Le jus cogens existe-t-il 

INaLCO - Master 1 Hautes Etudes Internationales Droit international public Emilie BRUEL - Plan détaillé Le jus cogens existe-t-il ? La problématique du Jus Cogens en Droit International Public va prendre racine dans les esprits juridiques à la suite de la création des Nations Unies et le renforcement de la coopération internationale se manifestant par l'adoption des deux Pactes onusiens relatifs aux droits de l'homme. Après être longtemps resté un thème de discussions banal et négligé, le projet de la Commission du droit international sur le droit des traités va subitement donner au jus cogens une place de choix dans l'actualité. Notons que le jus cogens est défini par la Convention de Vienne de 1969 sur le droit des traités, dans son article 53 comme suit : « une norme impérative du droit international général est une norme acceptée et reconnue par la communauté internationale des Etats dans son ensemble en tant que norme à laquelle aucune dérogation n'est permise et qui ne peut être modifiée que par une nouvelle norme du droit international général ayant le même caractère «. De plus, l'article 53 de la même Convention ajoute que le jus cogens regroupe des règles impératives, dont le respect est exigé plus impérieusement que les normes obligatoires. Cette définition semble claire de par son caractère général d'une part, et parce qu'elle ne prend en compte que l'aspect juridique du jus cogens d'autre part. Mais pourtant, la notion a suscité de nombreux débats et a donné lieu à de nombreuses études quant à son existence véritable. En effet, la problématique du jus cogens soulève des aspects non négligeables qui rendent la notion extrêmement difficile à appréhender. Celle-ci a d'ailleurs de nombreux adversaires. Certains affirment que le déséquilibre est important entre l'avancée normative qu'est l'affirmation du jus cogens, et la manière dont est configuré le système international à l'heure actuelle. Ces controverses soulignent l'utilité d'analyser cette problématique en l'abordant de deux manières. D'une part, il est primordial de démontrer dans quelle mesure l'existence du jus cogens est effective et indiscutable, et d'autre part, il sera nécessaire d'apporter des éléments de démonstrations qui viendront attester la thèse selon laquelle le jus cogens aurait une place précise dans l'agencement du droit international, et en quoi la notion contribu...