reglmt les hommages rendu aux dieux mais aussi le calendrier ou encore d questions du drt privé qui relève oj drt civil entreprise de codication que sera progressivement converti en drt laic B Le drt prérogtive de lacit6-2 av notre ère durant cette période l'élaboration de la rgl drt n'es ni le monopole du prete, ni de l'empreur pour autant est il une prérogative d citoyens ? la connaisance du drt par l'ensemble de la cit" est l'aboutissement d'un processus qui se décline en impératif a la rédaction de drt dans la rome archaique drt coutumier c à d un drt oral crtne de c coutume sont propre au gentes d'autre concerne l'ensemble de la cité, c rgl coutumière sanctionnée par la divinité connu slmt par les pontife choit par les ptricien c slmt par la république que le drt prends la forme de loi écrite c à d act naite la volonté du peuple réunit en assemblé "comices" en 5 siècle les romains voteront 800 lois dont seul une petite 30 consernera le drt privée, lorsque la loi ntervient à rome c avnt tout pour mettre fin à un conflit social, drt privé relève du drt anccien, la grange maj d lois concerne, question pol,integration de la pleib,ecomique les concepte fonda du drt romain la propriété, les successions, puissance paternel,si le drt privé acquièrent à rome très tot une for c grace à un texte fondateur la loi d XII table b la divulgtion du drt la pleib " le groupe des citoyens romains qui ne partcipe pas au gvnmt de la cité exclu de la magistrature et cela quelques soit le dégré de fortune la pleib se def ainsi comme un syndicat" la pleib et le patricat s'oppose depuis 462 sur la question de l'égalité "égalité devant la rgl, dans l'application, et de la sanction dvant le drt" toute cette organisation depuis la connaissance drt et monopolisé par les patriciens, les interprete du drt seul à connaitre la rgl de drt sont les pontifs, la sanction du drt c à d l'ouverture du procès qui dépends de la bonne volonté du consulte lui aussi choisit pamis les patriciens , drt qui n'a jamais été formulé peut tjrs etre défomé par les patriciens qui sont seuls à connaitre ou mieux le dénit de justice les pleibs reproche aux patriciens d'interprétéles rgls juridiques au mieux, et de les sanctionnés, selon les termes memes un juriste romain 2eme s ap Jc Poponiues romains de cette époque vivant sans loi certaine il est " caché dans le sanctuaire des pontifs sacré"contre és que lesétat de fait les pleibs en souhaités que les coutume soit mise par écrit et divulgé, l'idée d'une loi supérieur d'origine populaire au 5eme s totalement *inconnu ce que veulent obtenir les pleibs "que la sup de la loi sur le pvr arbitrzire des magistrat l'imperum" à chacun le magistrat sera cadré au vu de la loi écrite c egmt permet d'en prendre connaissance cet divulgation drt 3 -la publicaton d rgl de drt -la publication d formules judiciaire " moyen d'agir en justice" -la publication du mode emploi"utilisation de ces fomules" 1 publication d rgl de drt, le tribun de la pleibs dmd la nomination d'une comission de magistrat pour que le drt soit rédigé malgré l'unnovation la loi d 12 tables reste une legislation archaique, drt à influence religieuse, celui qui volé les récoltes et voué a dieux, les 12 tables reunit ds un ensrmble cohréent drt privé et drt public le drt privé: la loi d 12 tables rien modifié à par certains aspects, la loi d 12 tbles regissant soc agrère, la propriétéd trrs, protection d troupeau et d récoltes le drt public quelques rénovations deux concequances la loi d 12 tables coincides avec la disparition de la juridiction criminel consulaire" magistrat exerçant judiciaire" non slmt chatiment elle prévoit que seul comice santur aura l'autorité nécessaire pour drt mort, tout crime public relevé jusqu'à la loi d 12 tables "action attenté dvnt le consulte qui donné ou non l'ouverture d'un procès" désormais c crime échappe au pvr du consulte, une fois rédiger par les "dicelvir" voté par l'assemblée il s'agit de la première loi vot à rome cette loi d 12 tables met un terme à l'arbitraire ds l'exercice de la justice le magistrat et désormais lié par la loi chaque fois que le condition énoncé par laloi seront réunit tout citoyen poura agir en demandant o magistrat l'ouverture d'un procès"qui ne peut lui etre refuser de mem qu'aucun procès ne peut etre ouvert en dehors d 12 tables autrement dit la loi s'impose au magistrat, limite son pvr, la révoolution é considérable, la loi est désormais source du drt ce n'est plus imprérum du magistrat la publication d formule judiciaire en 450 les romains ne sont al...
histoire

« la contribution de rome a été décisive car rome a été la première parmis toute les soc de l'antiquité a donné a son drt un cractère scientifique, il été resté au niveau empirique " faire du drt un objet e reflexion intellectuel ils vont le théorisés, en outtre c romins vont faire de leurs drt un drt qui n'est slmt le drt d'une cité, d'une peuple determiné mais un drt par excéllence capable de s'appliqué à d pop non romaine" l'histoire du drt romains se divise en trois période correspondant à chacune à un type de procédure, à rome la procédure prime sur le drt "pas d'action pas de drt"(travail sur cas concret) l'ancien drt 8eme s av notre ère finit au milieu 2eme s av notre ère le drt est alors très formaliste, la procédure en viguer et appelé action de la loi, elle suppose d paroles rituel l'accomplissement de geste précis le drt classique: 2 s av not ère- 3 ap jc procédure formulaire durant cette époque le préteur prend en compt un nombre croissant de situation jusque la ignorée de la loi" de nvlles sources de drt apparaissent les tehnicques s"enrichessent la doctrine produit une oeuvre scientifique apoger suivit d'une période moin brillante post classique 3 6 eme s de notre ère drt entieèrement confisqué par l'empreur toute forme de justice àboutit à l'empreur procédure dite" extraodianaire " est marqué par les compilation de l'empreur Justinien para 1 l'ancien drt romain 8eme siècle deuxième s av notre ère période subdivisé en deux périodes la premier 8-6 s le drt est alors la prérogratives d dieux avnt de devenir la préprogative de la cité 6- 2 av notre ère A Le drt prérogative des dieux 8-6eme s av notre ère le drt romain primitif ne constituent pas un systm cohérent c un drt coutumier profondement lié à la religion l'interpretation d rgl juridique est conifé à d pretres pontifes a les racines religieuses du drt primitifs comme tout drt primitif l'ancien drt romain se plonge ds la religion, les co umes des ancètre"usage ancien, mores mayom" forment le drt ius placé sous la dpendance du fas "signifie : dieu disent ou ce qu'il laisse" toute les instutions juridique, on dabord été sanctionné sur le plan religieux, elle explique que le drt et tjrs été perçu comme une norme émminent ce ius origine coutumier il est formé d'usage pour ctn propre aux gentes pour d'autre commun à l'ensemble de la cité c coutume venue d ancetre aurait été complété par d lois attribué au plus ancien roi de rome.

b la connaissance du drt le monopole du pretre le drt etant dit ar les dieux c donc aux autorits religieuses au roi,pontifs qu'ils revient d'interprété ce drt nom pontife" celui qui crée d ponts" la construction du pont obeit à laa rgl religieuse,pontif sont choisit parmis le groupe d patriciens les déscendants d patres c à dire au seins d'une tute petite partie.

à la fois d théologiens et d législateur du sacré ils élabore et. »

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