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Citations avec brevet

Publié le 11/06/2014

Extrait du document

Les officiers en activité de service, jusques et y compris le grade de capitaine dans l’armée de terre et le lieutenant de vaisseau dans l’armée de mer, qui sont autorisés à accepter et à porter des décorations serbes, versent une somme de dix francs pour prix du brevet qui leur est délivré.

Léon Brasier, les Ordres de chevalerie, Projet Gutenberg

Quant au nombre de brevets délivrés à ces établissements, il est passé de 347 à 397.

Radio-Canada.ca

Le brevet communautaire peut être un instrument intéressant si son coût est abordable.
MINEFI
L’efficacité de cette nouvelle politique industrielle suppose le soutien et la diligence du Conseil, en particulier sur la question du brevet communautaire.
Vie publique
Popinot se mit aussitôt en instance pour obtenir un brevet d’invention et de perfectionnement.
Honoré de Balzac, Histoire de la grandeur et de la décadence de César Birotteau, Gallica
Or, dans le système d’association et de solidarité, plus de brevets d’invention, plus d’exploitation exclusive.
Louis Blanc, Organisation du travail, Gallica
À mes chers enfants, Charlotte et Charlemagne, je laisse mes brevets d’inventions, qui devraient leur procurer des rentes confortables.
François Gravel, le Testament de Klonk, Québec Amérique
Le 12 décembre 1938, il reçut son brevet d’invention pour la première machine à café expresso.
Le Devoir.com
Selon les sources de l’OPIC, le brevet d’invention confère un monopole temporaire d’exploitation.
Université de Montréal
À la fin du XIXe siècle, la création du brevet d’invention consacre le sens scientifique et technique du terme d’invention.
Wikipédia
Il examinera en effet une directive de la Commission autorisant le brevet des « inventions mises en œuvre par ordinateur «.
L'Expansion
Fort du succès des desserts gourmands, il s’apprête à lancer un produit inédit, dont il a déposé le brevet.
Le Point.fr
C’est comme si l’on nous payait pour déposer des brevets qu’ils vont ensuite à nouveau exploiter sous licence!
L'Expansion
Le laboratoire vient de déposer un brevet sur un second procédé d’oxydation original : l’ozonation catalytique.
CNRS
En 1859, il dépose son « brevet d’un moteur à gaz et à air dilaté «, un moteur à combustion interne à deux temps.
Wikipédia
Il dépose son premier brevet en 1895, puis plusieurs autres par la suite, tout en menant une carrière de scientifique reconnu.
Cairn
Une réponse ministérielle a récemment rappelé de quelles aides pouvaient bénéficier les inventeurs souhaitant déposer un brevet.
Agence pour la création d’entreprises
Le brevet qu’il dépose pour sa « machine à recenser « en 1884 marque le commencement de l’ère de la carte perforée, qui durera presque cent ans.
Les Échos

Oui, monsieur, lui dit M. De Seignelay, le roi m’a ordonné de lui expédier un brevet de 12000 livres de pension.

Philippe de Courcillon, marquis de Dangeau, Journal, vol. 1, Gallica

La congrégation avait résolu de le ruiner : son journal avait été condamné, son brevet d’imprimeur lui avait été retiré.

Stendhal, le Rouge et le Noir, ABU, la Bibliothèque universelle

Il avait tiré de Malicorne, trois jours auparavant, cinquante pistoles, prix du brevet obtenu pour Montalais.

Alexandre Dumas, le Vicomte de Bragelonne, tome II, Projet Gutenberg

Or, dans le système d’association et de solidarité, plus de brevets d’invention, plus d’exploitation exclusive.

Louis Blanc, Organisation du travail, Gallica

A cette époque, la machine dynamo-électrique était presque entièrement terminée d’après le système du brevet acquis par le Weldon-Institute.

Jules Verne, Robur le Conquérant, ABU, la Bibliothèque universelle

Une expertise médico-légale vient de lui décerner un brevet d’idiotie.

Émile Gaboriau, la Corde au cou, Projet Gutenberg

À dix-sept ans, il venait de passer son brevet de clerc-avocat et potassait ses bouquins pour obtenir un certificat de clerc-notaire.

Micheline Lachance, le Roman de Julie Papineau, tome 1, Québec Amérique

Les offices de brevets fourmillent de ces riens qui ont parfois valu de véritables fortunes à leur créateur.

Pauline Gill, Marie-Antoinette, la dame de la rivière Rouge, Québec Amérique

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